Diete d'Empire

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Diete d'Empire

Diète d'Empire

La Di√®te d'Empire (en allemand Reichstag) √©tait une institution du Saint Empire romain germanique charg√©e de veiller sur les affaires g√©n√©rales et de trouver une solution aux diff√©rends qui pourraient s'√©lever entre les √Čtats conf√©d√©r√©s.

Sommaire

Histoire

√Ä l'√©poque du Saint Empire romain germanique (qui exista officiellement jusqu'en 1806), la Di√®te ne fut jamais un parlement dans le sens contemporain ; c'√©tait plut√īt l'assembl√©e des divers chefs que comptait l'Empire. Plus pr√©cis√©ment, c'√©tait la convention des Reichsst√§nde (√Čtats de l'Empire) qui b√©n√©ficiaient de l'imm√©diatet√© imp√©riale. Les d√©cisions de cette assembl√©e portaient le nom de rec√®s. Longtemps la di√®te n'eut pas de si√®ge fixe se tenant tant√īt √† Nuremberg tant√īt √† Augsbourg ou √† Ratisbonne.

Le r√īle et les fonctions pr√©cises chang√®rent au cours des si√®cles, comme l'Empire lui-m√™me, √† mesure que les √Čtats obtenaient de plus en plus de pouvoir aux d√©pens du pouvoir imp√©rial. Au d√©part, le Reichstag ne se r√©unissait pas √† √©poque r√©guli√®re et le lieu de r√©union changeait √† chaque fois. Il commen√ßa comme une convention des ducs des anciennes tribus germaniques qui formaient le royaume franc et qui se r√©unissait quand des d√©cisions importantes devaient √™tre prises. Son principe est probablement bas√© sur l‚Äôancienne loi germanique qui veut que chaque chef tenait son autorit√© de ses lieutenants. Par exemple, d√©j√† sous Charlemagne, la Di√®te d'Aix-la-Chapelle en 802-803 d√©clara officiellement les lois des Saxons et des autres tribus. En 1158, la Di√®te de Roncaglia ent√©rina quatre lois (jamais √©crites formellement) qui modifiaient significativement la Constitution de l'Empire, marquant ainsi le commencement du d√©clin continu du pouvoir central en faveur des ducs locaux. En 1356, la Bulle d'or (Goldene Bulle) cimenta le concept de Landesherrschaft, le gouvernement largement ind√©pendant des ducs sur leurs territoires respectifs.

Cependant, jusqu'√† la fin du XVe si√®cle la Di√®te n‚Äôavait pas le statut d‚Äôinstitution fixe. Les ducs se rassemblaient plut√īt irr√©guli√®rement √† la cour du roi ; ces assembl√©es √©taient habituellement appel√©es Hoftage (de l'allemand Hof, ¬ę cour ¬Ľ). Ce ne fut qu'en 1489 que commen√ßa le Reichstag en tant que tel, divis√© formellement en divers collegia, lesquels √©taient initialement les Kurf√ľrsten (princes-√©lecteurs) et les autres ducs. Plus tard certaines cit√©s furent reconnues imm√©diates (reichsunmittelbar), c'est-√†-dire qu'elle ne rendaient compte formellement qu'√† l'empereur lui-m√™me. Ces cit√©s constitu√®rent donc un troisi√®me coll√®ge. Les trois coll√®ges √©taient donc celui des sept princes-√©lecteurs, celui des autres princes eccl√©siastiques et la√Įques imm√©diats (comtes, pr√©lats, seigneurs) et celui des villes imm√©diates. Tous les territoires souverains √©taient donc repr√©sent√©s. Une d√©cision de la Di√®te √©tait indispensable pour les grandes d√©cisions, mais un membre de la Di√®te de l'Empire n'√©tait pas tenu de se conformer √† une loi qu'il n'avait pas vot√©e. La Di√®te se r√©unissait, selon les circonstances soit en s√©ance ordinaire (alors chaque √Čtat n'a qu'une voix et les d√©cisions sont prises √† la majorit√© absolue) soit en s√©ance g√©n√©rale (le nombre des voix des divers √Čtats est alors fix√© selon l'importance politique de chacun d'eux).

Il y eut plusieurs tentatives de ¬ę r√©former ¬Ľ l'Empire pour emp√™cher sa lente d√©sint√©gration √† partir de la Di√®te de 1495, mais elles n'eurent que peu d'effet. En revanche ce processus fut amen√© √† son terme par la paix de Westphalie en 1648, qui imposait √† l'empereur d‚Äôaccepter toutes les d√©cisions prises par la Di√®te, le privant par l√† de ses quelques pouvoirs restants. D√®s cette date et jusqu'en 1806 l'Empire ne fut plus qu'un ensemble d'√Čtats largement ind√©pendants.

Une des Di√®tes les plus connues est probablement celle de Worms en 1495, o√Ļ une r√©forme imp√©riale fut conclue. Elle interdisait les guerres priv√©es et r√©servait donc l'usage l√©gitime de la violence √† l'empereur. Les conflits priv√©s √©taient g√©r√©s par une chambre de justice imp√©riale √† Francfort. Mais cette tentative de r√©forme fut vite paralys√©e et n'aboutit donc pas. Une autre Di√®te de Worms, celle de 1521, vit Martin Luther banni (voir √Čdit de Worms). On conna√ģt √©galement les Di√®tes de Nuremberg.

Ce n'est qu'apr√®s l'application de l‚ÄôImmerw√§hrender Reichstag (la ¬ę di√®te perp√©tuelle d'Empire ¬Ľ) en 1663 que la Di√®te fut convoqu√© √† un endroit fixe : la ville de Ratisbonne.

En 1803, la Di√®te, suite aux victoires de Napol√©on Ier adopta un rec√®s d'Empire qui redistribua les territoires de l'Empire. Presque toutes les principaut√©s eccl√©siastiques et la majorit√© des villes libres furent m√©diatis√©es et disparurent alors. Apr√®s la chute de l'Empire la 6 ao√Ľt 1806 et la cr√©ation de la Conf√©d√©ration du Rhin, la Di√®te d'Empire disparut et c√©da la place √† la Di√®te de la Conf√©d√©ration, qui se r√©unissait √† Francfort.

Fonctionnement de la Diète

La voix des princes est supérieure à celle des comtes, qui ne votent que par banc et non par tête comme les princes. Ainsi la Principauté de Salm influe autant sur les affaires de l'Empire que les trente-six voix que donnent les trente-six comtés ou seigneuries du Banc des comtes de Westphalie.

Il ne faut cependant pas confondre les Diètes d'Empire avec les diètes de Cercle qui sont des institutions différentes, à vocation nettement plus administrative.

Sièges de la Diète

Année Lieu Président Thème
754 Quierzy    
777 Paderborn    
782 Lippspringe   Int√©gration de la Saxe √† l'Empire
788 Ingelheim-Am-Rhein   D√©position de Tassilon III
799 Paderborn   Charlemagne trouve un accord avec le pape L√©on III pour le couronnement
806 Diedenhofen   Division de l'Empire en trois parties
817 Aix-la-Chapelle    
826 ?   Convocation du Chef des Sorbes
829 Worms    
831 Aix-la-Chapelle    
835 Diedenhofen    
872 Forchheim Louis II de Germanie  
874 Forchheim Louis II de Germanie Question de l'héritage et son règlement
887 Tibur   D√©position de Charles III le Gros
889 Forchheim Arnulf de Carinthie  
892 Forchheim Arnulf de Carinthie Préparation d'une campagne contre les Slaves
896 Forchheim Arnulf de Carinthie  
903 Forchheim Louis l'Enfant Exécution du rebelle Adalhard de Babenberg
907 Forchheim Louis l'Enfant Consultation au sujet des attaques hongroises en Bavière et en Saxe.
911 Forchheim   √Člection de Conrad Ier comme roi
914 Forchheim Conrad Ier Décision de mener une campagne contre le Duc Arnulf Ier de Bavière
919 Fritzlar   √Člection de Henri Ier comme Roi des Romains
926 Worms Henri Ier  
952 au Lechfeld pr√®s d'Augsburg Otton Ier le Grand  
961 Forchheim Otton Ier le Grand  
967 Ravenne Otton II  
972 Quedlinburg    
976 Ratisbonne    
978 Dortmund Otton II Décisision de mener une campagne contre la France à l'automne de la même année
983 V√©rone   √Člection d'Otton III
985     Fin de l'usurpation d'Henri II de Bavi√®re
993 Dortmund Otton III  
1066 Tibur    
1076 Worms Henri IV  
1077 Augsburg    
1098 Mayence Henri IV  
1105 Ingelheim Henri IV  
1119 Tibur Henri IV  
1122 Worms Henri V  
1147 Francfort Conrad III Henri XII de Bavière élève une plainte et exige la restitution de la Bavière
1152 Dortmund/Mersebourg Fr√©d√©ric Barberousse  
1154 Goslar  
1157 Besan√ßon Fr√©d√©ric Barberousse  
1158 au au champ de Roncaglia Fr√©d√©ric Barberousse  
1165 W√ľrzburg Fr√©d√©ric Barberousse  
1168 Bamberg Fr√©d√©ric Barberousse/Henri VI  
1180 Gelnhausen Frédéric Barberousse/Henri VI Répartition du duché de Saxe entre l'archevêque de Cologne, le comte Berhard de Anhalt et le landgrave de Thuringe
1181 Erfurt Henri VI Inféodation du landgrave Hermann Ier de Thuringe au comté palatinois de Saxe.
1188 Mayence Henri VI  
1196 Francfort-sur-le-Main Henri VI  
1235 Mayence Fr√©d√©ric II  
1287 W√ľrzburg Adolphe de Nassau  
1338 Francfort-sur-le-Main    
1379 Francfort-sur-le-Main    
1356 Nuremberg Charles IV Bulle d'Or
1389 Eger Venceslas Ier Paix d'Eger
1487 Nuremberg Fr√©d√©ric III  
1488 Esslingen Frédéric III Annonce le 14 février 1488 de la formation de la ligue de Souabe
1495 Worms Maximilien I R√©forme imp√©riale ; guerre des Souabes
1496/97 Lindau (Bodensee)    
1497/98 Fribourg    
1500 Augsbourg   voir article sur Di√®te d'Empire √† Augsburg
1505 Cologne   Arbitrage dans la guerre de succession du Landshute
1507 Constance    
1512 Tr√®ves/Cologne   10√®me Cercle imp√©rial
1518 Augsbourg    
1521 Worms Charles Quint Di√®te de Worms : mise au ban de l'Empire de Martin Luther, √©dit de Worms
1522 Nuremberg I    
1522/23 Nuremberg II    
1524 Nuremberg III    
1526 Spire I   Suspension de l'√©dit de Worms
1529 Spire II   Restauration de l'√©dit de Worms, protestation de cinq princes et de quatorze villes √† Speyer (voir aussi: Di√®te de Spire )
1530 Augsbourg   Di√®te d'Augsbourg, pr√©sentation de la Confession d'Augsbourg
1532 Ratisbonne Ferdinand I Constitutio Criminalis Carolina
1541 Ratisbonne    
1542 Spire    
1542 Nuremberg    
1543 Nuremberg    
1544 Spire    
1548 Augsbourg   Int√©rim d'Augsbourg
1550/51 Augsbourg    
1555 Augsbourg   Paix d'Augsbourg
1557 Ratisbonne    
1559 Augsbourg    
1566 Augsbourg    
1567 Ratisbonne    
1570 Spire    
1576 Ratisbonne    
1582 Augsbourg    
1594 Ratisbonne    
1597/98 Ratisbonne    
1603 Ratisbonne    
1608 Ratisbonne    
1613 Ratisbonne    
1640/41 Ratisbonne    
1653/54 Ratisbonne Ferdinand III Dernier recès impérial
1663-1806 dans la salle de conseil de la mairie de Ratisbonne en tant que "Di√®te perp√©tuelle d'Empire" ("immerw√§hrtender Reichstag")    

Archives

Après la formation en 1871 de l'empire allemand, la commission historique de l'académie bavaroise des sciences commença à conserver les enregistrements impériaux (Reichsakten) et ceux de la diète impériale (Reichstagsakten). En 1893 la commission publia le premier volume. De nos jours, les années 1524 à 1527 et les années à partir de 1544 sont archivées. Un volume traitant de l'assemblée de 1532 à Ratisbonne pour les traités de paix avec les protestants à Schweinfurt et Nuremberg par le docteur Rosemarie Aulinger de Vienne fut publié en 1992.

L'énorme quantité d'enregistrements dans de nombreuses archives et bibliothèques en Allemagne, Autriche, Suisse, France, Italie, Espagne, Danemark, Angleterre et Pologne doit être traitée.

Une liste sur l'Internet intitul√©e Das Reich um 1500, Dynastien - F√ľrstent√ľmer - Residenzen, H√∂fe und Residenzen im sp√§tmittelalterlichen Reich, ¬ę L'empire autour de l'an 1500, dynasties - duch√©s - r√©sidences, cour ducales et r√©sidences dans l'empire dans le mi et haut Moyen √āge ¬Ľ identifie des milliers de localit√©s. Cela donne une id√©e de l'importance de la t√Ęche consistant √† trouver et analyser des enregistrements officiels dispers√©s du fait de la coexistence de tant de gouvernements diff√©rents, ayant chacun leur propre lieu de r√©sidence et si√®ge de gouvernement.

Voir aussi

Source partielle

¬ę Di√®te d'Empire ¬Ľ, dans Marie-Nicolas Bouillet et Alexis Chassang [sous la dir. de], Dictionnaire universel d‚Äôhistoire et de g√©ographie, 1878 [d√©tail des √©ditions]  (Wikisource)

Ce document provient de ¬ę Di%C3%A8te d%27Empire ¬Ľ.

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