Génocide

Un génocide est l'extermination physique, intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ou d'une partie d'un groupe en raison de ses origines ethniques, religieuses ou sociales[1].

Sommaire

Histoire et étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé en 1944 par Raphael Lemkin, professeur de droit américain d'origine juive polonaise, à partir de la racine grecque genos, « naissance », « genre », « espèce », et du suffixe cide, qui vient du terme latin caedere, « tuer », « massacrer ». Le terme est apparu pour la première fois dans son étude Axis Rule in Occupied Europe en 1944 (le mot est introduit au chapitre IX intitulé « Génocide ») pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif, slaves et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, ceux commis par le gouvernement des Jeunes-Turcs de l'Empire ottoman à l'encontre des Arméniens pendant la Première Guerre mondiale, et ceux dont furent victimes les Assyriens en Irak en 1933[2]. Définissant ce mot hybride dans une étude publiée par la Fondation Carnegie pour la Paix Internationale (Axis Rule in Occupied Europe) comme le crime contre l'humanité perpétré par les nazis contre les peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, il écrit : « De nouveaux concepts nécessitent de nouveaux mots. Par génocide, nous entendons la destruction d'une nation ou d'un groupe ethnique. »

En 1933, alors que le Holodomor est en cours, mais qu'il est totalement ignoré[3], Lemkin est troublé par le massacre des Assyriens chrétiens et particulièrement par ses souvenirs du massacre systématique des Arméniens par l'empire ottoman pendant la Première Guerre mondiale[4]. Le juriste international qu'il est tente dès lors de trouver des propositions pour empêcher et prévenir de tels crimes. Malgré le rejet de sa proposition par le conseil de la Société des Nations à Madrid, Lemkin continue ses recherches jusqu'en 1944. D'après Samantha Power, Lemkin a appuyé sa réflexion sur le procès de l'Arménien Soghomon Tehlirian, meurtrier en 1921 à Berlin du ministre de l'Intérieur turc Talaat Pacha, principal organisateur du génocide arménien[5].

Stricto sensu, la notion de « race » est une notion sociologique et non biologique, car le patrimoine génétique (dont les potentialités morphologiques sont d'ailleurs plus variées que celles actuellement présentes chez les humains) est le même dans l'ensemble de l'espèce humaine (et, de plus, est commun à 98 % avec les chimpanzés)[6]. Mais, dans l'esprit des génocidaires ayant agi sur critère de discrimination ethnique, elle est considérée comme une « réalité biologique ». Leur crime est articulé autour de la notion de différenciation entre une population considérée par eux « supérieure » et d'autres considérées comme « inférieures » et/ou « indésirables », et autour de l'idée erronée que l'on appartient « par naissance » à telle ou telle population. En revanche, dans les génocides à motivation ou prétexte économique et social ou idéologique (dont religieux), les victimes ne sont pas visées comme personnes ou comme membres d'un groupe ethnique, mais en raison de leurs positions sociales antérieures ou comme vecteurs supposés de leurs idées[7].

Selon le Dictionnaire historique de la langue française d'Alain Rey, le mot se fait jour en français en même temps qu'il apparaît en anglais. D'abord employé à propos des nazis et de leur « Solution finale » du problème juif, il se dit de la destruction méthodique ou de la tentative de destruction d'un groupe ethnique, et par extension, vers 1970, de l'extermination d'un groupe en peu de temps.

Définition

L'article 2 de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide[8], adoptée par l'assemblée générale des Nations unies, le 9 décembre 1948, affirme :

« Dans la présente Convention, le génocide s'entend de l'un quelconque des actes ci-après commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :
a) Meurtre de membres du groupe ;
b) Atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
e) Transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.  »

Cette définition a été reprise dans l'article 6[9] du Statut de Rome le 17 juillet 1998, l'acte fondateur de la Cour pénale internationale[10].

Usage familier du mot génocide

La racine genos implique que l'on est tué pour ce que l'on est par la naissance. Le terme « génocide » passé dans le vocabulaire courant connaît une acception plus large représentant la gradation ultime dans l'échelle de gravité. Il est donc parfois utilisé pour qualifier des événements qui frappent par leur ampleur et leur horreur, sans considération de leur adéquation aux critères juridiques définissant le crime de génocide.

Dans cette définition plus large, utilisée par les médias et des historiens, un génocide est la volonté d'exterminer la totalité d'un groupe d'individus, sans préciser la qualification de ce groupe. Cette définition confond massacre de masse et génocide. Elle qualifie ainsi des massacres comme par exemple ceux perpétrés durant la « Révolution cambodgienne » du temps des Khmers rouges.

On parle (à tort) de « génocide culturel » (i.e. ethnocide). Cette expression est un abus ou une confusion de langage. C'est le cas :

Ces usages du mot « génocide » pour des actions ou des phénomènes non-meurtriers, sont considérés par les associations de victimes de génocides comme une banalisation scandaleuse, parfois d'inspiration négationniste, de ce crime extrême.

Camp de concentration de Buchenwald, 24 avril 1945

Le génocide politique ?

Une précédente définition du génocide, adoptée lors de la première assemblée générale de l'ONU le 11 décembre 1946, intégrait la destruction d'un groupe politique, à côté des groupes raciaux, religieux et autres. En 1948, le groupe politique disparait de la définition onusienne : selon Bernard Bruneteau, professeur d'histoire contemporaine, c'est l'URSS qui a fait retirer la référence au politique en raison de ce qu'elle pouvait se reprocher[11].

La qualification de génocide a cependant été utilisée par des juges argentin et chilien contre des tortionnaires des régimes Pinochet et Videla, qui ont tenté d’éliminer radicalement les activistes de gauche, sur le critère de leurs opinions politiques[12]. De plus, certaines législations nationales sont moins restrictives : c’est le cas du Portugal, du Pérou, du Costa Rica, qui incluent les tentatives de destruction de « groupements politiques » ou de « groupes sociaux ». La législation française est encore plus large, puisqu’elle prévoit que le crime de génocide concerne toute « destruction totale ou partielle [...] d'un groupe déterminé à partir de tout autre critère arbitraire »[13].

Contestations et débat sur la définition

L'emploi du qualificatif de génocide est différent selon que les auteurs sont des journalistes (qui ont tendance à en élargir la notion), des historiens (chercheurs) ou des juristes (qui ont tendance à la restreindre) ce qui soulève, entre autres, deux questions :
- les critères des auteurs, qui relèvent parfois plus de la morale que du droit ou de l'histoire,
- la confusion entre la notion juridique (le législateur, le juge) et l'analyse historique (le chercheur).

Quoi qu'il en soit, les massacres de masse et les déportations dont les critères de discrimination ne sont ni ethniques, ni nationaux, ni religieux, ni raciaux, ne peuvent pas être juridiquement reconnus comme génocides tant qu'une instance internationale n'aura pas décidé d'élargir cette définition.

Certains historiens ne souhaitent pas un tel élargissement, afin de ne pas banaliser le terme de génocide. Cela a pour conséquence d'en exclure:

  • des mortalités de masse dues à l'organisation économique et politique d'un monde dominé par les grandes puissances financières, agro-alimentaires et industrielles[14];
  • des massacres de masse comme, par exemple les crimes de régimes se réclamant du marxisme (de Staline, de Mao, de Pol Pot ou de Mengistu), ou inversement de l'anticommunisme (Suharto...), qui ont été commis sur des critères politiques, professionnels et sociaux[15];

...bien que pour ce type de mortalité de masse, le nombre de victimes pourrait dépasser celui des victimes des génocides reconnus, ou encore celui des victimes collatérales d’invasion ou de crimes contre l’humanité (disparition de peuples migrants, traite des noirs)[16].

D'autres historiens pensent que cette discrimination négative banalise encore davantage les massacres de masse, que ne le ferait un élargissement officiel de la définition. Le débat en cours entre historiens a débordé dans le champ médiatique et politique, avec parfois des excès et des dérives[17].

Mais le débat purement méthodologique est biaisé pour ceux des massacres de masse, qui ont été commis au nom de croyances, de convictions ou d'états qui existent toujours actuellement, car dans ce cas, la qualification de génocide (revendiquée par les survivants des groupes-victimes) est contestée par les membres ou les ressortissants d'ethnies, confessions, partis politiques ou états tenus pour responsables, ou encore par divers historiens soutenant les points de vue de ces groupes jugés responsables. Cinq exemples :

  • pour les évènements survenus en Anatolie et sur le haut-plateau arménien pendant et après la Première Guerre mondiale, le qualificatif de génocide grec pontique[18],[19],[20], utilisé par les Grecs, est contesté par la Turquie et n'est pas reconnu par l'ONU. On emploie alors les expressions Tragédie Pontique[21], l’Extermination Pontique[22], Atrocités commises par les Turcs dans le Pont et l’Asie Mineure[23], ou encore de persécutions ou de massacres[24],[25],[26]. On retrouve les mêmes controverses à propos du génocide arménien, reconnu par l'Union européenne, mais non par l'ONU.
  • En 1984, la Commission Internationale d'enquête sur la famine de 1932-33 constituée par Congrès mondial ukrainien[27] qualifia de génocide la famine qui eut lieu en 1932-33 en Ukraine, faisant 2.6 à 5 millions de morts, et maintenant plus connue sous le nom de Holodomor. Le Parlement ukrainien a également qualifié cette famine de génocide le 28 novembre 2006[28], jugement reconnu par 16 états. Ce qualificatif ne fait cependant pas l'unanimité, notamment parmi les historiens, qui débattent encore aujourd'hui du caractère artificiel et punitif de cet épisode tragique. L'ONU ne reconnaît pas le Holodomor comme un génocide, ainsi que le parlement européen qui reconnaît cependant un caractère artificiel à cette famine.
  • la Shoah, plan d'extermination nazi pour les juifs d'Europe, est reconnue par l'ONU mais contestée par des négationnistes comme Robert Faurisson, Roger Garaudy[29], Serge Thion[30] ou le président iranien Mahmoud Ahmadinejad[31].
  • les crimes de l'armée impériale du Japon en Chine, qualifiés de génocides par Pékin, sont également contestés au Japon même par des historiens tels Akira Fujiwara[32] et hors du Japon par divers commentateurs comme le coréen Ji Man-Won[33].
  • les crimes des guerres de dislocation de l'ex-Yougoslavie où l'on trouve des versions divergentes selon le point de vue, avec des chiffres très différents et des tentatives, par chaque belligérant, de démontrer et de faire juridiquement reconnaître le caractère génocidaire des agressions qu'il a subies, tout en déniant ce même caractère à ses propres actions[34].

On pourrait multiplier les exemples à travers le monde: l'unanimité fait défaut, et, qu'il s'agisse du bilan du colonialisme, du christianisme, de l'islam, du communisme, des bombes nucléaires larguées par les Américains sur le Japon ou des conflits en Afrique, tout sacrifice d'un groupe humain dans un contexte historique donné, trouvera des partisans de sa classification en génocide, et des opposants à cette classification. Face à ces controverses et face à ce que les historiens Norman Manea et Nicolas Trifon ont appelé « l'engrenage de la concurrence mémorielle »[35], le chanteur français d'origine arménienne Charles Aznavour, commentant en 1976 sa chanson « Ils sont tombés »[36] a déclaré : « Qui ne fait siens tous les génocides, n'en fait sien aucun ».

Reconnaissance juridique

Le génocide a été juridiquement redéfini dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :

  • celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
  • celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand.

Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel ».

La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ».

Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide. Elle précise qu'il s'agit d'un crime se distinguant par :

  • l'intention d'extermination totale ou partielle d'une population [37] ;
  • la mise en œuvre systématique[réf. nécessaire] (donc planifiée) de cette volonté.

C'est souvent la contestation de l'un de ces éléments qui fait débat pour la reconnaissance officielle d'un crime en tant que génocide.

Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. Ainsi on évalue à environ soixante millions le nombre de morts pendant la seconde guerre mondiale. Parmi ceux-ci seuls les six millions de juifs, les Tziganes et d'autres minorités sont considérés comme victimes d'un génocide perpétré par les nazis. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, il apparaît que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, « en tout ou en partie ».

Le terme de génocide ne s'applique qu'à des crimes ordonnés par un gouvernement ou un pouvoir de fait. Ce pouvoir dispose en général des moyens nécessaires pour légaliser ses actes après coup, ce qui justifie le recours à une législation internationale d'exception. Les massacres commis par des bandes ou organisations illégales relèvent de la justice nationale ordinaire, sauf s'il est prouvé que ces bandes ont été organisées et soutenues par le pouvoir en place.

Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas. Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Afin de contourner ce problème théorique, le Tribunal de Nuremberg a considéré que l'interdiction du crime de génocide revêtait un caractère coutumier, et qu'elle était donc préexistante à la définition juridique du crime de génocide.

Les génocides internationalement reconnus

Cadavres d'Arméniens. Photo prise par H. Morgenthau.
Rwanda victimes du génocide de 1994
Rwanda Murambi victimes momifiées du génocide de 1994.

Seuls quatre génocides ont été reconnus au plan juridique par des instances internationales dépendant de l'ONU :

  1. Le génocide arménien, commis par l'Empire ottoman. Le caractère génocidaire des massacres du peuple arménien en 1915-1916 a été reconnu dans un rapport de l'ONU sur la question de la prévention et de la répression du crime de génocide établi par la Commission des droits de l'homme – Sous-Commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités – lors de la 38e session du Conseil économique et social de l'ONU[38]. Ce rapport, connu du nom de son rapporteur Benjamin Whitaker, a été approuvé par la Commission des droits de l'homme de l'ONU le 29 août 1985[39].
  2. Le génocide des Juifs, commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace au Struthof), a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par le Royaume-Uni, la France, l'URSS et les États-Unis en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que ce génocide a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
  3. Le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime Habyarimana, a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des droits de l'homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (résolution 955 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies le 8 novembre 1994[40]. Cette résolution confirme la résolution 935[41] de la même année).
  4. Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie a qualifié de génocide le massacre de Srebrenica — massacre de 6 500[42] à 8 000 hommes bosniaques commis par des Serbes de Bosnie en juillet 1995 pendant la Guerre de Bosnie-Herzégovine. Cette qualification a été prononcée lors du jugement de Radislav Krstić, le 2 août 2001[43] (décision confirmée lors du passage en appel de la même affaire le 19 avril 2004). Cette qualification a été confirmée également par la CIJ, qui a cependant jugé que la Serbie en tant qu'État n'en était pas le responsable.

Autres reconnaissances

Le 26 février 2004, le Parlement européen a qualifié de génocide la déportation du peuple tchétchène en 1944 ordonné par Joseph Staline sous prétexte de collusion avec l'agresseur nazi[44].

Depuis 2004, la Roumanie reconnaît le génocide de deux millions de personnes par les gouvernements communistes roumains dans la période 1946-1989: c'est le seul cas de reconnaissance officielle d'un génocide sur critères exclusivement politiques et sociaux (même le Goulag et le Laogaï ne sont pas reconnus comme relevant de génocides)[45].

Le 23 décembre 2005, un tribunal de La Haye rend son jugement dans l'affaire Van Anraat. Ce néerlandais est accusé de complicité de crime de guerre et de génocide pour avoir fourni des substances chimiques à l'Irak qui ont permis de produire les armes chimiques utilisées contre les Kurdes. Van Anraatest reconnu coupable de complicité de crime de guerre et condamné à 15 ans de prison. La Cour ne le condamne pas pour génocide car elle estime que Van Anraat ne pouvait pas connaître les « intentions génocidaires » du régime. Elle affirme cependant que le gazage des Kurdes constitue bien un crime de génocide. Avec ce jugement, le gazage des Kurdes est pour la première fois qualifié de génocide par un tribunal[46].

Les tribunaux compétents

Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux furent créés afin de juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg et le Tribunal de Tokyo), alors que d'autres ont compétence pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.

Les tribunaux ad hoc

C'est à la fin de la Seconde Guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été défini, que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés, le crime de génocide n'étant juridiquement pas autonome, mais englobé dans la qualification de crime contre l'humanité.

Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocide :

Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle »

Les pouvoirs législatifs nationaux adaptent dans leurs législations propres les dispositions du droit international.

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle », ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda.

En France ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l'article Génocide en droit pénal français. Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris à la suite de deux décisions de la cour d'appel de Paris en mai et juillet 2006 [47].

La Cour pénale internationale

Article détaillé : Cour pénale internationale.

Les génocides qui ont été commis durant le XXe siècle ont petit à petit poussé les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente chargée de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est née la Cour pénale internationale (CPI).

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux ad hoc. La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1er juillet 2002, date d'entrée en vigueur du statut de la CPI.

En dépit de la ratification par la France du Statut de Rome de la Cour pénale internationale le 9 juin 2000[48], aucune loi n'a à ce jour été votée par le Parlement français[49] qui permettrait d'instaurer la compétence universelle des juridictions françaises pour connaître des crimes relevant de la compétence de la Cour : le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le génocide [50].

Les massacres au caractère génocidaire

Les notions juridiques de génocide et de crimes contre l'humanité se sont fait jour au début du XXe siècle. Sous l'angle du débat historique, plusieurs massacres ou/et déportations survenus au cours de l'histoire sont actuellement appelés par les historiens ou les journalistes génocides et/ou crimes contre l'humanité, alors que ce caractère ne leur est pas reconnu juridiquement.

  • La colonisation des Amériques par les puissances européennes a entraîné la destruction quasi-totale de plusieurs peuples d'Amérique du Sud et réduit de 35 millions environ à moins de 2 millions de personnes la population amérindienne d'Amérique du Nord entre 1500 et aujourd'hui. La population du continent latino-américain était évaluée à 50 millions en 1492 (25 millions dans l'empire aztèque, 12 millions dans l'empire inca), et 8 millions en 1650 (dont un million, soit moins de 4 %, au Mexique[51]). La diminution de la population amérindienne apparaît de manière sensible vers 1545 et s'accentue vers 1570, à cause, avant tout, des microbes véhiculés par les Européens. Le bétail, importé d'Europe, souillait l'eau consommée par les populations autochtones. La chute de la population suit le retrait, en 1572, des privilèges apostoliques détenus par les Franciscains, qui avaient bâti des aqueducs et des fontaines publiques pour assurer l'accès à une eau saine[52]. Le caractère génocidaire de ce désastre est cependant contesté, le caractère intentionnel et le but recherché n’apparaissant pas (les Espagnols désiraient davantage convertir que massacrer, et avaient besoin de la main-d’œuvre indienne, qu’ils ont dû remplacer par des esclaves africains). Il s’agit plus d’un ethnocide que d’un génocide, bien que l'expression Génocide amérindien soit couramment employée[53],[54].
  • Le génocide au Bangladesh (1971) : selon Adam Jones, l'indépendance du Bangladesh en 1971 a un caractère génocidaire. Grâce aux actions de non-violence de Gandhi, l'Union Indienne devient indépendante en 1947 (voir l'article de Histoire de l'Inde). Durant ces événements, des désaccords entre les extrémistes religieux hindous et musulmans apparaissent. Les Hindous désirent créer un pays à majorité hindoue et les Musulmans, un pays à majorité musulmane. C'est ainsi que nouvellement créée, l'Union Indienne est d'ors et déjà divisée : L'Inde a toute la partie sud du sub-continent, et le Pakistan est créé. Le Pakistan est alors un pays divisé en deux parties, séparées par 1 200 km, avec le Pakistan de l'Est (Bangladesh), et le Pakistan de l'Ouest (Pakistan). Le Pakistan de l'Est est alors composé majoritairement de Bengalis. Cette partie du Pakistan est la plus pauvre et la plus faible. Subissant des discriminations de la part du Pakistan de l'Est, les Bengalis commencent à former des mouvements indépendantistes. Lors des élections de décembre 1970, l'Anawi League obtient 167 des 169 sièges du Parlement de la partie Est. Ce qui lui donne la majorité dans le gouvernement du Pakistan entier. Le Pakistan de l'Ouest, qui voit cette victoire comme une menace à son pouvoir, décide de « tuer trois millions (de Bengalis), et le reste nous mangera dans la main » (phrase du général Yahya Khan). Et dès le 25 mars 1971, le « génocide » commence par les classe éduquées (massacre d'universités, etc.). Les Pakistanais ont également créé des camps d'extermination[55], et effectué un gendercide (terme anglais désignant l'action de tuer un groupe d'individus en fonction de leur sexe), dans le but d'éliminer au maximum les risques de représailles armées. Les Pakistanais de l'Ouest ont également effectué une vaste campagne de viols, qui devaient déshonorer ces femmes. Entre 200 000 et 400 000 femmes ont été attaquées. Les enfants des femmes violées sont toujours discriminés, de la même manière que les enfants nés des viols du génocide en Bosnie[56].
  • Conquête de l'Algérie : selon Olivier Le Cour Grandmaison[57], la conquête de l'Algérie s'est traduite par l'extermination du tiers de la population, soit près d'un million de morts, du fait de causes multiples (massacres, déportations, famines ou encore épidémies), mais étroitement liées entre elles. Ce qui interdit de tenir les deux dernières pour des phénomènes naturels sans rapport avec la pacification meurtrière de ce territoire et témoigne de la dimension exterminatrice de l'entreprise.
  • La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens[réf. nécessaire]) et qui fait de la traite des noirs la plus importante déportation de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord », par exemple, le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains[58]. À l'opposé, des historiens, bien que ne niant pas qu'un crime contre l'humanité ait été perpétré, affirment que « l'extermination des noirs n'était pas le but de la traite », mais l'une de ses conséquences, et ne peut donc être considérée comme un génocide.
  • Sous la Terreur, les massacres commis par les républicains, en particulier les colonnes infernales, pendant la guerre de Vendée en France, en 1793 et 1794, ont amené Gracchus Babeuf à parler de populicide. Dans les années 1980, ce terme a été assimilé par l'historien Reynald Secher à celui de génocide. En février 2007, une proposition de loi visant à la « reconnaissance du génocide vendéen » a été déposée à l'Assemblée nationale par neuf députés de droite[59] ; elle s'appuie sur les travaux de cet historien et ceux de l’écrivain Michel Ragon. Cependant, le caractère génocidaire de ces massacres demeure controversé (intention réelle d’extermination, critère réel de discrimination) et n'a pas remporté l'adhésion des parlementaires français.
  • L’Holodomor est le terme spécifique à la partie ukrainienne de la grande famine soviétique de 1932-1933 qui ont notamment touchées l'Ukraine, le Kazakhstan le Kouban, la région de la Volga et dans une moindre mesure d'autres régions agricoles d'Union soviétique. La caractérisation de la famine ukrainienne comme génocide reste débattue par les historiens. La qualification de génocide a été votée par le parlement ukrainien en 2006[61], reconnue par certains pays, dont les États-Unis et le Canada, mais rejetée par la Russie et le Kazakhstan qui ont également souffert de la famine, au profit de la notion de « tragédie partagée » par les anciens peuples d'Union soviétique. Le Parlement européen reconnaît l' Holodomor en Ukraine comme « crime contre l'humanité » et « crime contre le peuple ukrainien » mais sans lui donner une qualification de « génocide » [62].
  • La persécution Tsigane par les nazis : Bien qu'il n'y ait eu aucune discussion sur le sujet durant le Procès de Nuremberg, il est certain qu'il y a eu un massacre contre ce peuple. La question actuelle est de reconnaître, ou non, ces crimes comme génocide[réf. nécessaire]. En langue romani Samudaripen signifie Le génocide, on parle aussi de Porajmos.
Victimes du camp de Jasenovac.
  • La controverse sur le génocide tibétain : le Gouvernement tibétain en exil estime le bilan de l'invasion chinoise à 1,2 million de morts entre 1959 et 1970[64]. La Commission internationale des juristes, lorsqu'elle était financée par la CIA à l'insu de la majorité de ses membres[65], dans son rapport définitif de 1960 n'a pas trouvé suffisamment de preuves de la destruction des Tibétains en tant que race, nation ou groupe ethnique par des méthodes susceptibles d'être considérées comme relevant du génocide selon le droit international[66]. Toutefois, elle conclut qu’il existait suffisamment de preuves pour accuser la Chine d’une tentative de détruire les Tibétains en tant que groupe religieux. Ces chiffres sont réfutés par d'autres personnalités. Pour le professeur Colin P. Mackerras, les « allégations » selon lesquelles les Chinois submergeaient le Tibet et étaient responsables de la mort d'1,2 million de Tibétains « étaient à considérer avec le plus grand scepticisme ». Les chiffres de la population tibétaine obtenus par les recensements de la RPC de 1953 à 2000 attestent que depuis le début des années 1960, la population tibétaine s'accroit, probablement pour la première fois depuis des siècles. L'allégation par le GTE d'une réduction de la population, vaudrait donc pour les années 1950 mais serait très exagérée. Cependant, depuis les années 1960, la gestion du pays par la Chine a eu pour effet d'accroître et non pas de diminuer la population tibétaine, principalement en raison d'une modernisation qui a amélioré le niveau de vie et fait baisser le taux de mortalité dont celui des mères à l'accouchement et celui des enfants en bas âge[67]. Le 11 janvier 2006, la Cour suprême d'Espagne a annoncé qu'elle allait instruire une enquête concernant l'implication de sept anciens dirigeants chinois, entre autres l'ancien président Jiang Zemin et l'ancien Premier ministre Li Peng, dans un génocide au Tibet. Cette instruction est la conséquence d'un arrêté de la Cour constitutionnelle espagnole en date du 26 décembre 2005, qui autorise le traitement des plaintes pour génocides, même si elles n'impliquent pas de nationaux espagnols[68]. Cependant, le 19 mai 2009, le Sénat espagnol a limité la loi de compétence universelle, celle-ci ne devant plus s'appliquer désormais qu'à des plaignants de nationalité espagnole ou à des suspects présents sur le territoire de l'Espagne [69].
  • Les massacres du Kampuchéa démocratique (Cambodge), appelés également génocide khmer et reconnus par la majorité des historiens universitaires : entre 1975 et 1979 Pol Pot et les Khmers rouges ordonnent le massacre de leur propre peuple dans un but avoué « d'uniformisation » ethnique, religieuse et idéologique. 1,7 million de Cambodgiens sont tués. Bien que ces massacres aient tous les aspects d'un génocide, l'ONU ne les pas reconnu officiellement comme tel. Des chambres extraordinaires actuellement en exercice, qui sont dirigées par la justice cambodgienne et auxquelles participent des experts internationaux, pourront établir le caractère génocidaire de ces massacres. Durant le tribunal des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens, le mot de génocide n'a pas été employé.
  • Le 16 décembre 1982, le Massacre de Sabra et Chatila a été déclaré « acte de génocide » par l'Assemblée générale des Nations-Unies[72] par 123 voix pour, 0 contre et 22 absentions[73],[74],[75]. Bien que tous les délégués qui prirent part au débat furent d'accord qu'un massacre s'était produit, son caractère génocidaire, ou les compétences de l'Assemblée à caractériser un événement comme tel, fut mis en question par plusieurs d'entre eux[75]. Selon William Schabas, directeur du Centre irlandais des Droits de l'Homme[76], « le terme génocide (...) avait à l'évidence été choisi pour embarrasser Israël plutôt que par véritable souci de précisions légales »[75].
  • Les massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1988 et 1989 au cours de l'opération Anfal. 182 000 personnes périrent durant cette opération[77]. En décembre 2005, une cour de La Haye a qualifié cette campagne de génocide. Le 24 juin 2007, le Tribunal spécial irakien a condamné Ali Hassan al-Majid, surnommé « Ali le chimique », et deux autres anciens hauts dignitaires du régime de Saddam Hussein, à la peine de mort par pendaison pour le génocide commis contre les Kurdes au cours de cette opération Anfal.
  • Le massacre de Khodjaly, perpétré par l'armée arménienne. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité des Nations unies. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un génocide n'est donc pas envisagée.
  • Les massacres du Darfour (Soudan) : en juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour de « génocide », terme repris en septembre 2004 par le secrétaire d'État américain. Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité des Nations unies déclare : « Le gouvernement soudanais n'a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer. ». La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d'une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l'article 41 de la Charte de l'ONU, à l'encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs.

Les massacres de masse dans l'histoire

Article détaillé : Liste des massacres.

Les massacres de peuples entiers non seulement ont déjà eu lieu dans le passé mais étaient choses courantes lors des guerres ou simplement des razzias. La plupart du temps, lorsqu’un peuple nomade se heurte à un empire sédentaire, la défaite se traduit par une disparition de ce peuple (massacre et réduction en esclavage des survivants). Des raisons religieuses en sont aussi souvent la cause. On peut citer comme exemples :

  • le massacre des Cimbres par les Romains, vers -100 ;
  • le massacre des Helvètes par les Romains, à la bataille de Bibracte, en -58, lors de leur tentative de migration vers la Saintonge ;
  • le massacre des Gaulois par les Romains, durant la guerre des Gaules : Sur les 7 millions d'habitants estimés de la Gaule, 2 millions de Gaulois assassinés ou déportés (Le Revue de l'Histoire N° 51 p. 81)  ;
  • la conquête de la Dacie (Roumanie actuelle) par les Romains ;
  • les campagnes d'exterminations de Muhammad de Ghor en Inde à la fin du XIIe siècle ;
  • les guerres punitives des Mongols de Gengis Khan et de ses descendants au XIIIe siècle (politique de la terreur) ;
  • le massacre de millions de Chinois par les Mongols au XIIIe siècle, qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'Histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et quarante millions (dix-huit selon Kubilai Khan) ;
  • le 22 juillet 1209, le Sac de Béziers : les troupes conjointes du pape Innocent III et du roi de France Philippe II massacrent toute la population de la ville de Béziers. Un prélude au bûcher de Montségur le 16 mars 1244 et à l'Inquisition. Des massacres jamais reconnus par l'église catholique romaine.
  • le massacre des Tainos[78],[79] commis par les Européens durant la conquête de l'île d'Hispaniola. Bartolomé de las Casas, dans son livre Historia General de las Indias, raconte qu'en 1508 il restait environ 60 000 Tainos. En 1531, l'exploitation dans les mines d'or, les suicides et les maladies[78] avaient réduit ce nombre à 600, soit une diminution de 99 %[78] ;
  • la déportation des Acadiens par les Britanniques sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755 ainsi que, parallèlement, le massacre de leurs alliés, les Hurons. Dépossédées de leurs terres, des familles furent déportées dans des colonies britanniques, réduites au travail non rémunéré et, pour certaines d'entre elles déportées au Royaume-Uni. Les conditions étaient telles que près de 50% des Acadiens déportés moururent durant le transport ;
  • l'extermination des nomades Dzoungars de Dzoungarie par les Chinois (1756-1757) : 600 000 hommes égorgés ;
  • le massacre des Tasmaniens, qui a été qualifié de « génocide le plus parfait de l'histoire », par les Britanniques ;
  • l’extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Britanniques (Terre-Neuve est devenue depuis une province du Canada) ;
  • en Australie, les Aborigènes, dont la population est estimée à 350 000 avant l'installation des Britanniques, furent décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des Amérindiens. Certains historiens soutiennent qu'il s'agit d'un génocide ;
  • au Canada, les enfants des Amérindiens furent envoyés, entre 1922 et 1984, dans des pensionnats (Écoles résidentielles) fondées par le gouvernement canadien, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes), où étaient entretenues des conditions d'insalubrité, de violences de tout ordre comme la pédophilie ou encore d'expérimentations médicales (dans les dernières années, à partir de la Guerre froide), ce qui conduisit à une mortalité de presque 50 %, soit donc environ 50 000 décès d'enfants en quelques décennies (sur les 120 000 pensionnaires y ayant séjourné) ;
  • le gouverneur anglais Jeffrey Amherst fit distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole) ;
  • les premiers camps de concentration furent expérimentés au cours de la Seconde Guerre des Boers en Afrique du Sud par les Britanniques assistés des Canadiens. Sur environ 120 000 internés, plus de 27 000 civils afrikaners (10% de la population afrikaner des républiques boers), essentiellement des femmes, des vieillards et des enfants, près de 20 000 Noirs alliés à ces derniers, meurent dans ces camps, victimes des conditions de vie (alimentation insuffisante, absence d'hygiène et de soins) dénoncées à l'opinion internationale par Emily Hobhouse ;
  • de 1942 à 1945, 10 millions de civils chinois furent enrôlés de force par l'armée impériale japonaise pour effectuer des travaux forcés au Mandchoukouo sous la supervision de la Kôa-in. De ce nombre, 2,7 millions trouvèrent la mort lors de l'opération sankô sakusen menée par le général Yasuji Okamura[80].
  • les Beothuks étaient des habitants indigènes de l'île de Terre-Neuve au Canada avant le contact anglais aux 15e et 16e siècles. Le peuple a été officiellement déclaré éteint en tant que groupe ethnique distinct en 1829 avec le décès de Shanawdithit, la dernière survivante répertoriée.

Notes et références

  1. Définition donnée par le droit, d'après ''Le Robert'', dictionnaire, édition de 1993.
  2. Génocide : Un mot hautement politisé sur www.congoindependant.com. Consulté le 13 novembre 2010.
  3. Stanislav Kulchitsky sur « La famine en URSS en 1932-1933 », Infographie de RIA Novosti
  4. (en) Raphael Lemkin sur EuropaWorld. Consulté le 7 septembre 2008.
  5. Claire Mouradian, entretien avec Michèle Champenois et Simon Roger : « Un prototype des génocides du XXe siècle », dans Le Monde 2, No 61 du 16 avril 2005 (Demain, avoir un enfant sans grossesse), p. 63.
  6. Hervé Le Guyader, Guillaume Lecointre, Classification phylogénétique du vivant, Belin, (ISBN 9782701121376).
  7. Dans la Pravda du 23 août 1923, citée dans S. Melgounov : La terreur rouge, 1924, Ian Sodrabs dit Latzis, l'un des premiers directeurs de la Tcheka déclarait en 1923 : Notre action ne vise pas des personnes en particulier : nous exterminons l'aristocratie, la bourgeoisie et les paysans réfractaires en tant que classes. Ne cherchez pas, dans nos enquêtes, des documents ou des preuves de ce que l'accusé aurait fait, en actes ou en paroles, contre les autorités soviétiques. Ce n'est pas la question : la question, c'est à quelle classe il appartient, quelle est son origine, son éducation, ses opinions, sa profession ; Vladimir Zazoubrine (1895-1937) : Le Tchékiste (1923) réédité en 1990 après avoir été retrouvé par Kolesnikovan à la Bibliothèque Lénine à Moscou. Zazoubrine était l'un des écrivains préférés de Staline.
  8. Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, approuvée et soumise à la signature et à la ratification ou à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa résolution 260 A (III) du 9 décembre 1948, entrée en vigueur le 12 janvier 1951, conformément aux dispositions de l'article XIII.
  9. Statut de Rome sur le site de l'ONU.
  10. Joël Kotek revient longuement sur les définitions de « génocide », « crime contre l'humanité » et « crime de masse » dans un cycle de conférences qu'il leurs a consacré au Collège Belgique Ecouter le cycle de cours.
  11. Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides [lire en ligne (page consultée le 11 novembre 2008)].
  12. Naomi Klein (trad. Lori Saint-Martin et Paul Gagné), La Stratégie du choc : la montée d’un capitalisme du désastre [« The Shock doctrine. The rise of disaster capitalism »], Paris, Léméac/Actes Sud, 2008, 669 p. (ISBN 978-2-7427-7544-6) , p. 126-129.
  13. Article 211,1 du Code pénal [lire en ligne (page consultée le 11 novembre 2008)].
  14. Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, tome 3 : Le temps du monde, Paris, Armand Colin, LGF-Le Livre de Poche, (ISBN 2-253-06457-2), 1993.
  15. Stéphane Courtois et al., Le livre noir du communisme, Paris, Robert Laffont, (ISBN 2-221-08204-4), 1997.
  16. Israël W. Charny et al., Le livre noir de l'humanité, Paris, Privat, (ISBN 2-7089-5607-8), 2001.
  17. Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides, Armand Colin, 2004, et Yves Ternon, L'Innocence des victimes. Regard sur les génocides du XXe siècle, Desclée de Brouwer, 2001.
  18. (en) Colin Tatz, With Intent to Destroy: Reflections on Genocide, Verso, Essex, 2003 (ISBN 1-85984-550-9).
  19. (en) Samuel Totten et Steven L. Jacobs, Pioneers of Genocide Studies (Clt), Transaction Publishers, New Brunswick, 2002 (ISBN 0-7658-0151-5).
  20. (en) R. J. Rummel, Statistics of Democide, 2006.
  21. (en) Black Book: The Tragedy of Pontus, 1914-1922.
  22. (en) Kostas Photiades, Kostas, The Annihilation of the Greeks in Pontos by the Turks, Université de Tübingen, Allemagne, 1987.
  23. E. G. Baltazzi, Les atrocités turques en Asie Mineure et dans le Pont, Athènes, 1922.
  24. G. W. Rendel, Mémoire Du Bureau des Affaires Etrangères sur les Massacres et les Persécutions commises par les Turcs sur les Minorités depuis l’Armistice, 20 mars 1922, (a) Paragraphe 7, (b) Paragraphe 35, (c) Paragraphe 24, (d) Paragraphe 1, (e) Paragraphe 2.
  25. (en) Taner Akcam, From Empire to Republic, Turkish Nationalism and the Armenian Genocide, 4 septembre 2004, Zed Books, pages (a) 240, (b) 145.
  26. (en) Mark Levene, Creating a Modern "Zone of Genocide": The Impact of Nation- and State-Formation on Eastern Anatolia, 1878–1923, Université de Warwick, © United States Holocaust Memorial Museum 1998.
  27. (en) en:International Commission of Inquiry Into the 1932–1933 Famine in Ukraine.
  28. Hélène Despic-Popovic, « Kiev reconnaît la grande famine comme génocide », dans Libération du 29 novembre 2006, [lire en ligne]
  29. Ces négationnistes qui votent Ahmadinejad, Iran Resist, qui reprend un article de Libération.
  30. Pierre Vidal-Naquet: Les Assassins de la mémoire : « Un Eichmann de papier » et autres essais sur le révisionnisme, La découverte/Poche, 2005, (ISBN 2-7071-4545-9); Valérie Igounet, Histoire du négationnisme en France, Éd. du Seuil, 2000.
  31. Le Monde du 12/11/2006, [lire en ligne]
  32. Fujiwara, Shôwa tennô no jû-go nen sensô, Aoki Shoten, 1991, p. 122.
  33. (en)Jeontaeil jeontaeil 40 cycles of young lives .. 2010 sur news.media.daum.net. Consulté le 13 novembre 2010.
  34. Michel Collon, Poker menteur, éd. E.P.O., Bruxelles 1998, (ISBN 2 87262 114 8) ; Daniel Bensaïd, Contes et légendes de la guerre ethnique, éd. Textuel, 1999
  35. Paul Goma et Norman Manea : le témoignage littéraire dans l'engrenage de la concurrence mémorielle, par Nicolas Trifon.
  36. Charles Aznavour: Ils sont tombés sans trop savoir pourquoi Hommes, femmes et enfants qui ne voulaient que vivre Avec des gestes lourds comme des hommes ivres Mutilés, massacrés les yeux ouverts d'effroi Ils sont tombés en invoquant leur Dieu Au seuil de leur église ou le pas de leur porte En troupeaux de désert titubant en cohorte Terrassés par la soif, la faim, le fer, le feu Nul n'éleva la voix dans un monde euphorique Tandis que croupissait un peuple dans son sang L' Europe découvrait le jazz et sa musique Les plaintes de trompettes couvraient les cris d'enfants Ils sont tombés pudiquement sans bruit Par milliers, par millions, sans que le monde bouge Devenant un instant minuscules fleurs rouges Recouverts par un vent de sable et puis d'oubli Ils sont tombés les yeux pleins de soleil Comme un oiseau qu'en vol une balle fracasse Pour mourir n'importe où et sans laisser de traces Ignorés, oubliés dans leur dernier sommeil Ils sont tombés en croyant ingénus Que leurs enfants pourraient continuer leur enfance Qu'un jour ils fouleraient des terres d'espérance Dans des pays ouverts d'hommes aux mains tendues Moi je suis de ce peuple qui dort sans sépulture Qu'a choisi de mourir sans abdiquer sa foi Qui n'a jamais baissé la tête sous l'injure Qui survit malgré tout et qui ne se plaint pas Ils sont tombés pour entrer dans la nuit Éternelle des temps au bout de leur courage La mort les a frappés sans demander leur âge Puisqu'ils étaient fautifs d'être enfants d'Arménie
  37. [PDF]Eléments de crimes.
  38. (en) Site des Nations Unies avec la cote E/CN.4/SUB.2/1985/6.
  39. Rapport du Sénat français sur la loi n° 2001-70 du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915
  40. Résolution 955 du Conseil de sécurité de l'ONU du 8 novembre 1994.
  41. Résolution 935 du Conseil de sécurité de l'ONU du 1er juillet 1994
  42. AFP, « Des restes humains exhumés près de Srebrenica » dans Le Monde, 27 août 2010. Consulté le 30 août 2010.
  43. (en) Jugement de Radislav Krstić.
  44. (en)Chechnya: European Parliament recognises the genocide of the Chechen People in 1944.
  45. (en) Gheorghe Boldur-Latescu, The communist genocid in Romania, (ISBN 978-1-59454-251-0).
  46. (en)Killing of Iraq Kurds 'genocide' - A court in The Hague has ruled that the killing of thousands of Kurds in Iraq in the 1980s was an act of genocide. sur news.bbc.co.uk. Consulté le 13 novembre 2010.
  47. Voir le suivi des plaintes des rwandais en France sur le site de la CEC.
  48. Site de la Cour pénale internationale, Situation actuelle au regard de la ratification et de la mise en œuvre.
  49. Affaires étrangères : adaptation du droit pénal à la Cour pénale internationale sur www.assembleenationale.fr. Consulté le 13 novembre 2010.
  50. CFCPI, Juger enfin en France les auteurs de crimes internationaux. Sur le nouvel article 689-11 du Code de procédure pénale adopté par le Sénat, 25 septembre 2008 ; CNCDH, Avis sur la loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour Pénale Internationale, 6 novembre 2008.
  51. Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, tome 3 : Le temps du monde, Paris, Armand Colin, LGF-Le Livre de Poche, (ISBN 2-253-06457-2), 1993, p. 489.
  52. Christian Duverger, « Espagnols-Indiens : le choc des civilisations », L'Histoire, n° 322, juillet-août 2007.
  53. Le cas amérindien : Dans les années 1970, des militants amérindiens ont lancé contre le gouvernement américain l'accusation de « génocide », celui-ci perpétré à l'encontre des populations amérindiennes.
  54. La thèse du « génocide indien » : guerre de position entre science et mémoire Nombreuses sont les sources qui usent de l’expression « génocide indien » pour qualifier la destruction des populations indigènes du continent américain depuis l’arrivée des Européens. Or il s’avère que les massacres des populations amérindiennes ne sont pas à ce jour officiellement recensés parmi les génocides identifiés par l’Organisation des Nations Unies.
  55. Leo Kuper, The Prevention of Genocide, New Haven, CT, Yale University Press, 1985
  56. Adam Jones, Genocide, A Comprehensive Introduction, Routledge, 2e éd., 2011, pp. 340-345. Ce livre est disponible pour le téléchargement sur le site library.nu (il faut s'inscrire pour télécharger).
  57. Olivier Le Cour Grandmaison, Coloniser Exterminer, Fayard, 2005.
  58. Projet de la renaissance intellectuelle et culturelle de l'Afrique au XXIe siècle sur www.afrology.com. Consulté le 13 novembre 2010.
  59. Proposition de loi n° 3754 déposée le 21 février 2007 à l'Assemblée nationale française. Voir également La proposition de loi sur « le génocide vendéen », une atteinte à la liberté du citoyen sur Révolution Française.net.
  60. Le mot « génocide » est employé par François-Xavier Fauvelle-Aymar, Histoire de l'Afrique du Sud, Paris, Seuil, 2006, (ISBN 2-02-048003-4), p. 343.
  61. Hélène Despic-Popovic, « Kiev reconnaît la grande famine comme génocide », dans Libération du 29/11/2006, [lire en ligne]
  62. Commémoration de l'Holodomor, la famine artificiellement provoquée en Ukraine (1932-1933), texte adopté le jeudi 23 octobre 2008 par le Parlement européen.
  63. Holocauste Croatie 1941-1945 sur www.ushmm.org. Consulté le 13 novembre 2010.
  64. Compte rendu de l'audition du mardi 17 octobre 2000, Audition du professeur Samdhong Rinpoche, Président du Parlement tibétain en exil.
  65. Howard B. Tolley Jr. a dévoilé le fait que la CIA avait financé la formation de la CIJ en tant qu'instrument de la Guerre froide et que ses membres ignoraient cette source de financement, cf. (en) Richard Pierre Claude, compte rendu de Howard B. Tolley Jr., The International Commission of Jurists: Global Advocates for Humam Rights, Philadelphia, University of Pennsylvania Press, 1994, in Human Rights Quarterly, August 1994 : « Based on the documentation and named respondents, the authors present the tale of the United States Central Intelligence Agency (CIA) in secretly bankrolling the formation of the ICJ as an instrument of the cold war. (...) Tolley shows that the tainted source of funding was unknown to most ICJ officers and members ».
  66. Rapport de la CIJ (1960), page 346 : « The COMMITTEE did not find that there was sufficient proof of the destruction of Tibetans as a race, nation or ethnic group as such by methods that can be regarded as genocide in international law. »
  67. (en) Colin P. Mackerras, People’s Republic of China: Background paper on the situation of the Tibetan population, rapport pour UNHCR, p. 19-20 : « Claims such as that the Chinese are swamping Tibetans in their own country and that 1.2 million Tibetans have died due to Chinese occupation have sunk into the popular imagination, especially in the West. […] A closer examination suggests that these claims should be treated with the deepest scepticism. […] The figures show that since the early 1960s, the Tibetan population has been increasing, probably for the first time for centuries. What seems to follow from this is that the TGIE’s allegations of population reduction due to Chinese rule probably have some validity for the 1950s but are greatly exaggerated. However, since the 1960s, Chinese rule has had the effect of increasing the population of the Tibetans, not decreasing it, largely due to a modernization process that has improved the standard of living and lowered infant, maternity and other mortality rates ».
  68. La justice espagnole se déclare compétente pour statuer sur une plainte pour "génocide contre le peuple tibétain"
  69. La compétence universelle de la justice espagnole remise en cause, Infomonde, 13 mai 2009.
  70. Source List and Detailed Death Tolls for the Twentieth Century Hemoclysm, Historical Atlas of the Twentieth Century. Consulté le 2007-02-27
  71. en:Cultural Revolution
  72. (en) U.N. General Assembly, Resolution 37/123, adopted between 16 and 20 December 1982.
  73. Voting Summary U.N. General Assembly Resolution 37/123D.
  74. (en) Leo Kuper, "Theoretical Issues Relating to Genocide: Uses and Abuses", in George J. Andreopoulos, Genocide: Conceptual and Historical Dimensions, University of Pennsylvania Press, 1997, (ISBN 0-8122-1616-4), p.37.
  75. a, b et c (en) William Schabas, Genocide in International Law. The Crimes of Crimes, p. 455.
  76. Site internet du Professeur William A. Schabas à l'Université nationale d'Irlande.
  77. « La justice irakienne rend son verdict sur le massacre des Kurdes en 1988 », dans Le Monde du 24-06-2007, [lire en ligne].
  78. a, b et c Christian Duverger, « Espagnols-indiens : le choc des civilisations », dans L'Histoire, n° 322, juillet-août 2007, p. 16.
  79. Christian Duverger, « Espagnols-indiens : le choc des civilisations », dans L'Histoire, n° 322, juillet-août 2007, p. 21.
  80. L'opération "tue tout, vole tout, brûle tout".

Annexes

Bibliographie

  • Olivier Beauvallet, Lemkin face au génocide, (suivi d'un inédit de Lemkin "Les poursuites judiciaires contre Hitler"), Michalon, 2011, 2011- (ISBN 978-2-84186-560-4)
  • Arnold J. Toynbee, Les Massacres des Arméniens. Le meurtre d'une nation (1915-1916), Paris, Payot, 2004, (ISBN 2-228-89872-4)
  • Régine Waintrater, Sortir du génocide. Témoignage et survivance, Paris, Payot, coll. "Petite Bibliothèque Payot", 2011, (ISBN 978-2-228-90611-1)
  • Alisonn Des Forges, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
  • Rafaël Lemkin, Axis Rule in Occupied Europe, : Laws of Occupation, Analysis of Government, Proposals for Redress, Washington, Carnegie Endowment for International Peace, 1944
  • Rafaël Lemkin, Qu’est qu’un Génocide ?, Éditions du Rocher, 2008. Ce volume contient les neuf chapitres d’analyse du concept de génocide élaboré par R. Lemkin (première édition en français) ; son texte « Le crime de génocide » paru à La Documentation française en 1946 ; une préface de Jean-Louis Panné : « Le pouvoir sans pouvoir ».
  • Jean-Louis Panné, « Rafaël Lemkin et Raul Hilberg. À propos d’un concept », Commentaire, n° 127, automne 2009, pp. 643-651
  • Benjamin Sehene, Le Piège ethnique, Éditions Dagorno, Paris, 1999 (ISBN 2-910019-54-3)
  • Jacques Sémelin, Purifier et détruire. Usages politiques des massacres et génocides, Seuil, Paris, 2005
  • Yves Ternon, Les Arméniens, Histoire d'un génocide (Seuil, 1977, 1996)
  • Yves Ternon, Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
  • Yves Ternon, L'État criminel (Seuil, 1995)
  • Louise-Marie Diop-Maes, Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
  • Joseph Ki-Zerbo Unesco (Comité scientifique international pour la rédaction d'une histoire générale de l'Afrique), Histoire générale de l'Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
  • Bibliographie sur le génocide au Rwanda

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  • GÉNOCIDE — Inventée par le professeur américain d’origine polonaise R. Lemkin qui, pour ce faire, n’a tenu aucun compte des règles élémentaires de l’étymologie, l’expression gréco latine de «génocide» cherche à introduire pour les groupes entiers d’humains… …   Encyclopédie Universelle

  • Genocide —    Genocide literally means the murder of an entire race. Raphael Lemkin coined the term in reference to the Ottoman Turkish massacres of the Armenians during World War I.    Following the Nazi atrocities against the Jews in World War II, the… …   Historical Dictionary of the Kurds

  • genocide — geno·cide / je nə ˌsīd/ n: acts committed with intent to partially or wholly destroy a national, ethnic, racial, or religious group; also: the crime of committing such an act Merriam Webster’s Dictionary of Law. Merriam Webster. 1996. genocide …   Law dictionary

  • genocide — gen o*cide n. The systematic killing of a racial or cultural group; as, the Nazi genocide of Jews left few in Germany or Poland after World War II. Syn: race murder, racial extermination. [WordNet 1.5] …   The Collaborative International Dictionary of English

  • genocide — 1944, apparently coined by Polish born U.S. jurist Raphael Lemkin (1900 1959) in his work Axis Rule in Occupied Europe [p.19], in reference to Nazi extermination of Jews, lit. killing a tribe, from Gk. genos race, kind (see GENUS (Cf. genus)) +… …   Etymology dictionary

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