Constitution romaine

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Constitution romaine
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Monarchie romaine
753 – 509 av. J.-C.
RĂ©publique romaine
509 – 27 av. J.-C.
Empire romain
27 av. J.-C. – 476
Empire byzantin
395 – 1453

Magistratures ordinaires
Consul
Proconsul
Préteur
Propréteur
Censeur
Tribun
Édile
Questeur
Magistratures extraordinaires
Dictateur
MaĂźtre de cavalerie
Tribun consulaire
Interroi
DĂ©cemvir
Triumvir
Titres et honneurs
Empereur romain
Auguste
CĂ©sar
Préfet du prétoire
TĂ©trarque
Dux
Magister militum
Princeps senatus
Pontifex maximus
Préfet de Rome
Imperator
LĂ©gat
Licteur
Institutions et lois
Constitution romaine
SĂ©nat romain
Assemblées
Magistrats
Cursus honorum
Auctoritas
Droit romain
Mos majorum
Citoyenneté
Imperium
Potestas
SĂ©rie Rome antique

La constitution romaine, ou mos maiorum (mot latin dĂ©signant les « coutumes des ancĂȘtres Â») est un ensemble tacite de directives et de principes en constante Ă©volution qui se transmet oralement[1]: il n'y a donc pas de texte constitutionnel en tant que tel, le terme dĂ©signant simplement les modalitĂ©s d'organisation des institutions.

On en retrouve cependant de nombreux concepts dans les constitutions modernes, incluant les Ă©quilibres et les contrĂŽles, la sĂ©paration des pouvoirs, le veto, l’obstruction, le quorum, les mandats, la mise en accusation, le pouvoir de la bourse et les Ă©lections rĂ©guliĂšres. MĂȘme des concepts moins importants, comme par exemple ceux utilisĂ©s dans le systĂšme Ă©lectoral amĂ©ricain, trouvent leur origine dans la constitution romaine.

La « constitution Â» romaine Ă©volue continuellement au fil des ans. En 509 av. J.-C., la « constitution de la Monarchie romaine Â» a donnĂ© naissance Ă  la « constitution de la RĂ©publique romaine Â». En 27 av. J.-C., celle-ci donne lieu Ă  la « constitution de l'Empire romain Â». Enfin, vers 300, la constitution opĂšre un dernier changement majeur avec DioclĂ©tien. NĂ©anmoins, les vrais changements sont plus graduels. Ces trois constitutions forment trois pĂ©riodes dans l’évolution de la constitution romaine principale.


Sommaire

SĂ©nat

Le SĂ©nat romain est la principale institution politique de Rome. Il est dĂ©jĂ  probablement fondĂ© avant que le premier roi de Rome accĂšde au trĂŽne. Il survivra Ă  la chute de la Monarchie en 509 av. J.-C. puis Ă  celle de la RĂ©publique en 27 av. J.-C. et enfin Ă  la chute de l’Empire romain en 476. Les corps lĂ©gislatifs modernes tels que le SĂ©nat des États-Unis ou la Chambre des Lords du Royaume-Uni l’ont pris comme modĂšle.

Le pouvoir du SĂ©nat varie tout au long de son histoire. Sous la monarchie, il est un peu plus qu’un conseiller auprĂšs du roi. Le dernier roi de Rome, le tyran Tarquin le Superbe, est renversĂ© aprĂšs un coup d’État organisĂ© par le SĂ©nat.

Durant les premiĂšres annĂ©es de la RĂ©publique, le SĂ©nat est politiquement faible et les magistrats de l’exĂ©cutif assez puissants. La transition qui s’est opĂ©rĂ©e entre la Monarchie et la RĂ©publique est probablement plus graduelle que la lĂ©gende ne le suggĂšre. Ainsi, cela prend un certain temps avant que le SĂ©nat puisse asseoir son autoritĂ© sur des magistrats suffisamment affaiblis. Vers le milieu de la RĂ©publique, les pouvoirs du SĂ©nat atteignent leur apogĂ©e, favorisĂ©s par deux facteurs. Les plĂ©bĂ©iens viennent d’achever leur affranchissement politique complet. Par consĂ©quent, ils se montrent moins agressifs qu’ils ne l’ont Ă©tĂ© au dĂ©but de la RĂ©publique sur la question des rĂ©formes. De plus, cette pĂ©riode est marquĂ©e par des guerres prolongĂ©es contre des ennemis de l’extĂ©rieur. Ce qui a pour consĂ©quences de voir les assemblĂ©es populaires et les magistrats de l’exĂ©cutif se tourner vers la sagesse du SĂ©nat. Les derniĂšres annĂ©es de la RĂ©publique voient un dĂ©clin progressif des pouvoirs du SĂ©nat. Ce dĂ©clin commence avec les rĂ©formes des tribuns Tiberius et Caius Sempronius Gracchus. À cette Ă©poque, son influence se rĂ©duit dans une large mesure Ă  cause de la lutte des classes (guerre des ordres) qui domine le dĂ©but de la RĂ©publique et qui finit par prĂ©cipiter la fin de la RĂ©publique et la crĂ©ation de l’Empire romain.

Le SĂ©nat des toutes premiĂšres annĂ©es de l’Empire romain est aussi faible qu’il l’est Ă  la fin de la RĂ©publique. NĂ©anmoins on peut se demander si, aprĂšs que la transition vers l’Empire s'est achevĂ©e, le SĂ©nat ne dĂ©tiendrait pas plus de pouvoirs qu’il n’en aurait jamais eus puisque tous les pouvoirs constitutionnels (lĂ©gislatif, exĂ©cutif et judiciaire) lui sont Ă©chus. Mais le SĂ©nat est dĂ©sormais dominĂ© par l’empereur. C’est Ă  travers le SĂ©nat que l’empereur exerce ses pouvoirs autocratiques. Dans les derniĂšres dĂ©cennies du principat, le pouvoir du SĂ©nat se rĂ©duit jusqu’à sa quasi disparition. Il ne regagnera alors jamais le pouvoir qu’il avait auparavant.

La plupart des Ă©crits de la pĂ©riode impĂ©riale nous sont parvenus des sĂ©nateurs, ce qui dĂ©montre l’influence culturelle du SĂ©nat, mĂȘme pendant le Bas-Empire. L’institution survit Ă  la chute de l’Empire romain d'Occident et bĂ©nĂ©ficie mĂȘme d’un regain d’influence tandis que le pouvoir impĂ©rial se rĂ©duit au gouvernement de l’Italie seulement. La classe sĂ©natoriale est sĂ©vĂšrement affaiblie par les guerres contre les Goths. Les derniers actes dont on a gardĂ© trace du SĂ©nat est l’envoi de deux ambassadeurs Ă  la cour impĂ©riale de TibĂšre II Constantin Ă  Constantinople en 578 et 580 et l'acclamation des nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impĂ©ratrice LĂ©ontia en 603.

Assemblées législatives

La premiĂšre assemblĂ©e romaine, les comices curiates, est fondĂ©e au dĂ©but de la monarchie. Son seul rĂŽle politique consiste Ă  Ă©lire les nouveaux rois. Parfois, le roi lui soumet un dĂ©cret en vue de sa ratification. Au dĂ©but de la RĂ©publique, les comices curiates sont la seule assemblĂ©e lĂ©gislative Ă  n’avoir plus aucun pouvoir. Peu aprĂšs la fondation de la RĂ©publique, les comices centuriates et les comices tributes deviennent les principales assemblĂ©es lĂ©gislatives.

Les assemblĂ©es lĂ©gislatives modernes se composent de reprĂ©sentants Ă©lus. Leurs membres proposent et dĂ©battent des lois en utilisant une forme de dĂ©mocratie reprĂ©sentative. Au contraire, les assemblĂ©es de la RĂ©publique romaine utilisent une forme de dĂ©mocratie directe, puisqu’elles se composent de citoyens ordinaires plutĂŽt que de reprĂ©sentants Ă©lus. De ce point de vue, les votes de ces assemblĂ©es sont Ă  rapprocher de nos rĂ©fĂ©rendums actuels.

Au contraire de beaucoup d’assemblĂ©es modernes, les projets de lois n’ont pas besoin d’ĂȘtre validĂ©s par l’ensemble des assemblĂ©es et il n’est pas nĂ©cessaire qu’une autre branche ratifie ces projets pour qu’ils deviennent des lois. Le systĂšme est similaire Ă  ce qui existe aujourd’hui dans de nombreux pays. Dans les Ă©tats modernes, les rĂ©fĂ©rendums deviennent des lois aprĂšs qu’ils sont validĂ©s par une majoritĂ© de votants. Il n’est pas nĂ©cessaire qu’une autre institution gouvernementale ratifie la dĂ©cision populaire. Les membres des assemblĂ©es n’ont pas le pouvoir d’introduire de nouveaux projets de lois, seuls les magistrats exĂ©cutifs en sont capables. Les assemblĂ©es romaines ont aussi des fonctions judiciaires, ce qui diffĂšre de la plupart des assemblĂ©es modernes.

AprĂšs la fondation de l’Empire, les pouvoirs des assemblĂ©es sont transfĂ©rĂ©s au SĂ©nat. Quand celui-ci Ă©lit des magistrats, le rĂ©sultat des Ă©lections est lu devant les assemblĂ©es. Occasionnellement, l’empereur soumet des lois aux comices tributes en vue de leur ratification, jusqu’au rĂšgne de Domitien. AprĂšs son rĂšgne, les assemblĂ©es servent simplement de points de rassemblement organisĂ©s par les citoyens.

Magistrats de l’exĂ©cutif

Durant la Monarchie romaine, le roi est le seul magistrat de l'exĂ©cutif. Il est assistĂ© par deux questeurs qu’il nomme, ainsi que d’autres assistants pour diverses tĂąches. Quand il meurt, un interrex (interroi) prĂ©side le SĂ©nat et les assemblĂ©es jusqu’à l’élection d’un nouveau roi.

Sous la RĂ©publique, la branche exĂ©cutive est composĂ©e aussi bien de magistrats ordinaires que extraordinaires. Chaque magistrat ordinaire est Ă©lu par une des deux principales assemblĂ©es lĂ©gislatives. Le principal magistrat extraordinaire, le dictateur, est nommĂ© avec l’aval du SĂ©nat. La majoritĂ© des magistrats sont Ă©lus annuellement pour un mandat d’un an. Les mandats annuels dĂ©butent thĂ©oriquement le jour du Nouvel An et se termine le dernier jour de dĂ©cembre, bien que cela varie Ă©normĂ©ment tout au long de la RĂ©publique romaine.

Les deux plus hauts rangs de magistrats ordinaires, les consuls et les prĂ©teurs, dĂ©tiennent l’imperium (mot latin pour « commandement suprĂȘme Â»). L’imperium autorise un magistrat Ă  commander des forces militaires. Les consuls dĂ©tiennent un plus haut niveau d’imperium que les prĂ©teurs. Les consuls, prĂ©teurs, censeurs et Ă©diles curules sont considĂ©rĂ©s comme des « magistrats curules Â», possĂ©dant une chaise curule qui est le symbole de leur pouvoir. Les consuls et prĂ©teurs sont accompagnĂ©s de garde du corps appelĂ©s licteurs. Ces derniers portent les faisceaux (fasces), qui consistent en un manche auquel est fixĂ© une hache, symbole des pouvoirs coercitifs de l’état. Les questeurs ne sont pas des « magistrats curules Â» et ont un pouvoir rĂ©el limitĂ©.

Les tribuns de la plĂšbe ne sont pas officiellement des magistrats car ils sont Ă©lus par les plĂ©bĂ©iens seuls. Ils sont considĂ©rĂ©s comme l’incarnation du peuple de Rome, de fait, leur poste et leur personne sont sacrosaints. Agresser un tribun, ignorer son veto ou contrecarrer ses actions constituent une offense capitale. Tous les pouvoirs des tribuns dĂ©rivent de leur sacrosaintetĂ©. Ils sont assistĂ©s par les Ă©diles plĂ©bĂ©iens.

Dans les cas de force majeure, un dictateur est nommĂ©. Un dictateur nouvellement nommĂ© sĂ©lectionne en gĂ©nĂ©ral un dĂ©putĂ©, le magister equitum (maĂźtre de cavalerie). Ces derniers sont des magistrats extraordinaires et dĂ©tiennent tous deux l’imperium. En pratique, le dictateur agit comme un consul sans aucune restriction constitutionnelle sur ses pouvoirs. AprĂšs 202 av. J.-C., la dictature tombe en dĂ©suĂ©tude. Dans les cas d’extrĂȘme urgence, le SĂ©nat utilise le senatus consultum ultimum, qui suspend le gouvernement civil et dĂ©clare la loi martiale (ou quelque chose d’analogue) et dĂ©clare videant consules ne res publica detrimenti capiat (« que les consuls veillent Ă  ce que la RĂ©publique ne subisse aucun dommage Â»). En effet, les consuls sont investis des pouvoirs dictatoriaux.

AprĂšs la chute de la RĂ©publique, les vieilles magistratures (dictature, consulat, prĂ©ture, censure, Ă©dilitĂ©, questure et tribunat) sont en partie abandonnĂ©es, le reste perdant tout pouvoir. L’empereur devient le maĂźtre de l’état. L’arrivĂ©e de l’Empire est Ă©quivalente Ă  la restauration de l’ancienne monarchie. Le chef de l’exĂ©cutif dĂ©tient un pouvoir incontestĂ©, le SĂ©nat redevient simple conseiller sans pouvoir et les assemblĂ©es totalement impuissantes.

HĂ©ritage de la constitution romaine

La constitution romaine est une des rares Ă  avoir existĂ© avant le XVIIIe siĂšcle. Aucune autre n’a gouvernĂ© sur un empire aussi vaste. De fait, la constitution romaine est largement utilisĂ©e comme modĂšle lorsque les premiĂšres constitutions de l’époque moderne sont rĂ©digĂ©es. C’est pourquoi de nombreuses constitutions aujourd’hui prĂ©sentent une structure similaire, voire identique Ă  la constitution romaine (sĂ©paration des pouvoirs, contrĂŽles et Ă©quilibres des pouvoirs, etc.).

Voir aussi

Bibliographie

Sources antiques
Sources modernes utilisées
Autres ouvrages francophones
Autres ouvrages anglophones

Notes et références

  1. ↑ R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p.161

Liens internes


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