Biens De La Maison D'Orléans

ÔĽŅ
Biens De La Maison D'Orléans

Biens de la maison d'Orléans

Les biens de la Maison d'Orl√©ans comprenaient, sous l'Ancien R√©gime, deux parties distinctes : l'apanage et les biens patrimoniaux.

Sommaire

L'apanage d'Orléans

Philippe de France portant une armure à fleur de lys et le cordon bleu de l'Ordre du Saint-Esprit.

L'apanage d'Orl√©ans avait √† l'origine √©t√© constitu√© par Louis XIII pour son fr√®re Gaston. Celui-ci √©tait mort sans descendance masculine en 1660 et l'apanage √©tait revenu √† la Couronne. Mais Louis XIV l'avait conc√©d√© en 1661 √† son fr√®re Philippe. Il fut ensuite progressivement augment√© :

Les biens patrimoniaux

Les biens patrimoniaux √©taient issus de provenances diverses :

Par ailleurs, les revenus des apanages et des biens patrimoniaux ainsi que des charges et offices dont √©taient pourvus les membres de la maison, avaient √©t√© en partie utilis√©s √† des acquisitions fonci√®res :

Les biens de la maison d'Orléans sous la monarchie de Juillet

L'acte de donation-partage du 7 ao√Ľt 1830

Louis Philippe Ier, roi des Français

Le 7 ao√Ľt 1830, deux jours avant son accession au tr√īne, Louis-Philippe d'Orl√©ans passa, par-devant son notaire, Me Dentend[1], un acte de donation-partage de ses biens patrimoniaux, pour √©viter que, selon la coutume de l'ancien droit, ceux-ci ne fussent r√©unis au domaine de la Couronne lors de son av√®nement. De cette mani√®re, seul l'apanage d'Orl√©ans fut apport√©, en 1830, au domaine de la Couronne.

D√®s 1826, lorsqu'il avait brigu√© le tr√īne de Gr√®ce, Louis-Philippe avait envisag√© de faire une donation-partage, dont le projet dut √™tre repris et compl√©t√© en 1830. Par cet acte, le duc d'Orl√©ans transmet √† ses enfants la nue-propri√©t√© de son patrimoine personnel, tout en s'en r√©servant l'usufruit.

Les acquisitions effectuées sous la monarchie de Juillet

Références

  1. ‚ÜĎ Celui-ci √©tait un fils naturel du fr√®re cadet de Louis-Philippe, Antoine d'Orl√©ans (1775-1807), duc de Montpensier.
Ce document provient de ¬ę Biens de la maison d%27Orl%C3%A9ans ¬Ľ.

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Biens De La Maison D'Orléans de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Biens de la maison d'Orleans ‚ÄĒ Biens de la maison d Orl√©ans Les biens de la Maison d Orl√©ans comprenaient, sous l Ancien R√©gime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orl√©ans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Biens de la maison d'orl√©ans ‚ÄĒ Les biens de la Maison d Orl√©ans comprenaient, sous l Ancien R√©gime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orl√©ans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orl√©ans sous l ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Biens de la maison d'Orl√©ans ‚ÄĒ Les biens de la Maison d Orl√©ans comprenaient, sous l Ancien R√©gime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L‚Äôapanage d‚ÄôOrl√©ans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orl√©ans sous la monarchie ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Deuxi√®me maison d'Orl√©ans ‚ÄĒ Pour les articles homonymes, voir Maison d Orl√©ans. La deuxi√®me maison d Orl√©ans est branche de la dynastie cap√©tienne des Valois, issue de Charles V de France. Elle a eu pour fondateur le prince Louis de France, duc d‚ÄôOrl√©ans de 1392 √† 1407.… ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Premi√®re maison d'Orl√©ans ‚ÄĒ Pour les articles homonymes, voir Maison d Orl√©ans. La premi√®re maison d Orl√©ans est branche de la dynastie cap√©tienne des Valois, issue de Philippe VI de France. Elle a eu pour fondateur le prince Philippe de France, duc d‚ÄôOrl√©ans de 1344 √† 1375 ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Maison Cond√© ‚ÄĒ Maison de Cond√© Pour les articles homonymes, voir Cond√©. Armes de la maison de Cond√© jusqu en ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Maison De Cond√© ‚ÄĒ Pour les articles homonymes, voir Cond√©. Armes de la maison de Cond√© jusqu en ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Maison de Bourbon-Cond√© ‚ÄĒ Maison de Cond√© Pour les articles homonymes, voir Cond√©. Armes de la maison de Cond√© jusqu en ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Maison de Conde ‚ÄĒ Maison de Cond√© Pour les articles homonymes, voir Cond√©. Armes de la maison de Cond√© jusqu en ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais

  • Maison de cond√© ‚ÄĒ Pour les articles homonymes, voir Cond√©. Armes de la maison de Cond√© jusqu en ‚Ķ   Wikip√©dia en Fran√ßais


Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select ‚ÄúCopy Link‚ÄĚ

We are using cookies for the best presentation of our site. Continuing to use this site, you agree with this.