Senat romain

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Senat romain

SĂ©nat romain

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Monarchie romaine
753 – 509 av. J.-C.
RĂ©publique romaine
509 – 27 av. J.-C.
Empire romain
27 av. J.-C. – 476
Empire byzantin
395 – 1453

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Proconsul
Préteur
Propréteur
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Tribun
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SĂ©nat romain
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Mos majorum
Citoyenneté
Imperium
Potestas
SĂ©rie Rome antique

Le SĂ©nat romain est l’une des plus permanentes institutions politiques de la Rome antique, Ă©tant probablement fondĂ© avant que le premier roi de Rome accĂšde au trĂŽne (traditionnellement datĂ© de 753 av. J.-C.). Il survit Ă  la chute de la Monarchie romaine en 509 av. J.-C., puis Ă  celle de la RĂ©publique romaine en 27 av. J.-C., et enfin Ă  celle de l’Empire romain en 476.

Sous la monarchie, il n’est guĂšre plus qu’une assemblĂ©e qui conseille le roi. Le dernier roi de Rome, le tyran Tarquin le Superbe, est renversĂ© suite Ă  un coup d’état planifiĂ© par le SĂ©nat[1].

Au dĂ©but de la RĂ©publique, le SĂ©nat est politiquement faible, alors que les magistrats de l’exĂ©cutif cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie absolue aux rĂšgles constitutionnelles de la RĂ©publique est probablement graduelle, il faudra plusieurs gĂ©nĂ©rations avant que le SĂ©nat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Au milieu de la RĂ©publique, le SĂ©nat atteint l’apogĂ©e de son pouvoir rĂ©publicain. La fin de la RĂ©publique voit le dĂ©clin du pouvoir du SĂ©nat, qui commence suite aux rĂ©formes des tribunats des Gracques.

AprĂšs que la transition de la RĂ©publique Ă  l’Empire est complĂšte, on peut se demander si le SĂ©nat dĂ©tient plus de pouvoir qu’il n’en a jamais eu jusqu’à prĂ©sent. Cependant, Ă  la diffĂ©rence du SĂ©nat de la RĂ©publique, il n’est pas politiquement indĂ©pendant. L’empereur domine le SĂ©nat, et l'assemblĂ©e perd son prestige et finalement une grande partie de ses pouvoirs.

Suite aux rĂ©formes constitutionnelles de l’empereur DioclĂ©tien, le SĂ©nat perd tout pouvoir politique et n’a jamais retrouvĂ© la puissance qu’il a dĂ©tenue auparavant. Quand le siĂšge du gouvernement est transfĂ©rĂ© hors de Rome, le SĂ©nat est rĂ©duit Ă  un corps municipal. Cette image est renforcĂ©e quand l’empereur Constantin crĂ©e une assemblĂ©e similaire (le SĂ©nat byzantin) Ă  Constantinople. AprĂšs la chute de l’Empire romain d'Occident en 476, le SĂ©nat fonctionne principalement sous les rĂšgles barbares jusqu’à ce qu’il soit finalement abandonnĂ© un siĂšcle plus tard.

Sommaire

SĂ©nat de la Monarchie romaine

Le mot « sĂ©nat Â» dĂ©rive du mot latin « senatus, us,m Â».En fait, « sĂ©nat Â» signifie littĂ©ralement « conseil des doyens Â». Les populations indo-europĂ©ennes ayant fondĂ© Rome des siĂšcles avant la lĂ©gendaire fondation de Rome en 753 av. J.-C.[2] sont structurĂ©es en communautĂ©s tribales[3]. Ces communautĂ©s incluent souvent une assemblĂ©e de doyens issue de l’aristocratie[4].

Les premiĂšres familles romaines sont appelĂ©es gentes[3]. Chaque gens constitue un agrĂ©gat de familles regroupĂ©es derriĂšre un patriarche, appelĂ© pater (le mot latin pour « pĂšre Â»). Il est le chef incontestĂ© de la gens[5]. Quand les premiĂšres gentes romaines se sont regroupĂ©es pour former une unique communautĂ©, les patres des gentes dirigeantes sont choisis[6] pour former l’assemblĂ©e des doyens (ce qui deviendra le SĂ©nat romain)[5]. Les patres en sont venus Ă  reconnaĂźtre la nĂ©cessitĂ© d’un dirigeant unique. Ils Ă©lisent alors un roi (rex)[5], investi de leur pouvoir souverain[7]. Quand le roi meurt, son pouvoir revient naturellement aux patres[5]

Tite-Live (entre autres) mentionne l'existence et le rĂŽle du SĂ©nat dĂ©jĂ  Ă  l'Ă©poque de la royautĂ© et affirme[8] que le SĂ©nat est crĂ©Ă© par Romulus lui-mĂȘme. Les cent membres qui le composent Ă  l'origine sont appelĂ©s « pĂšres Â» et leurs descendants « patriciens Â». Le roi nomme ces membres. En 616 av. J.-C., Tarquin l'Ancien y nomme cent nouveaux membres (tous acquis Ă  sa cause) qu'on appellera les « sĂ©nateurs de second rang Â»[9].

Le SĂ©nat a trois principales responsabilitĂ©s : Il dĂ©tient un pouvoir exĂ©cutif[10], sert de conseiller au roi, et fonctionne comme un corps lĂ©gislatif de concert avec le peuple de Rome[11].

Sous la Monarchie, la fonction la plus importante du SĂ©nat est d’élire les nouveaux rois. Alors que le roi est techniquement Ă©lu par le peuple, c’est en fait le SĂ©nat qui choisit chaque nouveau roi. La pĂ©riode sĂ©parant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelĂ©e l’interregnum[10]. L’interregnum est la seule pĂ©riode pendant laquelle le SĂ©nat use de son pouvoir souverain. Quand le roi meurt, c’est un membre du SĂ©nat (l’interrex) qui nomme un candidat Ă  la succession[12]. AprĂšs que le SĂ©nat a donnĂ© son approbation au prĂ©tendant, celui-ci est officiellement Ă©lu par le peuple[13]. Le SĂ©nat donne ensuite son accord final[12].

La tĂąche la plus significative du SĂ©nat (hormis les Ă©lections royales) est son rĂŽle en tant que conseiller du roi. Bien qu’il puisse ignorer les conseils du SĂ©nat, le prestige croissant de l’assemblĂ©e la rend de plus en plus difficile Ă  ĂȘtre ignorĂ©. Techniquement, le SĂ©nat peut aussi promulguer des lois, mais il serait incorrect de considĂ©rer les dĂ©crets du SĂ©nat comme une « lĂ©gislation Â» au sens moderne. Seul le roi peut dĂ©crĂ©ter de nouvelles lois, bien qu’il implique souvent le SĂ©nat et les comices curiates (l’assemblĂ©e populaire) dans le processus[2].

SĂ©nat de la RĂ©publique romaine

La Curia Iulia, lieu de réunion du Sénat, parmi les vestiges du Forum Romanum

L’auctoritas (« autoritĂ© Â») du SĂ©nat dĂ©coule de son estime et de son prestige[14], basĂ©e sur les coutumes et la dignitĂ© et le prestige des sĂ©nateurs[15]. Comme le SĂ©nat est la seule institution politique Ă  ĂȘtre Ă©ternelle et continue (comparĂ© au consulat par exemple, qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignitĂ© des traditions antiques[14].

Le SĂ©nat romain est tournĂ© essentiellement vers la politique Ă©trangĂšre[16]. Alors que son rĂŽle dans les conflits armĂ©s se limite thĂ©oriquement Ă  celui de conseiller, le SĂ©nat finit par superviser ces conflits : les consuls commandent directement les armĂ©es et le SĂ©nat s’occupe de la stratĂ©gie globale. Le SĂ©nat gĂšre Ă©galement l’administration civile au sein de la ville. Par exemple, seul le SĂ©nat peut autoriser que de l’argent public soit puisĂ© au trĂ©sor[16]. De plus, il s’occupe des cas individuels de crimes politiques, telle que la trahison[16].

Le SĂ©nat promulgue des dĂ©crets, appelĂ© senatus consultum. Officiellement, il s’agit de "conseils" donnĂ©s aux magistrats, bien qu’en pratique, ces dĂ©crets sont souvent suivis Ă  la lettre par les magistrats[17]. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi promulguĂ©e par une assemblĂ©e lĂ©gislative, la loi prend un statut prioritaire et outrepasse le senatus consultum[16].

Le SĂ©nat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. De sorte qu’il opĂšre en obĂ©issant Ă  diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque sĂ©ance du SĂ©nat se dĂ©roule dans un espace consacrĂ© (un templum). Avant chaque rĂ©union, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de dĂ©terminer si le SĂ©nat a la faveur des dieux pour ce jour[18].

Fonctionnement thĂ©orique de la RĂ©publique romaine vers les IIIe et IIe siĂšcle av. J.-C.

Les rĂšgles et procĂ©dures du SĂ©nat romain sont Ă  la fois complexes et trĂšs anciennes. Nombres de ces rĂšgles trouvent leur origine dans les premiĂšres annĂ©es de la RĂ©publique et sont transmises au fil des siĂšcles. Les rĂ©unions peuvent se faire Ă  l’intĂ©rieur comme Ă  l’extĂ©rieur des limites sacrĂ©es de la ville (pomƓrium). Elles commencent Ă  l’aube et sont prĂ©sidĂ©es par un consul (ou un prĂ©teur si les consuls se trouvent en dehors de la ville)[16]. Le magistrat qui prĂ©side commence souvent chaque rĂ©union par un discours[19], et laisse ensuite la parole aux sĂ©nateurs qui discutent de chaque problĂšme. Les sĂ©nateurs prennent la parole par ordre d’anciennetĂ©[20]. Les problĂšmes de moindre importance se soldent gĂ©nĂ©ralement par un vote oral ou Ă  mains levĂ©es. Pour les votes les plus importants, les sĂ©nateurs se dĂ©placent et se sĂ©parent en diffĂ©rents groupes[20], chaque sĂ©nateur prenant place du cĂŽtĂ© correspondant Ă  son vote. Bien que chaque rĂ©union doive se terminer Ă  la tombĂ©e de la nuit[17], un sĂ©nateur peut proposer d’écourter la sĂ©ance (par un diem consumere) dans le cas oĂč le dĂ©bat lancĂ© peut ĂȘtre continuĂ© jusqu’à la tombĂ©e de la nuit, sans trouver d’issue[19].

Durant les rĂ©unions, les sĂ©nateurs disposent de diffĂ©rents moyens d’influencer (ou de s’opposer) au magistrat qui prĂ©side. Quand un magistrat prĂ©sidant propose une motion, les sĂ©nateurs peuvent appelĂ©s un consule. Cela oblige le magistrat Ă  demander l’opinion de chaque sĂ©nateur. Au dĂ©but de chaque rĂ©union, on procĂšde Ă  l’appel (numera) des sĂ©nateurs prĂ©sents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sĂ©nateur : le quorum (similaire au quorum moderne). Chaque vote prend la forme d’un « pour ou contre Â»[21].

Toute proposition de motion peut ĂȘtre bloquĂ©e par le veto du tribun de la plĂšbe. Chaque motion bloquĂ©e par un veto est enregistrĂ©e dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiĂ©e devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcris dans un document par le prĂ©sident, qui est ensuite dĂ©posĂ© dans le bĂątiment abritant le trĂ©sor[17].

Pour CicĂ©ron, le SĂ©nat est « le tuteur, le dĂ©fenseur, le protecteur de la RĂ©publique Â» et assure la permanence de la tradition.

SĂ©nat de l'Empire romain

Durant la transition de la RĂ©publique Ă  l’Empire, le SĂ©nat perd tous ses pouvoirs. Alors que le SĂ©nat impĂ©rial devrait avoir une large gamme de pouvoirs, il est toujours subordonnĂ© Ă  l’empereur, et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous la RĂ©publique.

Auguste ceint de la couronne civique

L’empereur Auguste hĂ©rite d’un SĂ©nat dont le nombre de membres atteint 900 sĂ©nateurs sous l’impulsion de son prĂ©dĂ©cesseur Jules CĂ©sar. Auguste cherche Ă  diminuer la grandeur du SĂ©nat, et ensuite, par trois fois, rĂ©vise la liste des sĂ©nateurs[22]. Une fois ces rĂ©visions accomplies, le SĂ©nat est rĂ©duit Ă  600 membres. Auguste, dont le but ultime est de rendre le SĂ©nat plus aristocratique, rĂ©forme ensuite les rĂšgles qui spĂ©cifient qu’un individu peut devenir un sĂ©nateur. Sous l’Empire, comme c’est le cas Ă  la fin de la RĂ©publique, on devient sĂ©nateur en se faisant Ă©lire Ă  la questure. Cependant, on ne peut se prĂ©senter Ă  la questure (ou toute autre magistrature) que si on est de rang sĂ©natorial. Et pour cela, on doit ĂȘtre le fils d’un sĂ©nateur[22]. Si un individu n’est pas de rang sĂ©natorial, il n’a que deux possibilitĂ©s pour le devenir : soit l’empereur lui accorde le droit de se prĂ©senter Ă  la questure[22], soit l’empereur le nomme simplement sĂ©nateur[23].

Les sĂ©nateurs des dĂ©buts de l’Empire ont les mĂȘmes droits que ceux de la fin de la RĂ©publique. Les sĂ©nateurs peuvent discuter d’affaires Ă©trangĂšres, ou demander que certaines mesures soient prises par le SĂ©nat. Les sĂ©nateurs des plus hauts rangs parlent avant ceux de bas rangs. L’empereur, cependant, peut parler quant il le souhaite[24]. La plupart des rĂ©unions du SĂ©nat sont prĂ©sidĂ©es par l’empereur, qui s’assoit gĂ©nĂ©ralement entre les deux consuls[24]. Le SĂ©nat impĂ©rial se rĂ©unit habituellement aux calendes (le premier jour du mois) et ensuite aux ides (treiziĂšme ou quinziĂšme jour du mois). On peut rĂ©unir une session spĂ©ciale n’importe quand.

La plupart des dĂ©penses qui sont soumises au SĂ©nat sont prĂ©sentĂ©es par l’empereur[24], qui nomme gĂ©nĂ©ralement un comitĂ© pour les rĂ©diger. En plus, chaque empereur choisit un questeur pour le rĂŽle de ab actis senatus[25]. Ce dernier compile les procĂ©dures du SĂ©nat dans un document appelĂ© Acta Senatus. Les extraits choisis de ce document sont publiĂ©s dans l’Acta Diurna, et distribuĂ©s au public[24].

Alors que les assemblĂ©es lĂ©gislatives existent encore aprĂšs l’instauration de l’empire, elles sont trĂšs rapidement neutralisĂ©es. Se rendant compte que les assemblĂ©es sont trĂšs corrompues et dysfonctionnent, les premiers empereurs transfĂšrent tous les pouvoirs lĂ©gislatifs au SĂ©nat. AprĂšs ce transfert, les senatus consulta (dĂ©crets sĂ©natoriaux ou « conseils du SĂ©nat Â») ont force de loi[26]. Aux dĂ©buts de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que dĂ©tiennent les assemblĂ©es lĂ©gislatives rĂ©publicaines sont aussi transfĂ©rĂ©s au SĂ©nat. Chaque province sĂ©natoriale a une cour de justice, et le SĂ©nat peut avoir recours aux dĂ©cisions de ces cours sur la recommandation d’un consul[27]. ThĂ©oriquement, le SĂ©nat Ă©lit chaque nouvel empereur, et leur accorde les pouvoirs constitutionnels. AprĂšs que l’empereur TibĂšre a transfĂ©rĂ© tous les pouvoirs Ă©lectoraux des assemblĂ©es au SĂ©nat[27], ce dernier Ă©lit tous les magistrats. Ces Ă©lections, cependant, sont supervisĂ©es par l’empereur.

SĂ©nat du Bas-Empire et aprĂšs la chute

Article connexe : SĂ©nat byzantin.
PiÚce de Dioclétien

Revenant Ă  la fondation de la ville, on s’aperçoit que le contrĂŽle de l’État revient systĂ©matiquement au SĂ©nat lorsque la magistrature principale devient vacante. Quand l’empereur DioclĂ©tien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement thĂ©orique du SĂ©nat, ce dernier perd son statut de dĂ©pĂŽt du pouvoir suprĂȘme. Les rĂ©formes de DioclĂ©tien mettent fin aussi Ă  toutes les illusions restantes du SĂ©nat concernant ses pouvoirs lĂ©gislatifs indĂ©pendants. Il les garde cependant concernant les jeux publics Ă  Rome et sur l’ordre sĂ©natorial. Le SĂ©nat garde aussi le pouvoir d’élire les prĂ©teurs, les questeurs et certains consuls, mais seulement quand il a la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spĂ©cialement la trahison, mais seulement avec l’autorisation de l’empereur. Quelques fois le SĂ©nat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’EugĂšne, qui sera plus tard vaincu par les troupes fidĂšles Ă  ThĂ©odose Ier. Le SĂ©nat reste la derniĂšre forteresse de la religion romaine traditionnelle face au christianisme qui se rĂ©pand, et essaie plusieurs fois de faciliter le retour de l’Autel de la Victoire (une premiĂšre fois enlevĂ© par Constance II) Ă  la Curie sĂ©natoriale. La religion dominante du SĂ©nat aprĂšs la chute de l’Empire romain d'Occident en 476 est le christianisme de ChalcĂ©doine. Cela le distingue de la religion dominante des Ostrogoths (Arianisme) et de la religion officielle de la papautĂ© et de Constantinople (christianisme de NicĂ©e).

AprĂšs la chute de l’Empire romain d'Occident, le SĂ©nat continue de fonctionner sous le chef barbare Odoacre, et ensuite conformĂ©ment Ă  la rĂšgle ostrogote. L’autoritĂ© du SĂ©nat monte considĂ©rablement sous les chefs barbares qui cherchent Ă  le protĂ©ger. Cette pĂ©riode est caractĂ©risĂ©e par l’augmentation des familles sĂ©natoriales romaines proĂ©minentes telles que les Anicii, alors que le chef du SĂ©nat, le princeps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des rĂšgles sĂ©natoriale et barbare continue jusqu’à ce que le chef Theodahad dĂ©clenche une rĂ©bellion contre l’empereur Justinien. AprĂšs que Rome est reprise par l’armĂ©e impĂ©riale (byzantine), le SĂ©nat est restaurĂ©, bien qu’il ne rĂ©cupĂšre aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand le SĂ©nat disparaĂźt, mais on sait qu'il envoie deux ambassadeurs Ă  la cour impĂ©riale de TibĂšre II Constantin Ă  Constantinople en 578 et 580 et, d’aprĂšs le registre grĂ©gorien, le SĂ©nat acclame les nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impĂ©ratrice LĂ©ontia en 603[28].

Voir aussi

  • (en) Cet article est partiellement ou en totalitĂ© issu d’une traduction de l’article de WikipĂ©dia en anglais intitulĂ© « Roman Senate Â».

Bibliographie

Sources antiques
Sources modernes utilisées
Autres ouvrages francophones
Autres ouvrages anglophones

Notes et références

  1. ↑ F.F. Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, p.25
  2. ↑ a  et b  F.F. Abbott, op. cit., p.3
  3. ↑ a  et b  F.F. Abbott, op. cit., p.1
  4. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.12
  5. ↑ a , b , c  et d  F.F. Abbott, op. cit., p.6
  6. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.16
  7. ↑ R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p.42
  8. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre I, 8
  9. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre I, 35
  10. ↑ a  et b  F.F. Abbott, op. cit., p.10
  11. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.17
  12. ↑ a  et b  F.F. Abbott, op. cit., p.14
  13. ↑ R. Byrd, op. cit., p.20
  14. ↑ a  et b  R. Byrd, op. cit., p.96
  15. ↑ CicĂ©ron, De la RĂ©publique, Livre II
  16. ↑ a , b , c , d  et e  Polybe, Histoire gĂ©nĂ©rale, Livre VI
  17. ↑ a , b  et c  R. Byrd, op. cit., p.44
  18. ↑ A. Lintott, The Constitution of the Roman Republic, p.72
  19. ↑ a  et b  A. Lintott, op. cit., p.78
  20. ↑ a  et b  R. Byrd, op. cit., p.34
  21. ↑ A. Lintott, op. cit., p.83
  22. ↑ a , b  et c  F.F. Abbott, op. cit., p.381
  23. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.382
  24. ↑ a , b , c  et d  F.F. Abbott, op. cit., p.383
  25. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.384
  26. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.385
  27. ↑ a  et b  F.F. Abbott, op. cit., p.386
  28. ↑ J. Richards, The Popes and the Papacy in the Early Middle Ages, 476-752, p.246 (lire en ligne)

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