Plan comptable marocain

Le plan comptable général marocain réunit deux modèles : le modèle normal et le modèle simplifié. Il regroupe dix classes qui sont assignées comme suit :

Sommaire

Classe 1 : Comptes de financement permanent

Compte de passif du bilan, correspondant aux ressources.

11 CAPITAUX PROPRES
111 Capital social ou personnel
1111 Capital social
1112 Fonds de dotation
1117 Capital personnel
11171 Capital individuel
11175 Compte de l’exploitant
1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé
112 Primes d’émission, de fusion et d’apport
1121 Primes d’émission
1122 Primes de fusion
1123 Primes d’apport
113 Ecarts de réévaluation
1130 Ecarts de réévaluation
114 Réserve légale
1140 Réserve légale
115 Autres réserves
1151 Réserves statutaires ou contractuelles
1152 Réserves facultatives
1155 Réserves réglementées
116 Report à nouveau
1161 Report à nouveau (solde créditeur)
1169 Report à nouveau (solde débiteur)
118 Résultats nets en instance d’affectation
1181 Résultats nets en instance d’affectation (solde créditeur)
1189 Résultats nets en instance d’affectation (solde débiteur)
119 Résultat net de l’exercice
1191 Résultat net de l’exercice (solde créditeur)
1199 Résultat net de l’exercice (solde débiteur)
13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES
131 Subventions d’investissement
1311 Subventions d’investissement reçues
1319 Subventions d’investissement inscrites au CPC
135 Provisions réglementées
1351 Provisions pour amortissements dérogatoires
1352 Provisions pour plus-values en instance d’imposition
1354 Provisions pour investissements
1355 Provisions pour reconstitution des gisements
1356 Provisions pour acquisition et construction de logements
1358 Autres provisions réglementées
14 DETTES DE FINANCEMENT
141 Emprunts obligataires
1410 Emprunts obligataires
148 Autres dettes de financement
1481 Emprunts auprès des établissements de crédit
1482 Avances de l’Etat
1483 Dettes rattachées à des participations
1484 Billets de fonds
1485 Avances reçues et comptes courants bloqués
1486 Fournisseurs d’immobilisation
1487 Dépôts et cautionnements reçues
1488 Dettes de financement diverses
15 Provisions durables pour risques et charges
151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1512 Provisions pour garanties données aux clients
1513 Provisions pour propre assureur
1514 Provision pour pertes sur marchés à terme
1515 Provisions pour amendes, double droits, pénalités
1516 Provisions pour pertes de change
1518 Autres provisions pour risques
155 Provisions pour charges
1551 Provisions pour impôts
1552 Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires
1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1558 Autres provisions pour charges
16 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
160 Comptes de liaison des établissements et succursales
1601 Comptes de liaison du siège
1605 Comptes de liaison des établissements
17 Ecarts de conversion – Passif
171 Augmentation des créances immobilisées
1710 Augmentation des créances immobilisées
172 Diminution des dettes de financement
1720 Diminution des dettes de financement

Classe 2 : Comptes d'actif immobilisé

21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS
211 Frais préliminaires
2111 Frais de constitution
2112 Frais préalables au démarrage
2113 Frais d'augmentation du capital
2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations
2116 Frais de prospection
2117 Frais de publicité
2118 Autres frais préliminaires
212 Charges à répartir sur plusieurs exercices
2121 Frais d'acquisition des immobilisations
2125 Frais d'émission des emprunts
2128 Autres charges à répartir
213 Primes de remboursement des obligations
2130 Primes de remboursement des obligations
22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
221 Immobilisation en recherche et développement
2210 Immobilisation en recherche et développement
222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
223 Fonds commercial
2230 Fonds commercial
228 Autres immobilisations incorporelles
2285 Autres immobilisations incorporelles
23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
231 Terrains
2311 Terrains nus
2312 Terrains aménagés
2313 Terrains bâtis
2314 Terrains de gisement
2316 Agencements et aménagements de terrains
2318 Autres terrains
232 Constructions
2321 Bâtiments
23211 Bâtiments industriels (A,B,,,)
23214 Bâtiments administratifs et commerciaux (A,B,,,)
23218 Autres bâtiments
2323 Constructions sur terrains d'autrui
2325 Ouvrages d'infrastructure
2327 Agencements et aménagements des constructions
2328 Autres constructions
233 Installations techniques, matériel et outillage
2331 Installations techniques
2332 Matériel et outillage
23321 Matériel
23324 Outillage
2333 Emballages récupérables identifiables
2338 Autres installations techniques, matériel et outillage
234 Matériel de transport
2340 Matériel de transport
235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2351 Mobilier de bureau
2352 Matériel de bureau
2355 Matériel informatique
2356 Agencements, installations et aménagements divers (biens n'appartenant pas à l'entreprise)
2358 Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
238 Autres immobilisations corporelles
2380 Autres immobilisations corporelles
239 Immobilisations corporelles en cours
2392 Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions
2393 Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage
2394 Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport
2395 Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2397 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2398 Autres immobilisations corporelles en cours
24/25 IMMOBILISATIONS FINANCIERES
241 Prêts immobilisés
2441 Prêts au personnel
2415 Prêts aux associés
2416 Billets de fonds
2418 Autres prêts
248 Autres créances financières
2481 Titres immobilisés (droits de créance)
24811 Obligations
24813 Bons d'équipement
24818 Bons divers
2483 Créances rattachées à des participations
2486 Dépôts et cautionnements versés
24861 Dépôts
24864 Cautionnements
2487 Créances immobilisées
2488 Créances financières diverses
251 Titres de participation
2510 Titres de participation
258 Autres titres immobilisés
2581 Actions
2588 Titres divers
27 ECARTS DE CONVERSION - ACTIF
271 Diminution des créances immobilisées
2710 Diminution des créances immobilisées
272 Augmentation des dettes de financement
2720 Augmentation des dettes de financement
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
281 Amortissements des non-valeurs
2811 Amortissements des frais préliminaires
28111 Amortissements des frais de constitution
28112 Amortissements des frais préliminaires au démarrage
28113 Amortissements des frais d'augmentation du capital
28114 Amortissements des frais sur opérations de fusions, scissions, et transformations
28116 Amortissements des frais de prospection
28117 Amortissements des frais de publicité
28118 Amortissements des autres frais préliminaires
2812 Amortissements des charges à répartir
28121 Amortissements des frais d'acquisition des immobilisations
28125 Amortissements des frais d'émission des emprunts
28128 Amortissements des autres charges à répartir
2813 Amortissements des primes de remboursement des obligations
282 Amortissements des immobilisations incorporelles
2821 Amortissements de l'immobilisation en recherche et développement
2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
2823 Amortissements du fonds commercial
2828 Amortissements des autres immobilisations incorporelles
283 Amortissements des immobilisations corporelles
2831 Amortissements des terrains
28311 Amortissements des terrains nus
28312 Amortissements des terrains aménagés
28313 Amortissements des terrains bâtis
28314 Amortissements des terrains de gisement
28136 Amortissements des agencements et aménagements de terrains
28138 Amortissements des autres terrains
2832 Amortissements des constructions
28321 Amortissements des bâtiments
28323 Amortissements des constructions sur terrains d'autrui
28325 Amortissements des ouvrages d'infrastructure
28327 Amortissements des installations, agencements et aménagements des constructions
28328 Amortissements des autres constructions
2833 Amortissements des installations techniques, matériel et outillage
28331 Amortissements des installations techniques
28332 Amortissements du matériel et outillage
28333 Amortissements des emballages récupérables identifiables
28338 Amortissements des autres installations techniques, matériel et outillage
2834 Amortissements du matériel de transport
2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
28351 Amortissements du mobilier de bureau
28352 Amortissements du matériel de bureau
28355 Amortissements du matériel informatique
28356 Amortissements des agencements, installations et aménagements divers
28358 Amortissements des autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
2920 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
2930 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières
2941 Provisions pour dépréciation des prêts immobilisés
2948 Provisions pour dépréciation des autres créances financières
2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation
2958 Provisions pour dépréciation des autres titres immobilisés

Classe 3 : Comptes d'actif circulant (hors trésorerie)

31 STOCKS
311 Marchandises
3111 Marchandises (groupe A)
3112 Marchandises (groupe B)
3116 Marchandises en cours de route
3118 Autres marchandises
312 Matières et fournitures consommables
3121 Matières premières
31211 Matières premières (groupe A)
31212 Matières premières (groupe B)
3122 Matières et fournitures consommables
31221 Matières consommables (groupe A)
31222 Matières consommables (groupe B)
31223 Combustibles
31224 Produits d'entretien
31225 Fournitures d'atelier et d'usine
31226 Fournitures de magasin
31227 Fournitures de bureau
3123 Emballages
31231 Emballages perdus
31232 Emballages récupérables non identifiables
31233 Emballages à usage mixte
3126 Matières et fournitures consommables en cours de route
3128 Autres matières et fournitures consommables
313 Produits en cours
3131 Biens en cours
31311 Biens produits en cours
31312 Biens intermédiaires en cours
31317 Biens résiduels en cours
3134 Services en cours
31341 Travaux en cours
31342 Etudes en cours
31343 Prestations en cours
3138 Autres produits en cours
314 Produits intermédiaires et produits résiduels
3141 Produits intermédiaires
31411 Produits intermédiaires (groupe A)
31412 Produits intermédiaires (groupe B)
3145 Produits résiduels (ou matières de récupération)
31451 Déchets
31452 Rebuts
31453 Matières de récupération
3148 Autres produits intermédiaires et produits résiduels
315 Produits finis
3151 Produits finis (groupe A)
3152 Produits finis (groupe B)
3156 Produits finis en cours de route
3158 Autres produits finis
34 CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT
341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes
3411 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes d'exploitation
3413 Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre
3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir - avoirs non encore reçus
3418 Autres fournisseurs débiteurs
342 Clients et comptes rattachés
3421 Clients
34211 Clients - catégorie A
34212 Clients - catégorie B
3423 Clients - retenues de garantie
3424 Clients douteux ou litigieux
3425 Clients - effets à recevoir
3427 Clients - factures à établir et créances sur travaux non encore facturés
34271 Clients - factures à établir
34272 Créances sur travaux non encore facturables
3428 Autres clients et comptes rattachés
343 Personnel - débiteur
3431 Avances et acomptes au personnel
3438 Personnel - autres débiteurs
345 Etat - débiteur
3451 Subventions à recevoir
34511 Subventions d'investissement à recevoir
34512 Subventions d'exploitation à recevoir
34513 Subventions d'équilibre à recevoir
3453 Acomptes sur impôts sur les résultats
3455 Etat - TVA récupérable
34551 Etat - TVA récupérable sur immobilisations
34552 Etat - TVA récupérable sur charges
3456 Etat - crédit de TVA (suivant déclaration)
3458 Etat - autres comptes débiteurs
346 Comptes d'associés - débiteurs
3461 Associés - comptes d'apport en société
3462 Actionnaires - capital souscrit et appelé non versé
3463 Comptes courants des associés débiteurs
3464 Associés - opérations faites en commun
3467 Créances rattachées aux comptes d'associés
3468 Autres comptes d'associés débiteurs
348 Autres débiteurs
3481 Créances sur cessions d'immobilisations
3482 Créances sur cessions d'éléments d'actif circulant
3487 Créances rattachées aux autres débiteurs
3488 Divers débiteurs
349 Comptes de régularisation - actif
3491 Charges constatées d'avance
3493 Intérêts courus et non échus à percevoir
3495 Comptes de répartition périodique des charges
3497 Comptes transitoires ou d'attente - débiteurs
35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT
350 Titres et valeurs de placement
3501 Actions, partie libérée
3502 Actions, partie non libérée
3504 Obligations
3506 Bons de caisse et bons de trésor
35061 Bons de caisse
35062 Bons de trésor
3508 Autres titres et valeurs de placement similaires
37 ECART DE CONVERSION - ACTIF (Eléments circulants)
370 Ecart de conversion - Actif (éléments circulants)
3701 Diminution des créances circulantes
3702 Augmentation des dettes circulantes
39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE L'ACTIF CIRCULANT
391 Provisions pour dépréciation des stocks
3911 Provisions pour dépréciation des marchandises
3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures
3913 Provisions pour dépréciation des produits en cours
3914 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires
3915 Provisions pour dépréciation des produits finis
394 Provisions pour dépréciation des créances de l'actif circulant
3941 Provisions pour dépréciation - fournisseurs débiteurs, avances et acomptes
3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés
3943 Provisions pour dépréciation du personnel - débiteur
3946 Provisions pour dépréciation des comptes d'associés débiteurs
3948 Provisions pour dépréciation des autres débiteurs
395 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement
3950 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)

44 DETTES TU PASSIF CIRCULANT

441. Fournisseurs et comptes rattachés

  • 4411. Fournisseurs
    • 44111. Fournisseurs - catégorie A
    • 44112. Fournisseurs - catégorie B
  • 4413. Fournisseurs - retenues de garantie
  • 4415. Fournisseurs - effets à payer
  • 4417. Fournisseurs - factures non parvenues
  • 4418. Autres fournisseurs et comptes rattachés

442. Clients créditeurs, avances et acomptes

  • 4421. Clients - avances et acomptes reçus sur commandes en cours

Classe 5 : Comptes de trésorerie

51 TRESORERIE – ACTIF

511 Chèques et valeurs à encaisser

5111 Chèques à encaisser ou à l’encaissement

51111 Chèques en portefeuille

51112 Chèques à l’encaissement

5113 Effets à encaisser ou à l’encaissement

51131 Effets échus à encaisser

51132 Effets à l’encaissement

5115 Virement de fonds

5118 Autres valeurs à encaisser

514 Banques, Trésorerie Générale et chèques postaux débiteurs

5141 Banques (solde débiteur)

5143 Trésorerie Générale

5146 Chèques postaux

5148 Autres établissements financiers et assimilés (soldes débiteurs)

516 Caisses, régies d’avances et accréditifs

5161 Caisses

51611 Caisse Centrale

51613 Caisse (succursale ou agence A)

51614 Caisse (succursale ou agence B)

5165 Régies d’avances et accréditifs

55 TRESORERIE – PASSIF

552 Crédits d’escompte

5520 Crédits d’escompte

553 Crédits de trésorerie

5530 Crédits de trésorerie

554 Banques (solde créditeur)

5541 Banques (solde créditeur)

5548 Autres établissements financiers et assimilés (soldes créditeurs)

59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TRESORERIE

590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

5900 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

Classe 6 : Comptes de charges

61 - charges d'exploitation 63 - charges financières 65 - charges non courantes

Classe 7 : Comptes de produits

71.produit d'exploitation

73.produit financier

75.produit non courants

Classe 8 : Comptes de résultats finis

Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis

Classe 0 : Comptes spéciaux

01 BILAN D’OUVERTURE 011 Réouverture des comptes de financement permanent 0111 Réouverture des comptes des capitaux propres 0113 Réouverture des comptes des capitaux propres assimilés 0114 Réouverture des comptes des dettes de financement 0115 Réouverture des comptes de provisions durables pour risques et charges 0116 Réouverture des comptes de liaison des établissements et succursales 0117 Réouverture des comptes d’écarts de conversion –Passif 012 Réouverture des comptes d’actif immobilisé 0121 Réouverture des comptes d’immobilisation en non-valeurs 0122 Réouverture des comptes d’immobilisations incorporelles 0123 Réouverture des comptes des immobilisations corporelles 124/25 Réouverture des comptes des immobilisations financières 0127 Réouverture des comptes d’écarts de conversion -Actif 0128 Réouverture des comptes des amortissements des immobilisations 0129 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé 013 Réouverture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie) 0131 Réouverture des comptes de stocks 0134 Réouverture des comptes de créances 0135 Réouverture des comptes titres et valeurs de placement 0137 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Actif (Elément circulants) 0139 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant 014 014. Réouverture des comptes de passif circulant ( hors trésorerie) 0144 Réouverture des comptes de dettes du passif circulant 0145 des comptes des autres provisions pour risques et charges 0147 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Passif (Eléments circulants) 015 Réouverture des comptes de trésorerie 0151 Réouverture des comptes de trésorerie -Actif 0155 Réouverture des comptes de trésorerie -Passif 0159 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie 02 CLOTURE DU BILAN 021 Clôture des comptes de financement permanent 0211 Clôture des comptes de capitaux propres 0213 Clôture des comptes de capitaux propres assimilés 0214 Clôture des comptes de dettes de financement 0215 Clôture des comptes de provisions durables pour risques et charges 0216 Clôture des comptes de liaison des établissements et succursales 0217 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif 022 Clôture des comptes d’actif immobilisé 0221 Clôture des comptes d’immobilisation en non-valeurs 0222 Clôture des comptes des immobilisations incorporelles 0223 Clôture des comptes des immobilisations corporelles 224/25 Clôture des comptes des immobilisations Financières 0227 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif 0228 Clôture des comptes des amortissements des immobilisations 0229 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé 023 Clôture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie) 0231 Clôture des comptes de stocks 0234 Clôture des comptes de créances 0235 Clôture des comptes titres et valeurs de placement 0237 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif (Eléments circulants) 0239 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant 024 Clôture des comptes de passif circulant (hors trésorerie) 0244 Clôture des comptes de dettes du passif circulant 0245 Clôture des comptes des autres provisions pour risques et charges 0247 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif (Eléments circulants) 025 Clôture des comptes de trésorerie 0251 Clôture des comptes de trésorerie -Actif 0255 Clôture des comptes de trésorerie -Passif 0259 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie 03 COMPTES D'ORDRE 031 Opérations en instance de dénouement (débit) 0311 Opérations de débit en instance de dénouement 0319 Contrepartie des opérations en instance de dénouement 033 Opérations en instances de dénouement (crédit) 0331 Opérations de crédit en instance de dénouement 0339 Contrepartie des opérations en instance de dénouement 035 Opérations en devises entrées 0351 Contre-valeur devises -entrées 0359 Contrepartie devises -entrées 036 Opérations en devises sorties 0361 Contre-valeur devises -sorties 0369 Contrepartie devises -sorties 038 Autres données statistiques 0381 Opérations statistiques suivies 0389 Contrepartie des opérations statistiques suivies 04 ENGAGEMENTS DONNES 041 Avals, cautions et garanties donnés 0411 Avals, cautions et garanties donnés 0419 Débiteurs pour avals et cautions donnés 043 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires 0431 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires 0439 Débiteurs pour engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires 045 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise 0451 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise 0459 Débiteurs pour effets circulant sous l’endos de l’entreprise 046 Engagements donnés pour prêt consentis 0461 Prêt consentis non encore versés 0469 Débiteurs pour prêts consentis non encore versés 048 Autres engagement donnés 0481 Autres engagement donnés 0489 Débiteurs pour autres engagements donnés 05 ENGAGEMENT REÇUS 051 Avals, cautions et garanties reçus 0511 Avals, cautions et garanties reçus 0519 Créditeurs pour avals, cautions et garanties reçus 055 Biens détenus en garantie par l’entreprise 0551 Biens détenus en garantie par l’entreprise 0559 Créditeurs pour biens détenus en garantie par l’entreprise 056 Engagement reçus sur dettes de financement


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Plan comptable marocain de Wikipédia en français (auteurs)

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