Convention Sur Les Substances Psychotropes De 1971

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Convention Sur Les Substances Psychotropes De 1971

Convention sur les substances psychotropes de 1971

La convention sur les substances psychotropes de 1971, convoqu√©e par l'ONU, fut ratifi√©e le 21 f√©vrier 1971 √† Vienne, elle comporte 179 signataires au 1er novembre 2005 et fut mise en application en 1976.

Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances psychotropes synthétiques en établissant une liste de ces substances.

Cette convention reconnait les besoins sur le plan m√©dical et permet de mettre en Ňďuvre une politique de pr√©vention et de soins.

Sommaire

Historique

Les premi√®res r√©glementations internationales concernant les drogues datent du d√©but du XXe si√®cle.

En 1912, tout d'abord avec la convention internationale sur l'opium, visant √† r√©glementer l'import-export des d√©riv√©s du pavot. Ce trait√© fut compl√©t√© avec d'autres substances comme la coca√Įne pendant les 50 ann√©es qui suivirent.

Puis la convention unique sur les stupéfiants de 1961 réglementa plus précisément ces substances (principalement le cannabis, l'opium, la coca et leurs dérivés), mais présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques.

Suite √† la d√©couverte du LSD et √† son impact dans la contre-culture des ann√©es 1960 du fait notamment de sa popularit√© chez certaines personnalit√©s (Aldous Huxley, Timothy Leary), il devint urgent de l√©gif√©rer devant l'augmentation croissante des abus. Il parut assez vite √©vident que ces nouvelles substances n'√©taient pas adapt√©es aux textes de la convention unique sur les stup√©fiants de 1961, qui restait encore tr√®s sujette √† interpr√©tations et une conf√©rence fut programm√©e pour 1971. Devant les abus, certains pays (comme le Canada ou les √Č.-U.) n'attendirent pas la convention pour r√©glementer certaines des ces substances comme le LSD.

Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les drogues selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et de 1971, permettant ainsi une cohérence internationale en termes de réglementation sur les drogues.

Liste des psychotropes plac√©s sous contr√īle international en vertu de la convention unique sur les psychotropes de 1971

(Liste √† jour de ao√Ľt 2003)

Psychotropes inclus dans le tableau I de la convention de 1971

Le tableau I liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et une faible valeur thérapeutique.

Psychotropes inclus dans le tableau II de la convention de 1971

Le tableau II liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et une valeur thérapeutique faible à moyenne.

Psychotropes inclus dans le tableau III de la convention de 1971

Le tableau III liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique mais une valeur thérapeutique moyenne à grande.

  • Amobarbital
  • Butalbital
  • Cathine
  • Cyclobarbital
  • Flunitraz√©pam
  • Glut√©thimide
  • Pentazocine
  • Pentabarbital

Psychotropes inclus dans le tableau IV de la convention de 1971

Le tableau IV liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique mais une valeur thérapeutique faible à grande.

  • Allobarbital
  • Alprazolam
  • Amf√©pramone
  • Aminorex
  • Barbital
  • Benzph√©tamine
  • Bromaz√©pam
  • Brotizolam
  • Butobarbital
  • Camaz√©pam
  • Chlordiaz√©poxide
  • Clobazam
  • Clonaz√©pam
  • Cloraz√©pate
  • Clotiaz√©pam
  • Cloraz√©pate
  • Clotiaz√©pam
  • Cloxazolam
  • D√©loraz√©pam
  • Diaz√©pam
  • Estazolam
  • Ethchlorvynol
  • √Čthinamate
  • √Čthyl loflaz√©pate
  • N-√©thylamph√©tamine
  • Fencamfamine
  • Fenproporex
  • Fludiaz√©pam
  • Fluraz√©pam
  • GHB
  • Halaz√©pam
  • Haloxazolam
  • K√©tazolam
  • L√©f√©tamine ou SPA
  • Loprazolam
  • Loraz√©pam
  • Lorm√©taz√©pam
  • Mazindol
  • M√©daz√©pam
  • M√©f√©norex
  • M√©probamate
  • M√©socarbe
  • M√©thylph√©nobarbital
  • M√©thyprylone
  • Midazolam
  • Nim√©taz√©pam
  • Nitraz√©pam
  • Nordaz√©pam
  • Oxaz√©pam
  • Oxazolam
  • P√©moline
  • Phendim√©trazine
  • Ph√©nobarbital
  • Phentermine
  • Pinaz√©pam
  • Pipradrol
  • Praz√©pam
  • Pyroval√©rone
  • Secbutabarbitol
  • T√©maz√©pam
  • T√©traz√©pam
  • Triazolam
  • Vinylbital
  • Zolpidem

Evolution de la liste

La convention dans son article 2 prévoit l'ajout de nouvelles drogues dans la liste. Cet ajout se fait via l'OMS qui doit constater si la substance correspond aux définitions de la convention et évaluer le potentiel d'abus et le potentiel thérapeutique du produit. C'est la commission des drogues qui statue à terme.

De même les drogues peuvent être déplacées d'un tableau à l'autre ou radiées de la liste suivant le même type de procédure.

Usage rituel ou religieux

La convention dans son article 32 prévoit la possibilité d'exceptions pour les plantes contenant des substances psychotropes et faisant l'objet d'une pratique traditionnelle, rituelle ou magique et qui seraient inscrites au tableau I comme le peyotl par exemple.

Voir aussi

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