Ministère japonais de la Santé, du Travail et des Affaires sociales

35° 40′ 23″ N 139° 45′ 11″ E / 35.673, 139.753

Bâtiment commun n°5 du Gouvernement central, qui abrite notamment le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales, 1-2-2 Kasumigaseki, Chiyoda-ku, Tōkyō-to

Le Ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales (厚生労働省, Kōsei-rōdō-shō?, littéralement « ministère de l'assistance sociale et du travail ») est un des départements ministériels du Cabinet du Japon, officiellement traduit en anglais par Ministry of Health, Labour and Welfare (MHLW). Il est souvent abrégé en japonais en Kōrōshō (厚労省?).

Il a été créé le 6 janvier 2001, lors de la réorganisation du deuxième cabinet de Yoshirō Mori qui a été le premier à mettre en place la réforme de l'administration centrale de 1998. Il est né de la fusion de deux anciens ministères : celui de la Santé et des Affaires sociales (厚生省, Kōsei-shō?, anglais : Ministry of Health and Welfare MHW) et celui du Travail (労働省, Rōdō-shō?, anglais : Ministry of Labour MoL)[1].

Il siège au 1-2-2 Kasumigaseki, Chiyoda-ku à Tōkyō, dans le Bâtiment commun n°5 du Gouvernement central qu'il partage avec le ministère de l'Environnement, l'Agence de l'Assurance sociale (jusqu'à sa dissolution en décembre 2009) et les bureaux du Ministre d'État chargé de la Gestion des catastrophes. Il est dirigé par le ministre de la Santé, du Travail et des Affaires sociales (厚生労働大臣, Kōsei-rōdō-daijin?). Il s'agit, depuis le 2 septembre 2011, de Yōko Komiyama, membre du 95e Cabinet du Japon emmené par Yoshihiko Noda.

Sommaire

Mission

Le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales contrôle, supervise, définit et met en œuvre la politique gouvernementale en matière de santé, de travail et de protection sociale, de travail et de santé au Japon. Ses champs de compétence se répartissent ainsi dans ces trois domaines :

Santé

  • Santé publique : politiques, programmes et mesures de préventions, de soins et d'aides à la recherche concernant :
  • les spécifications et normes,
  • le système d'étiquetage,
  • les questions de santé publique liée à l'alimentation,
  • le système de surveillance des aliments importés.
  • les mesures de sécurité dans les traitements médicaux,
  • le développement du système d'assistance sanitaire,
  • la recherche et le développement sur les médicaments.
  • Assurance maladie : contrôle et définit la législation sur les différents systèmes :
  • l'assurance maladie,
  • l'assurance maladie nationale,
  • l'assurance des marins,
  • les services de santé pour les aînés,
  • les frais médicaux.
  • les relations avec l'OMS,
  • le respect et les négociations de consultations et accords touchant à la santé,
  • les relations avec les multinationales liées aux domaines de la santé (notamment dans l'industrie pharmaceutique).
  • Projets de recherche : menés directement dans le domaine des sciences et technologies par le ministère concernant les problèmes de santé.

Travail

  • Sécurité de l'emploi : encadre, prépare la législation et met en place des programmes d'emploi concernant :
  • Droit du travail : définit, oriente et applique la législation concernant :
  • Égalité des chances à l'emploi, Promotion de l'équilibre entre travail et famille, Travail à temps partiel : en coopération avec le Bureau de l'Égalité des sexes du Bureau du Cabinet, oriente, prépare, définit la législation et promeut les actions concernant :
  • les politiques fondamentales et générales,
  • les analyses générales des enjeux économiques,
  • les relations industrielles.
  • les relations avec l'OIT,
  • le respect et les négociations de consultations et accords économiques ou sociaux internationaux touchant au travail ou à l'emploi,
  • les relations avec les multinationales.
  • Projets de recherche : menés directement dans le domaine des sciences et technologies par le ministère concernant les problèmes d'emploi ou de droit du travail.

Protection sociale

  • la promotion de l'indépendance et de la participation sociale,
  • la sécurisation de la santé mentale,
  • l'excellence des soins médicaux.
  • le système d'assistance publique,
  • le bien-être des collectivités,
  • le bénévolat,
  • l'aide aux sans domicile fixe,
  • le secours et les aides aux sinistrés (en partenariat avec les services du Bureau du Cabinet chargés de la Gestion des catastrophes).
  • les services mémoriels pour les morts de la Guerre,
  • le soutien aux Japonais laissés en Chine après la Guerre,
  • le soutien aux familles blessées et endeuillées par la Guerre.
  • Services de Soins de longue durée, de Santé et d'Assistance pour les Aînés : organise, oriente et prépare la législation et les politiques concernant :
  • l'assurance pour les soins de longue durée,
  • les soins infirmiers pour les aînés frappés de démence,
  • les services de santé et d'assistance aux aînés.
  • Retraite : supervise, contrôle et coordonne :
  • les systèmes de retraite publique,
  • le système de gestion du fond des réserves de pensions de la retraite nationale et de l'assurance retraite des employés,
  • les accords de sécurité sociale.
  • les relations avec l'OCDE,
  • le respect et les négociations de consultations et accords économiques ou sociaux internationaux touchant à la protection sociale,
  • Projets de recherche : menés directement dans le domaine des sciences et technologies par le ministère concernant les problèmes de protection sociale.

Administration interne

Ministres, vice-ministres et secrétaires parlementaires

Personnalité Parti Faction Diète Circonscription
Yōko Komiyama PDJ Maehara-Edano Représentante Tōkyō (6e district)
  • 1ers vice-ministres (副大臣, Fuku-daijin?) :
Personnalité Parti Faction Diète Circonscription
Yoshio Maki PDJ Hatoyama/Ozawa/ex-PDS Représentant Aichi (4e district)
Yasuhiro Tsuji PDJ Hatoyama/ex-PDS Conseiller Préfecture de Hyōgo
  • Secrétaires parlementaires (政務官, Seimukan?) :
Personnalité Parti Faction Diète Circonscription
Kazue Fujita PDJ Hiraoka-Kondō Représentant Fukuoka (3e district)
Yatarō Tsuda PDJ ex-PSJ Conseiller Proportionnelle nationale

Vice-ministre administratif

Le « vice-ministre administratif » (事務次官, Jimu-jikan?) est au Japon le haut-fonctionnaire placé au sommet hiérarchique de l'administration d'un ministère, juste après le ministre, les premiers vices-ministres et les secrétaires parlementaires qui sont eux des hommes politiques membres du gouvernement. Depuis la réforme de 1998, appliquée en 2001, il n'y en a plus qu'un par ministère. Le vice-ministre administratif assiste le ministre dans des domaines tels que maintenir l'ordre dans les affaires administratives du ministère ou superviser le travail des divisions, bureaux, institutions affiliées et bureaux locaux. Jusqu'en 2009, une conférence des vices-ministres administratifs (事務次官等会議, Jimu-jikan-tō kaigi?) de chaque ministère se réunissait deux fois par semaine (le lundi et le jeudi), un jour avant un conseil des ministres, pour coordonner les dossiers à l'ordre du jour de ce dernier[2]. Cette réunion, critiquée tout particulièrement par le PDJ et de manière générale par les membres de l'opposition au PLD comme l'un des principaux symboles de la trop forte place laissée aux hauts-fonctionnaires dans la direction de l'État au détriment des hommes politique, a été supprimée dès l'arrivée au pouvoir des démocrates en septembre 2009[3]. L'actuel vice-ministre administratif de la Santé, du Travail et des Affaires sociales est, depuis le 30 juillet 2010, Shinji Asonu (avant sa nomination à ce poste, il était directeur du Bureau de la politique médicale).

Services administratifs

Panneau d'entrée du bâtiment gouvernemental n°5
  • Secrétariat du ministre (大臣官房, Daijin kanbō?)
  • Directeur général de la planification politique (政策統括官, Seisaku tōkatsukan?)

Pôle Santé

  • Bureau de la politique médicale (医政局, Isei kyoku?) : s'occupe des questions touchant à la pratique médicale et des soins et aux acteurs de celle-ci :
  • Division des affaires générales (総務課, Sōmu ka?)
  • Division des politiques de soins médicaux (政策医療課, Seisaku iryō ka?)
  • Division de la gouvernance (指導課, Shidō ka?)
  • Division des professions médicales (医事課, Ikoto ka?)
  • Division de la santé dentaire (歯科保健課, Shika hoken ka?)
  • Division du soin infirmier (看護課, Kango ka?)
  • Division des affaires économiques (経済課, Keizai ka?)
  • Division de promotion de la recherche et du développement (研究開発振興課, Kenkyū kaihatsu shinkyō ka?)
  • Bureau de la santé publique (健康局, Kenkō kyoku?) : s'occupe des problèmes de santé publique :
  • Division des affaires générales (総務課, Sōmu ka?)
  • Division du contrôle des maladies (疾病対策課, Shippei taisaku ka?)
  • Division des maladies infectieuse et de la tuberculose (結核感染症課, Kekkaku kansenshō ka?)
  • Division de l'hygiène quotidienne (生活衛生課, Seikatsu eisei ka?)
  • Division de l'approvisionnement en eau (水道課, Suidō ka?)
  • Bureau de l'alimentation et des médicaments (医薬食品局, Iyaku shokuhin kyoku?) : s'occupe des questions liées à la sécurité alimentaire et pharmaceutique dépendant du ministère :
  • Division des affaires générales (総務課, Sōmu ka?)
  • Division d'évaluation et de contrôle (審査管理課, Shinsa kanri ka?)
  • Division du contrôle de la sécurité (安全対策課, Anzen taisaku ka?)
  • Division de la gouvernance de la surveillance - lutte contre les stupéfiants (監視指導・麻薬対策課, Kanshi shidō - Mayaku taisaku ka?)
  • Division de l'organisation de la collecte du sang (血液対策課, Ketsueki taisaku ka?)
  • Département de la sécurité alimentaire (食品安全部, Shokuhin anzen bu?) :
    • Division de la planification et de l'information (企画情報課, Kikaku jōhō ka?)
    • Division des normes et évaluations (基準審査課, Kijun shinsa ka?)
    • Division de la surveillance et de la sécurité (監視安全課, Kanshi anzen ka?)

Pôle Travail

  • Bureau du droit du travail (労働基準局, Rōdō kijun kyoku?) : s'occupe des questions liées au droit du travail au Japon et à son évolution :
  • Division des affaires générales (総務課, Sōmu ka?)
  • Division du développement des compétences (能力開発課, Nōryoku kaihatsu ka?)
  • Division de l'aide à la formation (育成支援課, Ikusei shien ka?)
  • Division de l'évaluation des compétences (能力評価課, Nōryoku hyōka ka?)
  • Division de la coopération internationale (海外協力課, Kaigai kyōryoku ka?)

Pôle Affaires sociales

  • Bureau de l'égalité à l'emploi, de l'enfance et des familles (雇用均等・児童家庭局, Koyō kintō - Jidō katei kyoku?) : s'occupe des questions liées aux luttes contre les discriminations à l'embauche ou au travail, à l'enfance et aux politiques familiales :
  • Bureau de l'assistance et de la société (社会・援護局, Shakai - Engo kyoku?) : s'occupe des questions liées aux aides sociales et aux victimes de guerre :
  • Division des affaires générales (総務課, Sōmu ka?)
  • Division de la protection publique (保護課, Hogo ka?)
  • Division du bien-être des collectivités (地域福祉課, Chīki fukushi ka?)
  • Division des fondements du bien-être (福祉基盤課, Fukushi kiban ka?)
  • Division de la planification de l'assistance (援護企画課, Engo kikaku ka?) : surtout chargé des aides aux victimes de guerre
  • Division de l'assistance (援護課, Engo ka?)
  • Divison des opérations (業務課, Gyōmu ka?)
  • Département des soins et du bien-être des personnes handicapées (障害保健福祉部, Shōgai hoken fukushi bu?)
  • Bureau de l'aide aux personnes âgées (老健局, Rōken kyoku?) : s'occupe des questions liées à l'insertion, à la promotion sociale et sociétale et de l'assistance aux personnes âgées :
  • Bureau des retraites (年金局, Nenkin kyoku?) : s'occupe de superviser les services des pensions :

Institutions affiliées ou Offices

Institut national de recherche sur les maladies infectieuses

Trente-sept « Institutions affiliées » ou « Offices » (施設等機関, Shisetsutō kikan?) sont liées au ministère :

  • Quatre Instituts de recherche (研究所, Kenkyūjo?) : recherches fondamentales et approfondies concernant les domaines placés sous la juridiction du ministère :
  • Dortoir national Kōmyō (国立光明寮, Kokuritsu Kōmyō ryō?), créé en 2010 pour les personnes malvoyantes,
  • Sanatorium national (国立保養所, Kokuritsu hoyōsho?), créé en 2010 pour les personnes gravement handicapées, avec deux centres :

Institution spéciale

Une « Institution spéciale » ou « Organisation attachée » (特別の機関, Tokubetsu no kikan?) dépend du ministère :

Organes consultatifs

Douze « Organes consultatifs » ou « conseils » (審議会, Shingikai?) assistent le ministère dans ces missions :

Bureaux locaux

Le ministère dispose de huit Bureaux régionaux de la Santé et des Affaires sociales (地方厚生局, Chihō kōsei kyoku?), soit une dans chacune des huit régions du Japon, pour y relayer l'action du ministère pour les questions de santé et d'affaires sociales.

De même, un Bureau régional du Travail (都道府県労働局, Todōfuken rōdō kyoku?) a été installé dans chacune des 47 préfectures du Japon pour ce qui est des affaires touchant au domaine du travail.

Institutions administratives indépendantes

Hôpital du Centre national de recherche sur le cancer

Vingt-et-une « Institutions administratives indépendantes » (独立行政法人, Dokuritsu gyōsei hōjin?) sont sous le contrôle du ministère :

  • Six Centres de recherches nationaux (国立研究センター, Kokuritsu kenkyū sentā?) : établissements de recherche dans des domaines spécialisés de la médecine, dotés de leurs propres hôpitaux :

Organe indépendant

Un « Bureau extérieur » ou « Organe indépendant » (外局, Gai kyoku?) est placé sous la juridiction du ministère :

  • la Commission centrale du travail (中央労働委員会, Chūō rōdō iinkai?). Elle siège au 1-5-32 Shiba-kōen dans l'arrondissement de Minato à Tōkyō. Elle a été créée en mars 1946, après la mise en application de la loi sur les syndicats. Elle a pour mission de protéger les droits d'association des travailleurs et de promouvoir des règlements justes dans les relations du travail. Ses quarante-cinq membres sont nommés par le Premier ministre et se répartissent en trois collèges d'égale importance : celui des représentants des travailleurs, celui des représentants des travailleurs et celui des représentants des intérêts publics.

Un autre organe indépendant lié au ministère de la Santé a existé jusqu'à sa dissolution le 31 décembre 2009 : l'Agence de l'Assurance sociale (社会保険庁, Shakai hoken chō?, SIA). Elle siégeait dans le même bâtiment que le ministère. Elle était chargée de gérer de manière effective l'assurance maladie nationale, l'assurance des marins, les retraites des employés et le système des retraites nationales. Cette institution a été très critiquée suite à un scandale rendu public en 2007. En effet, un rapport remis en février de cette année par le député démocrate (et futur ministre de la Santé, du Travail et des Affaires sociales de 2009 à 2010) Akira Nagatsuma révèle que la SIA disposait à compter du 1er juin 2006 de 50,95 millions de dossiers de retraite n'ayant aucun « numéro d'identification personnelle » (né avec la mise en place en janvier 1997 du système d'enregistrement informatique des données liées aux pensions de retraites), et donc d'autant de cotisations versées par des particuliers sans que l'on puisse savoir de qui il s'agit[4]. Le 6 juin suivant, une question posée par Nagatsuma au ministre de l'époque, Hakuo Yanagisawa, fait valoir qu'en plus de ces 50 millions de dossiers non identifiés s'ajoutent 14,3 millions de comptes de retraites d'avant 1996 qui ne sont toujours pas informatisés[5], tandis que des centaines de municipalités, autrefois responsables de la collecte de ces informations, avaient déjà détruit leurs registres.

Le démantèlement de la SIA a été décidé après l'arrivée au pouvoir du PDJ en septembre] 2009. Elle a été remplacée dès le 1er janvier 2010, uniquement pour ses compétences concernant les retraites, par le Service des retraites du Japon (JPS) qui est une corporation spéciale semi-publique. Si parmi les 12 000 salariés réguliers de cette dernière à sa création, qui n'ont plus le statut d'employés gouvernementaux, 10 000 sont issus de l'ancienne SIA (sur les 16 000 qu'elle comportait avant sa disparition), ceux qui avaient reçu des sanctions disciplinaires dans le cadre du scandale de 2007 n'ont pas été repris et les 2 000 autres employés ont été recrutés dans le secteur privé. Le JPS a également établi une charte contenant 10 promesses afin d'améliorer le service aux consommateurs et de « restaurer la confiance du public », comme par exemple le fait de répondre au téléphone avant la troisième sonnerie ou de ne pas faire attendre les visiteurs plus de 30 minutes[6]

Corporation spéciale

Siège du Service des retraites du Japon, au 3-5-24 Takaido-Nishi, Suginami-ku, Tōkyō-to

Une « Corporation spéciale » ou « Corporation semi-publique » (特殊法人, Tokushu hōjin?) est liée au ministère (qui est l'autorité délégatrice) depuis sa création le 1er janvier 2010 :

  • le Service des retraites du Japon (日本年金機構, Nihon nenkin kikō?, JPS). Il siège au 3-5-24 Takaido-Nishi dans l'arrondissement de Suginami à Tōkyō. Il a succédé à l'ancienne SIA dans sa mission d'assurer les services et opérations pratiques liées à la gestion des retraites des employés et au système des retraites nationales (application, contribution à la collecte des cotisations, la conservation des données, la consultation des retraites et l'attribution et le versement des pensions). Afin de regagner la confiance du publique que la précédente agence avait perdue, il a adopté une charte comprenant « 10 promesses aux usagers ». Elle comprend en tout 27 000 employés, dont 15 000 salariés réguliers et 12 000 temporaires[7].

Références

Voir aussi

Liens internes

Liens externes


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Ministère japonais de la Santé, du Travail et des Affaires sociales de Wikipédia en français (auteurs)

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