Impot sur les portes et fenetres


Impot sur les portes et fenetres

Impôt sur les portes et fenêtres

L’impôt sur les portes et fenêtres fut institué par le Directoire, pendant la Révolution française, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798), et supprimé en 1926.

Sommaire

L'impôt français sur les portes et fenêtres

Exemple d'immeuble avec de fausses fenêtres pour limiter l'impôt sur les portes et fenêtres

Il fait partie des « quatre vieilles » contributions directes, avec la contribution foncière, la mobilière, et la contribution des patentes (toutes trois établies par la Constituante). Son assiette était établie sur le nombre et la taille des portes et fenêtres. Il ne touchait ainsi que les propriétaires, et introduisait une sorte de proportionnalité, les plus aisés payant également plus d'impôts. Sa création fut accompagnée de celle d'un autre impôt du même type, l'impôt sur les parcs et jardins.

C'était la version moderne de l’antique impôt des Romains, l’ostiarium, qui portait sur les portes et les colonnes.

Il ne touchait pas les ouvertures des bâtiments à vocation agricole, ni les ouvertures destinées à aérer les caves (soupiraux) ou pratiquées dans les toits (lucarnes, vasistas). Les bâtiments publics n’étaient pas imposés non plus. Cet impôt fut accusé de pousser à la construction de logements insalubres, avec de très petites ouvertures, donc sombres et mal aérés, et il conduisit à la condamnation de nombreuses ouvertures, ainsi qu'à la destruction, par les propriétaires eux mêmes, des meneaux qui partageaient certaines fenêtres en quatre, ce qui augmentait substantiellement l'impôt. Étaient aussi construites des fausses-fenêtres, sans ouverture pour échapper à l'impôt, avec parfois des dessins en trompe l'oeil.

Comme il conduisait à une double taxation avec l'impôt sur le foncier bâti, qu’il était d’un faible rapport (60 millions de francs français par an à sa suppression), il faisait l'objet de dispense pendant 10 ans pour les habitats sociaux (H.B.M) depuis le début du siècle, et sous l'influence des hygiénistes, sa suppression fut obtenue en 1926.

L'impôt britannique sur les fenêtres

La Grande-Bretagne a aussi connu une taxe similaire aux XVIIe et XVIIIe siècles, mais qui ne portait que sur les fenêtres.

Créée en 1696 sous le roi Guillaume III, elle a été conçue pour être un impôt sur la fortune. En effet, plus grandes étaient les maisons, plus elles avaient de fenêtres, donc plus leur propriétaire payait d'impôt.

Elle eut cependant des conséquences architecturales inverse à la taxe française. La classe la plus aisée du Royaume-Uni utilisait l'impôt sur les fenêtres comme référence pour déterminer qui était riche et qui ne l'était pas. C'est ainsi que s'est développée une architecture multipliant les occasions de fenêtres. Dans des cas extrêmes, des faux-semblants ont été posées au-dessus des murs porteurs, simplement par ostentation et pour être membre de la classe au pouvoir (lord).

La taxe sur les fenêtres n'a plus été prélevée après 1851.

L’impôt espagnol sur les portes et fenêtres

En Espagne, cet impôt a été supprimé en 1910.

Évocation dans la littérature

Dans le premier livre de son roman Les Misérables, qui se déroule au début du XIXe siècle, Victor Hugo met dans la bouche de l'évêque de Digne Mgr. Myriel les paroles suivantes (lors d'un sermon) :

« Mes très chers frères, mes bons amis, il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n'ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante-six mille cabanes qui n'ont qu'une ouverture, la porte. Et cela, à cause d'une chose qu'on appelle l'impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies. Hélas ! Dieu donne l'air aux hommes, la loi le leur vend. »

D'autre part, l'expression a été reprise par certains groupes contre les racketiciels.

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