Chancelier De France


Chancelier De France

Chancelier de France

Le chancelier de France est un important personnage de l'Ancien Régime, le premier des grands officiers de la monarchie, depuis la suppression en 1627 du connétable et de l'amiral de France.

Sommaire

Attributions

Le chancelier est le deuxième grand officier de la couronne dans l’ordre des préséances. Il y a toujours un chancelier chef de la justice et il devient de fait l’officier le plus important de la couronne. À partir du XVIe siècle, ce n’est plus obligatoirement un ecclésiastique, c’est un des effets de l’augmentation de la multiplication des facultés de droit qui forment des laïcs très compétents capables de diriger la justice. Quel que soit son nom, au XVIe siècle, c’est toujours un juriste de talent. C’est un homme qui a l’expérience de la justice, qui a présidé des cours souveraines en province ou à Paris. C’est un homme du sérail qui a fait une carrière. Ses pouvoirs sont extrêmement vastes : il propose, prépare et vérifie les lois. C’est le développement de la magistrature royale. Beaucoup ont prolongé leur activité par des responsabilités politiques : plusieurs sont devenus des hommes politiques et ont siégé au conseil du roi ou ont inspiré la politique du roi. Sous François Ier, le concordat de Bologne en 1516 a été négocié par le chancelier Antoine Duprat. Dans la seconde moitié du XVIe siècle, c’est la figure de Michel de l'Hospital qui domine. En cas de maladie ou de disgrâce du chancelier, pour que justice soit rendue, il y a un suppléant à ce dernier : le garde des sceaux.

Depuis Louis XIV, le chancelier, sous l'influence de Colbert, a été écarté de toute participation au maniement des finances.

Rattaché par ses fonctions mêmes à l'institution de la monarchie et non à la personne du Roi, le Chancelier est inamovible. Le roi peut toutefois lui retirer en tout ou partie l'exercice de son office pour le confier à un garde des sceaux, révocable.

La chancellerie

Pour l'assister, le Chancelier disposait :

  • pour le sceau, des maîtres des requêtes et des officiers propres de la chancellerie.
  • pour les Conseils, des conseillers d'État, maîtres des requêtes, secrétaires-greffiers, avocats et huissiers ;
  • pour le travail législatif et judiciaire, des conseillers d'État et des maîtres des requêtes

Le personnel propre de la chancellerie était très réduit : deux secrétaires dont un « premier secrétaire » et quelques rédacteurs, au total à peine une douzaine d'employés.

Liste chronologique des Chanceliers de France

Parmi les plus illustres, sous Louis XIV, Pierre Séguier, Pontchartrain ou Henri François d'Aguesseau, ou encore René Nicolas de Maupeou sous Louis XV.


  • chancelier supprimé pour ministre de la Justice

Notes et références

  1. a , b , c , d  et e Olivier Guyotjeannin, Les actes établis par la chancellerie royale sous Philippe Ier, in: Bibliothèque de l'école des chartes, 1989, tome 147. pp. 29-48, en ligne
  2. a , b , c , d , e , f , g , h  et i Françoise Gasparri,L'écriture des actes de Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste,éd. Librairie Droz/Minard, 1973, pp. 13-15 [en ligne]
  3. a , b , c , d , e , f , g , h , i , j , k , l , m , n , o  et p Georges Tessier, Les chanceliers de Philippe VI, in Comptes-rendus des séances de l'année... - Académie des inscriptions et belles-lettres, 101e année, n° 4, 1957. pp. 356-373, article en ligne
  4. Henri-François Delaborde, Les archives royales depuis la mort de saint Louis jusqu'à Pierre d'Étampes, in Bibliothèque de l'école des chartes, 1908, tome 69, p. 298, article en ligne
  5. Robert Gane etClaudine Billot, Le Chapitre de Notre-Dame de Paris au XIVe siècle : étude sociale d'un groupe canonial, vol 11 de Travaux et recherches C.E.R.C.O.R., éd. Université de Saint-Etienne, 1999, en ligne]
  6. a , b  et c Raymond Cazelles, Société Politique, Noblesse Et Couronne Sous Jean Le Bon Et Charles V, volume 28 de Mémoires Et Documents Publies Par L'école Des Chartes, éd. Librairie Droz, 1992, pp. 245-247, [en ligne]
  7. Barré L. Carolus, Le cardinal de Dormans, chancelier de France, « principal conseiller » de Charles V, d'après son testament et les archives du Vatican, in Mélanges d'archéologie et d'histoire, t. 52, 1935, p. 349, en ligne
  8. Il fut le seul chancelier à avoir été élu par une assemblée réunie par Charles V.

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