Forces de l'ordre

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Forces de l'ordre

Police (institution)

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Le terme ¬ę police ¬Ľ d√©signe de mani√®re g√©n√©rale l'activit√© consistant √† assurer la s√©curit√© des personnes et des biens en faisant appliquer la loi. Les forces de police (commun√©ment appel√©es ¬ę la police ¬Ľ) sont les agents (militaires ou civils) qui exercent cette activit√©.

Une voiture de patrouille new-yorkaise

Sommaire

√Čtymologie

En grec ancien, polis signifie cité, ville, tandis que politeia désigne la gouvernement de la ville. Le mot deviendra en latin, puis dans les villes à municipalité d'Italie et du sud de la France, politia.

Histoire

La police est une invention moderne. En effet, si Rome disposait d'ir√©narques charg√©s de la surveillance des mŇďurs, de la discipline publique et de l'arrestation des brigands [1], la ¬ę police ¬Ľ au sens moderne du terme ne na√ģt qu'avec l'invention de l'√Čtat moderne.

En Europe, au bas comme au haut Moyen √āge, le pouvoir de police n'est pas distinct - le m√™me seigneur pouvant √† loisir d√©signer un coupable, le faire arr√™ter, le ch√Ętier.

√Ä la fin du XIIIe si√®cle, la langue allemande invente le terme de Polizeiwissenschaft (litt√©ralement, science de la police)[2]. L'√©quivalent de la "police" au sens classique, d'administration de l'ordre public de la cit√©, allant au-del√† des t√Ęches proprement s√©curitaires, se retrouve dans la conceptualisation, dans les Etats germaniques, de la Polizeiwissenschaft ainsi que des sciences cam√©rales.

On cite souvent la Marine Police Force de Londres et la City of Glasgow Police en √Čcosse ainsi que la pr√©fecture de Paris, tous cr√©√©es vers 1800, comme les anc√™tres de l'organisation moderne de la police moderne[3],[4],[5]. √Ä celles-ci s'ajoute la Metropolitan Police Service, cr√©√©e en 1929 et qui est la premi√®re qui ajoute la pr√©vention polici√®re √† son r√īle de r√©pression du crime[6]. Les policiers sont connus sous plusieurs noms dont : constables, gendarmes, officiers de paix, agent de police, d√©tectives, sh√©rifs, marshalls, miliciens. L'organisation des forces de police varient grandement selon le pays : de locales √† nationales, de civiles √† militaires.

Définition juridique des activités de police

Une voiture de la Police nationale française.
Moto de la Police nationale française à Poitiers, (France).
Police genevoise

Au Canada

La Gendarmerie royale du Canada (GRC), la police fédérale, s'occupe des champs de compétence du gouvernement fédéral au Canada.

Deux provinces, le Qu√©bec et l'Ontario, poss√®dent un corps de police provinciale charg√© du champ de comp√©tence provinciale sur leur territoire. Il s'agit de la S√Ľret√© du Qu√©bec (SQ) et de la Police provinciale de l'Ontario (PPO). Les autres provinces canadiennes louent les services des patrouilleurs de la GRC qui occupent alors √† la fois les champs de comp√©tences, tant provincial que f√©d√©ral.

Chaque ville, village ou municipalit√© a √©galement comp√©tence pour cr√©er son propre corps de police municipale afin d'y maintenir l'ordre et d'y appliquer le Code criminel canadien et les lois p√©nales provinciales. Si un tel corps n'est pas cr√©√© par la municipalit√©, c'est la police f√©d√©rale ou provinciale (selon le cas) qui y a juridiction. Les services policiers fournis par la SQ ou la PPO sont factur√©s √† la municipalit√© desservie. Cependant pour qu'une municipalit√© puisse avoir son propre corps de police, elle doit y avoir au moins 40 000 habitants. Ainsi √† Montr√©al, c'est le Service de police de la Ville de Montr√©al (SPVM) qui dessert le territoire de l'√éle de Montr√©al.

En cas de bavure policière, on donne généralement l'enquête à un autre corps de police pour éviter les conflits d'intérêt. Par exemple, la SQ va enquêter sur le décès d'un individu tué lors d'une fusillade avec les agents du SPVM. Pour des enquêtes délicates qui nécessitent des services particuliers, comme ceux de la police scientifique, ou une coordination à large échelle, les corps policiers de différents niveaux vont collaborer.

Aux √Čtats-Unis

Le Federal Bureau of Investigation (FBI), le United States Secret Service, le United States Marshals Service, le United States Park Police, le United States Capitol Police, le United States Pentagon Police et certains autres services s'occupent des crimes de juridictions fédérales. Le FBI possède une juridiction assez large, dont une section de contre-espionnage, alors que les autres ont des juridictions particulières.

Chaque √Čtat a son propre corps policier qui s'occupe de la gendarmerie sur les routes principales et des lois criminelles qui rel√®vent des √Čtats. Chaque comt√© a son service de police ou de Sh√©rif qui a juridiction sur le territoire du comt√©, g√©n√©ralement hors des villes d'importance. Chaque ville d'importance a son service de police dont la juridiction s'√©tend au territoire de la ville.

Comme au Canada, les différents niveaux de services de police collaborent. Contrairement à la plupart des pays, les chefs de polices municipales, de comté et les shérifs sont élus par la population et non nommés par des autorités supérieures.

En France

Article d√©taill√© : Police fran√ßaise.

La d√©finition actuelle a √©t√© √©tablie par les acteurs de la R√©volution fran√ßaise. Ainsi, l'article 12 de la D√©claration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 affirme : ¬ę La garantie des droits de l'homme et du citoyen n√©cessite une force publique ; cette force est donc institu√©e pour l'avantage de tous, et non pour l'utilit√© particuli√®re de ceux √† qui elle est confi√©e ¬Ľ.

En droit fran√ßais, il est possible de distinguer deux types de police :

  • la police administrative est la pr√©vention des troubles √† l'ordre public sous toutes leurs formes ;
  • la police judiciaire vise √† la constatation des infractions √† la loi p√©nale, au rassemblement des preuves (qui peut inclure l'aide des services de la police scientifique) et √† la recherche des auteurs d'infraction.

N√©anmoins, cette distinction entre police administrative, qui serait pr√©ventive, et police judiciaire, qui serait r√©pressive, n'est pas absolue. Elle varie en effet en fonction de l'autorit√© de r√©f√©rence : le Pr√©fet en mati√®re administrative et la magistrature en mati√®re judiciaire.

En Suisse

La doctrine suisse √©tablit les distinctions suivantes :

  • la police secours comprend les activit√©s de sauvegarde de l'ordre public proprement dites (r√©pression des bagarres, agressions, violences conjugales, etc.; recherche de personne disparue; aide √† autrui...) ;
  • la police administrative s'occupe de t√Ęches de r√©gulation (contr√īle des √©tablissements publics, enqu√™tes sur les naturalisations de ressortissants √©trangers, contr√īle des prix, etc.).

Organisations de police

Organisation internationale

Il existe un organisme de coopération policière internationale, Interpol, qui diffuse aux pays membres les mandats d'arrêt d'internationaux délivrés par les autorités judiciaires nationales.

Dans l'Union européenne, chaque pays possède sa ou ses polices nationales et Europol est l'organisme de coopération des différentes instances policières de l'Union.

Le réseau international Francopol regroupe pour sa part des organisations et des écoles de formation policières francophones en vue de la coopération technique et de l'amélioration des pratiques policières.

En France

Article d√©taill√© : Police fran√ßaise.

Trois forces de s√©curit√© effectuent les missions de s√©curit√© int√©rieure :

Gendarmes français.

En Belgique

Article d√©taill√© : Police belge.

D√©viances polici√®res et contr√īle de la police

Article d√©taill√© : Bavure polici√®re.

Les policiers peuvent commettre des erreurs, des fautes voire des infractions à la loi pénale. Contrairement à d'autres agents, ces comportements peuvent avoir des conséquences tragiques car la police dispose des moyens légaux et matériels d'exercer la force.

Des services de contr√īle sp√©cifiques sont charg√©s d'instruire les affaires concernant les d√©viances polici√®res. Certains d√©pendent de l'institution polici√®re, d'autres sont des institutions ind√©pendantes.

Sociologie de la police

Article d√©taill√© : Sociologie de la police.

L'√©tude scientifique de la r√©alit√© sociologique des institutions polici√®res est d'apparition relativement r√©cente : au milieu du XXe si√®cle, aux √Čtats-Unis et au Canada, puis en Grande-Bretagne et dans les pays anglo-saxons ; en Europe continentale, √† partir des ann√©es 1970, en Allemagne et aux Pays-Bas notamment. La France a commenc√© √† √™tre concern√©e par ce mouvement √† la m√™me √©poque, avec les initiatives de juristes comme Jean-Jacques Gleizal √† Grenoble ou Bernard Asso √† Nice, de criminologues comme Jean Susini, de politologues comme Jean-Louis Loubet del Bayle qui cr√©e √† l'Institut d'√Čtudes Politiques de Toulouse, le Centre d'√©tudes et de recherches sur la police (CERP). D'autres chercheurs en sciences sociales, comme les sociologues fran√ßais Dominique Monjardet ou Fr√©d√©ric Ocqueteau, s'int√©ressent √† l'√©tude des organisations polici√®res et √† leur performance manag√©riale.

Cinématographie

Article d√©taill√© : Film policier.

Notes et références

  1. ‚ÜĎ Cf. Catherine Wolff[r√©f. incompl√®te]
  2. ‚ÜĎ Michel Foucault, Il faut d√©fendre la soci√©t√©, Gallimard, Cours au Coll√®ge de France.
  3. ‚ÜĎ (en)Alastair Dinsmor, ¬ę Glasgow Police Pioneers ¬Ľ, Hiver 2003, The Scotia News. Consult√© le 1er octobre 2007
  4. ‚ÜĎ (en)History, Marine Support Unit, Metropolitan Police. Consult√© le 2 octobre 2007
  5. ‚ÜĎ La Lieutenance G√©n√©rale de Police, La Pr√©fecture de Police f√™te ses 200 ans Juillet 1800 - Juillet 2000, La Pr√©fecture de Police au service des Parisiens
  6. ‚ÜĎ (en)Jean-Paul Brodeur, R. E. Kevin McCormick et A. Visano Livy, ‚ÄĚHigh Policing and Low Policing: Remarks about the Policing of Political Activities,‚ÄĚ Understanding Policing, Canadian Scholars‚Äô Press, 1992, 284-285, 295 p. (ISBN 1-55130-005-2) 

Voir aussi

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Bibliographie

  • Jean-Paul Brodeur, Visages de la police, Presses de l'Universit√© de Montr√©al, 2002.
  • J.-P. Brodeur, D. Monjardet, (ed), Connaitre la police. Grands textes de la recherche anglo-saxonne, IHESI/Documentation Fran√ßaise, 2003
  • Jean-Marc Berli√®re, avec Laurent Chabrun, Les policiers fran√ßais sous l'occupation, Perrin, 2001
  • Benoit Dupont, Construction et r√©formes d'une police :le cas australien, L'Harmattan, "S√©curit√© et soci√©t√©", 2002
  • Beno√ģt Dupont et √Čmile P√©rez, Les polices au Qu√©bec, Collection Que Sais-Je?, Presses Universitaires de France, 2006.
  • Jean-Louis Loubet del Bayle, "Police et politique. Une approche sociologique", L'Harmattan, 2006
  • Dominique Monjardet, "Ce que fait la police. Une sociologie de la force publique", La D√©couverte, 1994
  • Jean Tulard et al. Du Moyen √āge √† nos jours : Histoire et dictionnaire de la police, 2005, Robert Laffont.
  • √Člie Escondida & Dante Tim√©los "Face √† la police / Face √† la justice", 2007, L'ALTIPLANO
  • Fr√©d√©ric Ocqueteau, Mais qui donc dirige la police? Sociologie des commissaires de police, Armand Colin, 2005
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