SĂ©nat de la RĂ©publique romaine

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SĂ©nat de la RĂ©publique romaine
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Monarchie romaine
753 – 509 av. J.-C.
RĂ©publique romaine
509 – 27 av. J.-C.
Empire romain
27 av. J.-C. – 476
Empire byzantin
395 – 1453

Magistratures ordinaires
Consul
Proconsul
Préteur
Propréteur
Censeur
Tribun
Édile
Questeur
Magistratures extraordinaires
Dictateur
MaĂźtre de cavalerie
Tribun consulaire
Interroi
DĂ©cemvir
Triumvir
Titres et honneurs
Empereur romain
Auguste
CĂ©sar
Préfet du prétoire
TĂ©trarque
Dux
Magister militum
Princeps senatus
Pontifex maximus
Préfet de Rome
Imperator
LĂ©gat
Licteur
Institutions et lois
Constitution romaine
SĂ©nat romain
Assemblées
Magistrats
Cursus honorum
Auctoritas
Droit romain
Mos majorum
Citoyenneté
Imperium
Potestas
SĂ©rie Rome antique

Au dĂ©but de la RĂ©publique romaine, le SĂ©nat est politiquement faible, alors que les magistrats de l’exĂ©cutif cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie absolue aux rĂšgles constitutionnelles de la RĂ©publique est probablement graduelle, il faudra plusieurs gĂ©nĂ©rations avant que le SĂ©nat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Au milieu de la RĂ©publique, le SĂ©nat atteint l’apogĂ©e de son pouvoir rĂ©publicain. La fin de la RĂ©publique voit le dĂ©clin du pouvoir du SĂ©nat, qui commence suite aux rĂ©formes des tribunats des Gracques.

Sommaire

Introduction

Le Sénat est la branche principale pour la politique étrangÚre du gouvernement de la République romaine. Tous les magistrats, autres que les tribuns de la plÚbe (et les édiles plébéiens), répondent au Sénat. Selon l'historien grec Polybe, le Sénat est la branche prédominante du gouvernement[1]. Il note que ce sont les consuls qui commandent les armées et le gouvernement civil dans Rome, et ce sont les assemblées législatives qui ont l'autorité ultime sur les élections, les affaires législatives et criminelles. Cependant, comme le Sénat contrÎle le trésor public, l'administration, et les détails de la politique étrangÚre, il a le plus grand contrÎle sur la vie quotidienne[1] .

Le sĂ©nateur et une fois consul CicĂ©ron croit aussi que le SĂ©nat est supĂ©rieur aux autres branches du gouvernement[2]. CicĂ©ron note que le SĂ©nat est un corps continu et indĂ©pendant. L’auctoritas (« autoritĂ© Â») du SĂ©nat dĂ©rive de cette indĂ©pendance et tous les pouvoirs du SĂ©nat proviennent de cette auctoritas. À l'opposĂ©, tous les magistrats (autre que les censeurs) quittent leur charge ensemble Ă  la fin de l'annĂ©e. CicĂ©ron croit que cette nature d'indĂ©pendance est illustrĂ©e par la capacitĂ© du SĂ©nat d'enclencher des Ă©vĂšnements pour remplacer un consul. Ce dernier, d'autre part, n'a pas typiquement le pouvoir de modifier la composition du SĂ©nat. Un autre exemple que CicĂ©ron cite pour illustrer ces propos est l’interrex (interregnum). Celui-ci est un sĂ©nateur qui prend la place de tous les magistrats curules (les consuls et les prĂ©teurs) si ces derniers ne sont plus en poste[2].

La place du SĂ©nat dans la sociĂ©tĂ© romaine peut ĂȘtre vue par sa place dans le symbole de l'autoritĂ© de l'État romain, Senatus Populusque Romanus (« le SĂ©nat et le Peuple de Rome Â» ou « SPQR Â»). C'est l'empreinte du pouvoir, de l'autoritĂ© et du consentement (politique aussi bien que religieux) sous laquelle les lĂ©gions romaines et leurs aigles dorĂ©s ont marchĂ© Ă  travers leur conquĂȘte du monde mĂ©diterranĂ©en[3].

Pour CicĂ©ron, le SĂ©nat est « le tuteur, le dĂ©fenseur, le protecteur de la RĂ©publique Â» et assure la permanence de la tradition.

Pouvoirs sénatoriaux

Fonctionnement thĂ©orique de la RĂ©publique romaine vers les IIIe et IIe siĂšcle av. J.‑C.

La source du pouvoir du SĂ©nat rĂ©publicain est son auctoritas[4]. À l'opposĂ©, la source des pouvoirs consulaires et prĂ©toriens est l’imperium et celle du pouvoir tribunicien est la sacrosaintetĂ© du tribun de la plĂšbe. Et la source du pouvoir lĂ©gislatif est la souverainetĂ© du peuple de Rome. Alors que l’imperium accorde Ă  un individu le pouvoir de donner des ordres et que la sacrosaintetĂ© est tirĂ©e de la nature du tribunat comme Ă©tant une incarnation du peuple de Rome, en pratique l’auctoritas dĂ©coule de l'estime et du prestige du SĂ©nat[4], basĂ©e sur les coutumes, la dignitĂ© et le prestige des sĂ©nateurs[5] (mos maiorum ou « coutume des ancĂȘtres Â»). Comme le SĂ©nat est la seule institution politique Ă  ĂȘtre Ă©ternelle et continue (comparĂ© au consulat par exemple, qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignitĂ© des traditions antiques[4]. Comme CicĂ©ron le note, seul le SĂ©nat est considĂ©rĂ© comme ayant un lignage non brisĂ©, remontant mĂȘme Ă  la fondation de Rome[2]. Tous les pouvoirs du SĂ©nat dĂ©rivent donc de cette auctoritas.

Le SĂ©nat romain est essentiellement tournĂ© vers la politique Ă©trangĂšre[6]. Alors que son rĂŽle dans les conflits armĂ©s se limite thĂ©oriquement Ă  celui de conseiller, le SĂ©nat finit par superviser ces conflits : les consuls commandent directement les armĂ©es et le SĂ©nat s’occupe de la stratĂ©gie globale.

À la fin de chaque mandat consulaire, les consuls doivent donner un compte-rendu de leur administration aussi bien au SĂ©nat qu'au peuple[7].

Alors que le SĂ©nat peut influencer la promulgation de lois, il ne fait pas officiellement ces lois. Les assemblĂ©es lĂ©gislatives, qui sont considĂ©rĂ©es comme l'incarnation du peuple de Rome, font les lois domestiques qui gouvernent le peuple. Le SĂ©nat promulgue des dĂ©crets, appelĂ© senatus consultum. Officiellement, il s’agit de « conseils Â» donnĂ©s aux magistrats, bien qu’en pratique, ces dĂ©crets sont souvent suivis Ă  la lettre par ceux-ci[8]. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi promulguĂ©e par une assemblĂ©e lĂ©gislative, la loi prend un statut prioritaire et outrepasse le senatus consultum[6].

Jusqu'en 202 av. J.-C., un dictateur est nommĂ© dans les cas d'extrĂȘme urgence militaire. C'est le SĂ©nat qui autorise les consuls Ă  nommer un dictateur. AprĂšs 202 av. J.-C., la dictature tombe en dĂ©suĂ©tude et le SĂ©nat rĂ©pond aux situations urgentes en votant un senatus consultum ultimum (« dĂ©cret ultime du SĂ©nat Â»). AprĂšs ce vote, le gouvernement civil est suspendu et la loi martiale, ou quelque chose d'analogue, est proclamĂ©e[9], dĂ©clarant videant consules ne res publica detrimenti capiat (« que les consuls veillent Ă  ce que la RĂ©publique ne subisse aucun dommage Â»). En effet, les consuls sont investis des pouvoirs dictatoriaux.

Le SĂ©nat gĂšre Ă©galement l’administration civile au sein de la ville. Par exemple, seul le SĂ©nat peut autoriser que de l’argent public soit puisĂ© au trĂ©sor[6]. De plus, il s’occupe des cas individuels de crimes politiques, telle que la trahison[6].

Procédures sénatoriales

Les rĂšgles et procĂ©dures du SĂ©nat romain sont Ă  la fois complexes et trĂšs anciennes. Nombres de ces rĂšgles et procĂ©dures trouvent leur origine dans les premiĂšres annĂ©es de la RĂ©publique et ont Ă©tĂ© transmises au fil des siĂšcles sur le principe du mos maiorum (« coutume des ancĂȘtres Â»).

Lieu de réunion du Sénat

Les rĂ©unions peuvent se faire Ă  l’intĂ©rieur comme Ă  l’extĂ©rieur des limites sacrĂ©es de la ville (pomƓrium). Cependant, aucune rĂ©union n'a eu lieu a plus d'un mille (1,6 km) hors du pomƓrium[10]. Tant qu'on Ă©tait Ă  moins d'un mille des limites sacrĂ©es, on Ă©tait Ă  l'intĂ©rieur des limites politiques de la ville. Les rĂ©unions du SĂ©nat peuvent avoir lieu hors du pomƓrium pour plusieurs raisons. Certains magistrats qui dĂ©tiennent l’imperium ne pouvant pĂ©nĂ©trer dans les limites sacrĂ©es de la ville sans devoir dĂ©poser leur pouvoir suprĂȘme, ils pouvaient ainsi rĂ©unir le SĂ©nat sans ĂȘtre dans la ville. Pour certains ambassadeurs, ou mĂȘmes des rois, le SĂ©nat refusait qu'ils puissent pĂ©nĂ©trer dans le pomƓrium, mais ils pouvaient donc parler devant le SĂ©nat rĂ©uni hors des limites sacrĂ©es[11].

Le SĂ©nat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. De sorte qu’il opĂšre en obĂ©issant Ă  diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque sĂ©ance du SĂ©nat se dĂ©roule dans un espace consacrĂ© (un templum). Avant chaque rĂ©union, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de dĂ©terminer si le SĂ©nat Ă  la faveur des dieux pour ce jour[12]. Au dĂ©but de l'annĂ©e consulaire, la premiĂšre rĂ©union a toujours lieu au temple de Jupiter Capitolin. D'autres temples conviennent aussi aux rĂ©unions, tels que celui de Fides (qui fut le lieu de rĂ©union avant le meurtre de Tiberius Sempronius Gracchus) ou le temple de la Concorde[12]. La Curie Hostilia est aussi un espace consacrĂ©, et lĂ  oĂč se rĂ©unit gĂ©nĂ©ralement le SĂ©nat. Hors du pomƓrium, les temples de Bellone ou d'Apollon sont des emplacements possibles pour une rĂ©union.

Président et débats du Sénat

Les dĂ©bats commencent gĂ©nĂ©ralement Ă  l’aube. De temps en temps, des Ă©vĂ©nements (tels que les festivals) peuvent retarder le dĂ©but d'une rĂ©union. Un magistrat qui veut convoquer le SĂ©nat doit publier un ordre appelĂ© cogere. Le cogere est obligatoire et les sĂ©nateurs peuvent ĂȘtre punis s'ils manquent de venir sans raison. Marc Antoine, par exemple, menaça une fois de dĂ©truire la maison de CicĂ©ron pour cette raison[13].

Le SĂ©nat est dirigĂ© par un magistrat prĂ©sident. GĂ©nĂ©ralement, il s'agit d'un consul (ou un prĂ©teur si les consuls se trouvent en dehors de la ville)[6]. Si un dictateur sert Ă  ce moment-lĂ , c'est lui qui prĂ©side gĂ©nĂ©ralement les discussions du SĂ©nat. Si le consulat et la prĂ©ture sont vacantes, c'est alors un interrex qui prend en charge la prĂ©sidence des dĂ©bats. Celui-ci a le plein imperium consulaire, et est accompagnĂ© de douze licteurs (comme les consuls). Cependant, il doit ĂȘtre tant sĂ©nateur que patricien et son mandat expire toujours au bout de cinq jours[14]. Plus tardivement sous la RĂ©publique, les tribuns de la plĂšbe peuvent aussi prĂ©sider le SĂ©nat.

Pendant une sĂ©ance, le SĂ©nat a tout pouvoir d'agir seul (mĂȘme contre la volontĂ© du magistrat prĂ©sident) s'il le veut. Le magistrat qui prĂ©side commence souvent chaque rĂ©union par un discours appelĂ© verba fecit[15]. GĂ©nĂ©ralement, ce discours d'ouverture est bref, mais il peut ĂȘtre un assez long discours solennel si le magistrat le veut. Ensuite, il lance un dĂ©bat et laisse la parole aux sĂ©nateurs qui discutent de chaque problĂšme. Les sĂ©nateurs prennent la parole par ordre d’anciennetĂ©[10]. Le premier Ă  parler est d'habitude le princeps senatus (l'aĂźnĂ© des sĂ©nateurs)[10]. Ensuite, c'est au tour des consulaires, les uns aprĂšs les autres, puis les prĂ©teurs, les ex-prĂ©teurs, et ainsi de suite jusqu'Ă  ce que les plus jeunes sĂ©nateurs aient parlĂ©[10]. Un sĂ©nateur peut faire une brĂšve dĂ©claration, discuter d'une affaire en dĂ©tail, ou mĂȘme parler d'un sujet sans rapport. Tous les sĂ©nateurs doivent parler avant que se tienne un vote. Bien que chaque rĂ©union doive se terminer Ă  la tombĂ©e de la nuit[8], un sĂ©nateur peut proposer d’écourter la sĂ©ance (par un diem consumere) dans le cas oĂč le dĂ©bat lancĂ© peut ĂȘtre continuĂ© jusqu’à la tombĂ©e de la nuit, sans trouver d’issue[15].

Durant toute l'histoire de la République, jusqu'au rÚgne d'Auguste, il y a un droit absolu de liberté d'expression au Sénat[10].

Les actes tels que l'acclamation, des huĂ©es ou un chahut pour interrompre un orateur jouent un rĂŽle majeur dans un dĂ©bat. N'importe quel sĂ©nateur peut rĂ©pondre Ă  n'importe quelle question s'il est interpellĂ©. Techniquement, les dĂ©bats du SĂ©nat sont publics[10] car les portes sont ouvertes, permettant ainsi aux gens d'observer. Une fois un dĂ©bat lancĂ©, il est difficile pour le magistrat prĂ©sident de le contrĂŽler. Il ne reprend typiquement le contrĂŽle que lorsqu'un vote est sur le point d'ĂȘtre effectuĂ©[16].

Procédures et votes finaux

Le quorum est exigĂ© pour que le SĂ©nat puisse voter. Il est connu qu'en 67 av. J.-C., le quorum est de 200 sĂ©nateurs par la lex Cornelia de privilegiis. Si le quorum est atteint, un vote peut ĂȘtre tenu. Les problĂšmes de moindre importance se soldent gĂ©nĂ©ralement par un vote oral ou Ă  mains levĂ©es. Pour les votes les plus importants, les sĂ©nateurs se dĂ©placent et se sĂ©parent en diffĂ©rents groupes[10], chaque sĂ©nateur prenant place du cĂŽtĂ© correspondant Ă  son vote.

Pendant les rĂ©unions, les sĂ©nateurs disposent de diffĂ©rents moyens d’influencer (ou de s’opposer) au magistrat qui prĂ©side. Quand un magistrat prĂ©sident propose une motion, les sĂ©nateurs peuvent appelĂ©s un consule. Cela oblige le magistrat Ă  demander l’opinion de chaque sĂ©nateur. Au dĂ©but de chaque rĂ©union, on procĂšde Ă  l’appel (numera) des sĂ©nateurs prĂ©sents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sĂ©nateur : le quorum (similaire au quorum moderne). Les sĂ©nateurs peuvent aussi demander qu'une motion soit divisĂ©e en plusieurs motions. Quand le moment du vote arrive, le magistrat prĂ©sident peut aborder n'importe quelle motion dans l'ordre qu'il le veut. Chaque vote prend la forme d’un pour ou contre[17].

Toute proposition de motion peut ĂȘtre bloquĂ©e par le veto du tribun de la plĂšbe. Si le SĂ©nat refuse de se conformer Ă  son opposition, le tribun oppose littĂ©ralement la sacrosaintetĂ© de sa personne (intercessio) pour empĂȘcher physiquement le SĂ©nat d'agir. La moindre rĂ©sistance contre un tribun est Ă©quivalente Ă  une violation de sa sacrosaintetĂ© et est considĂ©rĂ©e comme une offense capitale. Dans deux ou trois cas entre la fin de la deuxiĂšme Guerre punique et le dĂ©but de la guerre sociale, un consul a mis son veto Ă  un acte du SĂ©nat.

Chaque motion bloquĂ©e par un veto est enregistrĂ©e dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiĂ©e devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcris dans un document par le prĂ©sident, qui est ensuite dĂ©posĂ© dans le bĂątiment abritant le trĂ©sor[18]. Ce document inclut le nom du magistrat prĂ©sident, le lieu de rĂ©union, les dates impliquĂ©es, le nombre de sĂ©nateurs qui sont prĂ©sents au moment oĂč la motion est votĂ©e, les noms des tĂ©moins de la rĂ©daction de la motion et la substance de celle-ci. En plus, une lettre majuscule « C Â» est tamponnĂ© sur le document. Ceci est fait pour vĂ©rifier que le SĂ©nat a approuvĂ© ce senatus consultum[8].

Alors qu'un senatus auctoritas n'a aucune valeur juridique, il sert à montrer l'opinion du Sénat. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi (lex) votée par une assemblée populaire, la loi passe outre le senatus consultum. Cependant, il peut servir à interpréter une loi[19].

Dans les derniĂšres annĂ©es de la RĂ©publique, des tentatives sont faites par l'aristocratie pour limiter les impulsions dĂ©mocratiques de quelques sĂ©nateurs. Des lois sont votĂ©es pour prĂ©venir les dĂ©penses excessives. En plus, les dĂ©penses de portĂ©e gĂ©nĂ©rale sont illĂ©gales[20]. Ce sont des dĂ©penses trĂšs gĂ©nĂ©rales sur un grand nombre de point sans rapport qui sont votĂ©es par un vote simple. Aujourd'hui, le SĂ©nat des États-Unis a des rĂšgles similaires, qui sont appelĂ©es « RĂšgles de Byrd Â». Il est nĂ©cessaire pour qu'une loi passe que trois jours se soient Ă©coulĂ©s entre la proposition d'une dĂ©pense et son vote[20]. Aux États-Unis, par contre, le SĂ©nat n'exige que deux jours[20].

Pendant sa dictature, Jules CĂ©sar promulgue des lois qui exigent la publication des rĂ©solutions du SĂ©nat. Cette publication, appelĂ©e l’acta Diurna ou « actes quotidiens Â», est destinĂ©e Ă  augmenter la transparence et Ă  diminuer le risque d'abus[21]. C'est semblable au Congressional Record du CongrĂšs des États-Unis. Cette publication est faite au Forum Romanum. Ensuite, de cette acta diurna, des copies sont faites et envoyĂ©es en Italie et dans les provinces extĂ©rieures[21].

Normes éthiques des sénateurs

Il y a plusieurs limitations aux activitĂ©s personnelles des sĂ©nateurs. Comme ils ne sont pas payĂ©s[22], les individus cherchent gĂ©nĂ©ralement Ă  devenir sĂ©nateur s'ils sont riches et peuvent vivre indĂ©pendamment. Les sĂ©nateurs ne peuvent pas s'engager dans le secteur bancaire ou plus gĂ©nĂ©ralement commercial. Ils ne peuvent pas ĂȘtre propriĂ©taire d'un navire assez grand pour participer au commerce extĂ©rieur[10]. Ils ne peuvent pas non plus quitter l'Italie sans une permission du SĂ©nat[10]. C'est similaire Ă  l'article VI du rĂšglement intĂ©rieur du SĂ©nat des États-Unis qui stipule que tout sĂ©nateur qui souhaite prendre un congĂ© doit d'abord obtenir une permission du SĂ©nat[10].

Les censeurs sont les magistrats qui appliquent les normes Ă©thiques au SĂ©nat. Chaque fois qu'un censeur punit un sĂ©nateur, ils ont Ă  dĂ©clarer quels spĂ©cifiques dĂ©fauts ils lui reprochent. Des raisons possibles de punition d'un membre incluent la corruption, l'abus de la peine capitale, ou le non-respect d'un veto d'un collĂšgue, de la constitution ou des auspices. Les sĂ©nateurs qui n'obĂ©issent pas Ă  diverses lois peuvent aussi ĂȘtre punis. La peine peut aller de la procĂ©dure de destitution (expulsion) du SĂ©nat, qui est souvent une punition moins grave que l'expulsion pure et simple[23]. Bien qu'il soit difficile d'expulser un membre du SĂ©nat, il est beaucoup plus facile de refuser Ă  un citoyen d'adhĂ©rer au SĂ©nat. Divers manquements moraux peuvent conduire Ă  ne pas ĂȘtre autoriser Ă  intĂ©grer le SĂ©nat. Par exemple, les faillites, la prostitution, ou le fait d'avoir Ă©tĂ© gladiateur sont souvent invoquĂ©s. La lex repetundarum de 123 av. J.-C. rend illĂ©gal le fait qu'un citoyen devienne sĂ©nateur s'il est reconnu coupable d'un infraction pĂ©nale[23].

Signification religieuse

Le SĂ©nat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. Le SĂ©nat opĂšre sous diverses restrictions religieuses. Chaque rĂ©union du SĂ©nat doit avoir lieu dans un espace consacrĂ© (templum). Avant chaque rĂ©union, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de dĂ©terminer si le SĂ©nat Ă  la faveur des dieux pour ce jour[12]. Le SĂ©nat n'est seulement autorisĂ© Ă  ĂȘtre convoquĂ© dans un bĂątiment religieux, tel que la Curie Hostilia ou divers temples. Chaque jour du nouvel an, les rĂ©unions doivent avoir lieu dans le temple de Jupiter Optimus Maximus. Toutes les rĂ©unions sur la guerre ont quant Ă  elles lieu dans le temple de Bellone.

Notes et références

  1. ↑ a et b A. Lintott, The Constitution of the Roman Republic, p. 65
  2. ↑ a, b et c A. Lintott, op. cit., p. 67
  3. ↑ R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p. 161
  4. ↑ a, b et c R. Byrd, op. cit., p. 96
  5. ↑ CicĂ©ron, De la RĂ©publique, Livre II
  6. ↑ a, b, c, d et e Polybe, Histoire gĂ©nĂ©rale, Livre VI
  7. ↑ R. Byrd, op. cit., p. 181
  8. ↑ a, b et c R. Byrd, op. cit., p. 44
  9. ↑ F.F. Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, p. 240
  10. ↑ a, b, c, d, e, f, g, h, i et j R. Byrd, op. cit., p. 34
  11. ↑ A. Lintott, op. cit., p. 73
  12. ↑ a, b et c A. Lintott, op. cit., p. 72
  13. ↑ A. Lintott, op. cit., p. 75
  14. ↑ R. Byrd, op. cit., p. 42
  15. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p. 78
  16. ↑ A. Lintott, op. cit., p. 82
  17. ↑ A. Lintott, op. cit., p. 83
  18. ↑ R. Byrd, op. cit., p. 44
  19. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p. 233
  20. ↑ a, b et c R. Byrd, op. cit., p. 112
  21. ↑ a et b R. Byrd, op. cit., p. 133
  22. ↑ R. Byrd, op. cit., p. 36
  23. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p. 70

Annexe

Bibliographie

Sources antiques
Sources modernes utilisées
Autres ouvrages francophones
Autres ouvrages anglophones



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