Noblesse

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Noblesse
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La noblesse est le terme qui désigne primitivement les différentes institutions liées aux métiers des armes et de la guerre, aussi bien en ce qui concerne ses personnels, que ses arts, ses mobiles et ses actions, au sein des sociétés d'ordres, féodales et monarchiques. Par extension, la noblesse désigne un sentiment ou une attitude chevaleresque ou désintéressée.

La noblesse d'un pays ou d'une province désigne l'ensemble des familles, dans les sociétés monarchiques, dont les membres exercent ou peuvent exercer certaines fonctions de commandement militaire ou civil (charges publiques) qui leur sont réservées (les emplois nobles).

Le trait principal de la qualité noble est sa règle de transmission héréditaire, liée au fait que le principal mode d'éducation et de formation, dans les sociétés anciennes, se faisait au sein de la famille (les systèmes scolaires n'existaient pas).

Le principe de cr√©ation de charges publiques ou titres ou qualit√©s honorifiques h√©r√©ditaires (telle que la noblesse) est remis en cause d√®s le XVIIIe si√®cle dans les constitutions et les d√©clarations de droits ainsi que dans les monarchies elles-m√™mes, au profit du principe d'√©galit√© des droits √† la naissance. C'est une √©volution marquante des temps modernes, qui met fin √† la patrimonialisation des charges publiques.

Il n'y a pas de droit international de la noblesse ou d'ordre international noble. La noblesse est une création des sociétés comprises dans leur dimension nationale, avec originellement une mission militaire de défense du royaume, et la noblesse de chaque pays est bien spécifique.

La noblesse fait aussi r√©f√©rence √† la royaut√© et √† la monarchie, et aux ph√©nom√®nes de sacralisation du pouvoir. Elle est bannie par les r√©publiques dans ses effets juridiques, le propre de nombre de r√©publiques √©tant pr√©cis√©ment d'abolir la royaut√©, la monarchie, la soci√©t√© d'ordres et d'√©tablir l'√©galit√© des droits[1]. Dans les soci√©t√©s o√Ļ les ordres nobles on √©t√© abolis, le port de la qualit√© noble peut √™tre tol√©r√© √† titre honorifique.

La noblesse est une institution sociale que l'on rencontre dans la plupart des sociétés traditionnelles, dès lors que la fonction guerrière est organisée indépendamment des pouvoirs économiques et religieux, comme chez les Romains ou les Celtes avec la classe des chevaliers[2], mais aussi la plupart des anciens peuples d'Afrique et d'Amérique. Le recrutement des membres de la noblesse se faisait, comme dans la plupart des autres professions, en premier lieu par l'hérédité au sein de certains lignages familiaux, ensuite par le mérite au moyen de concours et de compétitions.

Sous l'Ancien R√©gime, la noblesse a √©t√© plus ou moins ouverte selon les √©poques et les pays. Des titres de noblesse existent toujours au XXIe si√®cle dans de nombreux pays europ√©ens, dont le royaume de Belgique, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, le Royaume de Su√®de, la France (o√Ļ ils peuvent √™tre officiellement enregistr√©s aupr√®s du minist√®re de la Justice), l'Italie, l'Allemagne (en tant que partie du nom), le Royaume d'Espagne, la R√©publique de Saint-Marin, le Grand-Duch√© de Luxembourg (o√Ļ aucun titre n'est port√© par un citoyen luxembourgeois sauf le Grand-Duc, mais beaucoup par des membres cadets ou non dynastes de maisons souveraines d'Europe). Dans certains √Čtats qui ont conserv√© une royaut√©, il a pu exister une chambre pour la noblesse, la Chambre des pairs. De nos jours, seul le Royaume-Uni (avec la Chambre des Lords) poss√®de encore une telle institution.

L'expression ¬ę avoir du (ou le) sang bleu ¬Ľ signifie √™tre d'origine royale ou imp√©riale, par extension √™tre noble.

Depuis la Révolution française, on utilise improprement les mots aristocrate et aristocratie pour désigner la noblesse et ses membres, bien que ces notions soient assez différentes, l'aristocratie désignant une forme d'exercice du pouvoir par une élite dans un domaine de compétence donné.

Sommaire

En Occident

Origines

La noblesse occidentale actuelle est issue de plusieurs traditions.

Selon Georges Dum√©zil, les soci√©t√©s indo-europ√©ennes auraient v√©cu sur la division tripartite de la soci√©t√©, entre une fonction sacerdotale, une fonction guerri√®re, et une fonction de production. L'√Čglise se serait fait la promotrice de cette organisation trifonctionnelle de la soci√©t√©, entre ceux qui prient, ceux qui combattent et ceux qui travaillent.

L'aristocratie romaine antique est appel√©e patriciat. Cette noblesse va perdre le pouvoir au Ve si√®cle av. J.‚ÄĎC. et √™tre remplac√©e par un autre type de noblesse appel√©e nobilitas qui va perdurer jusqu'√† la disparition de l'Empire romain d'Occident. Les termes de rex, dux, comes √† l'origine des titres de la noblesse occidentale recoupent des r√©alit√©s bien diff√©rentes.

Les peuples barbares, ainsi que nombre de populations indigènes aux provinces de l’empire connaissaient une forme de noblesse, mais cette noblesse ne semble pas définie par des critères aussi stricts que ceux de la nobilitas romaine.

Article connexe : soci√©t√© romaine.

√Čvolution

Le chevalier r√®gne sur les champs de bataille, o√Ļ la charge de ces combattants cuirass√©s provoque la crainte de la pi√©taille. La technologie de l'armement m√©di√©val lui est tr√®s largement consacr√©. Symbolique de la f√©odalit√©, la noblesse europ√©enne s'instaure √† partir de la classe sociale h√©rit√©e des cavaliers vainqueurs de hautes luttes, associant sacralit√© du pouvoir et servant leur suzerain par un ensemble de rites propres.
Disposition en ¬ę statue √©questre ¬Ľ d'un chevalier, sa monture cabr√©e.

L'√©poque franque emploie les termes de nobiles viri ou illustri viri (¬ę hommes illustres ¬Ľ), qui prouvent que l'h√©ritage romain a √©t√© int√©gr√©, mais aussi des termes tels que proceres (¬ę les grands ¬Ľ).

Initialement, les nobles francs sont d√©tenteurs de fonctions h√©r√©ditaires, quoique d√©pendantes du bon vouloir des souverains; ils sont ainsi assez comparables √† des hauts fonctionnaires, fors l'h√©r√©dit√© de leurs fonctions. Cependant, √† partir de 877, par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise, l'h√©r√©dit√© des domaines (les ¬ę honneurs ¬Ľ) et des charges se met en place, donnant naissance progressivement √† la f√©odalit√©. Le pouvoir se d√©sagr√©geant, la noblesse finit par s'identifier au seigneur local, le miles.

La difficult√© √† d√©finir la noblesse provient du fait que les r√©alit√©s sociales, politiques et culturelles de cette population ont √©volu√©, changeant le contenu de la noblesse, sans en changer la nature : une aristocratie dominant et encadrant la soci√©t√© et jouissant de privil√®ges divers.

Cependant, l'id√©e que l'on se fait de la noblesse est aujourd'hui largement conditionn√©e par la soci√©t√© d'Ancien R√©gime, h√©riti√®re de la noblesse m√©di√©vale ; on l'appelle la noblesse d'√©p√©e. Cependant, si la seconde provient bien de la premi√®re, la soci√©t√© m√©di√©vale n'est pas la soci√©t√© d'Ancien R√©gime, et la noblesse ne peut se d√©finir au Moyen √āge comme elle se d√©finit √† l'√©poque moderne.

La noblesse française

La notion de noblesse

Certains historiens du Moyen √āge (comme Philippe Contamine) consid√®rent comme noble toute personne portant les titres de chevalier ou d'√©cuyer. Or la chevalerie qui apparait autour du XIIe si√®cle, est √† l'origine une population au service des grandes familles h√©riti√®res de l'aristocratie carolingienne et propri√©taire de vastes domaines fonciers.

Au XIIIe on observe une progressive fusion des valeurs chevaleresques et aristocratiques, notamment à travers le roman courtois. Mais cette littérature témoigne également des frustrations sociales des chevaliers, encore considérés comme des serviteurs de l'aristocratie.

√Ä la m√™me √©poque, les archives permettant de conna√ģtre la population noble ou aristocratique sont d'origine eccl√©siastique et √©crites en latin. Les milites des archives sont consid√©r√©s comme nobles. Le singulier miles signifie soldat en latin. La noblesse est donc essentiellement li√©e √† l'arm√©e f√©odale. Lorsqu'au XIVe si√®cle, des archives seigneuriales nous parviennent, la plupart r√©dig√©es en fran√ßais, on retrouve √©galement de nombreux seigneurs. Mais ils sont nettement plus nombreux que dans les archives latines du si√®cle pr√©c√©dent. Ainsi, on compte dans le Bas-Maine (Mayenne) 13 familles de miles au XIIIe si√®cle, contre plus de 130 aux XIVe et XVe si√®cles.

On peut distinguer parmi ces seigneurs diff√©rentes nuances sociologiques :

  • le ¬ę haut et puissant seigneur ¬Ľ est l'h√©ritier du miles des archives latines.
  • Le ¬ę seigneur de‚Ķ ¬Ľ, √©cuyer ou chevalier ne trouve pas d'√©quivalent clair dans les archives latines. Il est clairement un cadre de la f√©odalit√©, jouissant du privil√®ge des armes, combattant √† Poitiers (1356) ou √† Orl√©ans (1429).

Si l'on ne peut distinguer une noblesse structurée par une sociologie précise, le droit médiéval peut en partie nous éclairer.

Enluminure médiévale représentant l'organisation sociale en trois ordres: le clerc, le chevalier et le travailleur

La d√©finition des privil√®ges de la noblesse n'appara√ģt qu'apr√®s 1440, lorsque le roi d√©finit les conditions d'acc√®s √† la noblesse et les privil√®ges dont elle jouit. Avant cela, la noblesse est un √©tat de fait, une place dans une soci√©t√© conf√©r√©e par un rang dans la hi√©rarchie f√©odale, et/ou la proximit√© avec un roi √† travers le service arm√©, administratif ou politique. Les villes du nord de la France comptent de nombreuses familles jouissant aussi bien des privil√®ges bourgeois et de fonctions municipales, que d'un statut aristocratique et f√©odal. La bourgeoisie n'est pas un statut d√©rogeant √† la noblesse jusque-l√†. Par ailleurs, on trouve, dans de nombreuses r√©gions de France, des familles de paysans qui, par l'acc√®s √† la propri√©t√© fonci√®re, acc√®dent au bout d'une ou deux g√©n√©rations √† l'aristocratie f√©odale et donc au service arm√©.

Philippe Contamine, qui consid√®re qu'aux XIVe et XVe si√®cles est noble toute personne portant le titre de chevalier ou d'√©cuyer, a bas√© ses travaux sur des archives essentiellement militaires. Or, chevalier ou √©cuyer sont les titres de l'arm√©e f√©odale. Ces √©cuyers et ces chevaliers sont des membres de l'aristocratie f√©odale. L'aristocratie f√©odale est-elle noble ? Les sources des chartriers seigneuriaux montrent que cela n'est pas toujours vrai pour cette p√©riode. C'est pourquoi, √† l'exception de certaines tr√®s grandes familles, l'usage du terme noble est tr√®s d√©licat pour la p√©riode m√©di√©vale et il vaut mieux lui pr√©f√©rer celui d'aristocratie, en pr√©cisant eccl√©siastique, f√©odale, militaire, etc.

Un autre cas ne laisse pas d'ambigu√Įt√© sur le caract√®re nobiliaire d'une personne, ce sont les cas d'anoblissement par lettres patentes. En r√©compense de services rendus, certains membres de l'entourage du roi se voient anoblis, et ce avant m√™me que la couronne ait clairement d√©fini les privil√®ges de la noblesse. La plupart sont originaires de familles bourgeoises et, ayant pu √©tudier le droit, sont entr√©s au service du roi, √† des charges plus ou moins importantes. Leur noblesse ne se transmet pas toujours, car les g√©n√©rations suivantes doivent pouvoir vivre noblement, c'est-√†-dire disposer de fiefs, et participer √† l'arm√©e f√©odale et/ou au service du roi. Ainsi de la m√™me fa√ßon que l'on pouvait devenir noble en vivant noblement, on pouvait perdre sa noblesse en cessant de vivre noblement. Le statut nobiliaire ou aristocratique est donc moins un statut juridique qu'un statut social relativement mouvant.

En France, le pouvoir d'anoblir a d'abord appartenu √† tous les seigneurs qui pouvaient armer des chevaliers, puis √† partir du XVe si√®cle uniquement r√©serv√© au roi et aux "bonnes villes" (noblesse de cloche). Elle constituait l'un des deux ordres privil√©gi√©s, apr√®s celui du Clerg√©. Ses membres avaient l'obligation d'occuper un certain nombre d'emplois on√©reux (arm√©e, magistrature, haute administration, arts lib√©raux), et l'interdiction d'exercer des professions lucratives (commerce, artisanat, banque), sous peine de d√©rogeance (= perte de la qualit√© de noble).

En effet, une activit√© d√©rogeante privait en g√©n√©ral et d√©finitivement l'int√©ress√© et sa descendance de leur qualit√©, sauf en Bretagne o√Ļ ce principe a souffert de nombreux amendements[3].

En dehors de l'exploitation agricole, plus ou moins tol√©r√©e selon les provinces, les seules activit√©s non d√©rogeantes (c'est-√†-dire ne faisant pas d√©choir de sa noblesse et (re)tomber en roture) sont la verrerie[4] et l'activit√© de ma√ģtre de forges, ainsi que certaines activit√©s li√©es au commerce maritime comme l'armement. L'Artois et la Bretagne permettaient une noblesse dite ¬ę dormante ¬Ľ : le noble peut mettre de c√īt√© sa noblesse, parfois sur plusieurs g√©n√©rations, pour se refaire une sant√© financi√®re, une simple d√©claration suffit √† retrouver l'int√©grit√© de ses droits. Le B√©arn, et dans une faible mesure la Champagne et la Lorraine, sont les seules provinces √† avoir, en un temps, autoris√© dans des cas tr√®s sp√©cifiques, la transmission de noblesse par les femmes. Pour attirer la noblesse dans les Compagnies des Indes le roi dut promulguer des √©dits de d√©rogation.

Cette frise montrant des nobles en armes est semblable aux d√©corations de la civilisation romaine : l'aristocratie de privil√®ges perdure dans l'Occident chr√©tien, tout en faisant √©voluer ses caract√©ristiques li√©es √† la pratique guerri√®re et la vie de ch√Ętelain √† une vie de courtisanerie √©loign√©e des terres de propri√©t√©, de plus en plus centr√©e sur le monarque.

Les voies d'accès à la noblesse

Depuis l'Antiquit√© et le Moyen √āge, la noblesse s'acquiert[5] par des r√©compenses militaires ou civiles ; par la chevalerie[6] ; par l'exercice de charges anoblissantes ; par le service des armes (noblesse militaire)[7] ; par agr√©gation : "Pendant des si√®cles, le second ordre avait √©t√© dans les faits tr√®s largement autonome, ses membres tirant pour l'essentiel leur qualit√© de la reconnaissance par leurs pairs, le recrutement se faisant surtout par agr√©gation, hors donc du champ du pouvoir du souverain."[8].

L'acc√®s √† la noblesse par les charges anoblissantes[9] :

  • L'exercice de certaines charges municipales depuis 1372 appel√©e noblesse de cloche
  • L'exercice de charges commensales et de dignit√©s depuis le d√©but du XVe si√®cle
  • La noblesse de chancellerie : la charge de secr√©taire du roi, maison et couronne de France est cr√©√©e en 1485. Cette charge a √©t√© surnomm√©e ("savonnette √† vilains")[9].
  • La noblesse d'office appel√©e noblesse de robe est cr√©√©e par un √©dit de 1600 sur les tailles[10]

La hiérarchie des titres de noblesse

Il n'y avait pas de vraie hi√©rarchie des titres proprement dite, du moins jusqu'au XVIIIe si√®cle, car ceux-ci refl√©taient des fonctions plus que des honneurs. Ainsi les titres de prince et de duc proviennent de la Rome antique, assimil√©s au princeps (premier des citoyens, ceux qui jouaient un r√īle politique) et au dux (chef de guerre). L'argent circulant mal, ces politiques et chefs de guerre √©taient r√©mun√©r√©s en terres.

Au haut Moyen √āge, seigneurs et barons font leur apparition : si la plupart sont des nobles, d'autres ne sont que de riches propri√©taires, rapidement assimil√©s √† la noblesse par leur influence et les terres qu'ils poss√®dent. Avec la modernisation des arm√©es, les chevaliers et les √©cuyers forment la nouvelle √©lite, montures et √©quipement co√Ľtant cher, ils sont aussi r√©mun√©r√©s avec des terres et deviennent ainsi vassaux de leur employeur : c'est la premi√®re forme de hi√©rarchisation de la noblesse.

A l'époque de Pépin le Bref (751 - 768), les grands féodaux étant trop puissants, les comtes[11], qui trouvent leurs égaux ecclésiastiques dans les évêques, sont créés avec pour mission de les surveiller et de rendre le roi plus proche du peuple par leur intermédiaire. Avec la création d'un vaste ensemble territorial sous Charlemagne, on voit apparaitre des "marches", sortes de zones tampons entre l'empire et les barbares, dont le détenteur est le marquis (comte qui protège les marches). Les comtes et les évêques, se sédentarisant comme tous les nobles et rendant leurs titres héréditaires en acceptant souvent d'être les vassaux des ducs, devinrent vite un problème supplémentaire pour la monarchie qui créa les vicomtes (vices-comtes, le pape créant les vicaires).

La noblesse est donc √† l'origine li√©e √† une fonction, et il n'existe pas de hi√©rarchie g√©n√©ralement admise. Avec la fin de la f√©odalit√© se distinguaient la famille royale (roi, reine, enfants et petits-enfants de France) et les princes du sang. Peu importe le titre que ces derniers portaient : certains √©taient comtes ou ducs, mais ils √©taient surtout h√©ritiers indirects du tr√īne de France. La seule distinction r√©elle est faite entre noblesse dite ¬ę titr√©e ¬Ľ ‚ÄĒ le titre √©tant celui de duc, quand il est accompagn√© de la dignit√© de pair de France - et noblesse non titr√©e. La noblesse titr√©e avait droit √† des pr√©s√©ances protocolaires sur les autres nobles, par exemple un tabouret pour les duchesses. La cat√©gorie mouvante des princes dits ¬ę √©trangers ¬Ľ, grands lignages d'abord √©trangers puis ¬ę naturalis√©s ¬Ľ en France (maison de Cl√®ves, maison de Guise, maison de Rohan, etc.) tant√īt recoupait celle des ducs et pairs, tant√īt venait s'intercaler entre princes du sang et ducs et pairs.

La hi√©rarchie des familles se faisait avant tout non pas sur la base d'un titre mais sur des crit√®res tels que :

  • l‚Äôanciennet√© de la famille (noblesse imm√©moriale, noblesse d'extraction chevaleresque, etc.)
  • l‚Äôillustration (personnages s'√©tant distingu√©s au cours de leur vie, comme les mar√©chaux de France, ¬ę hors-pair ¬Ľ de la noblesse fran√ßaise, c'est-√†-dire qu'on leur donnait un rang sp√©cial)
  • les alliances et les parent√©s (qualit√© des familles nobles √©pous√©es)
  • les services
  • le train de vie
  • les possessions
  • l'achat d'une charge anoblissante ou de certains offices
  • avoir trois g√©n√©rations de parents gentilshommes

Cependant, Napol√©on Ier, en cr√©ant une noblesse d'Empire, qui s'apparente d'ailleurs plus √† une titulature h√©r√©ditaire qu'√† une noblesse de rang, r√©introduisit une stricte hi√©rarchie des titres inspir√©e du syst√®me anglais[12] et qui s'est maintenue sous la Restauration. Nous trouvons depuis par ordre croissant : √©cuyer[13], chevalier, baron, vicomte, comte, marquis, duc et prince ; les titres de vidame, vicomte et marquis n'existant pas sous l'Empire (jug√©s par Napol√©on comme ayant une trop forte connotation d'Ancien R√©gime) ont √©t√© recr√©√©s ou report√©s apr√®s sa chute et r√©int√©gr√©s dans la hi√©rarchie.

Le titre de baron peut, à certains égards, être considéré comme au plus haut de cette liste. En effet, outre les barons créés, il existait d'autres barons, dont la noblesse remontait à des temps presque aussi anciens que la famille royale. Ces personnes tenaient une place assez atypique dans la hiérarchie (par exemple, les Montmorency[14], premiers barons chrétiens devenus ducs, aujourd'hui éteints).

Un seul membre de la famille titr√©e, l'a√ģn√© (que l'on nomme ¬ę chef de nom et d'armes ¬Ľ), a vocation √† porter le titre familial. Les cadets adoptent g√©n√©ralement le m√™me titre (quand l'a√ģn√© est comte, vicomte ou baron) ou un titre inf√©rieur (quand l'a√ģn√© est duc ou marquis) en intercalant leur pr√©nom, entre le titre et le nom de famille. Il s'agit l√† d'un titre dit ¬ę de courtoisie ¬Ľ, d√©pourvu de reconnaissance officielle et r√©serv√© √† un usage mondain[15]. Ainsi le comte N... de X... porte un titre de courtoisie, alors que le comte de X... porte le titre r√©gulier.

Il y a n√©anmoins un cas o√Ļ le titre peut se d√©cliner, et c'est bien le seul autoris√© : le fils a√ģn√© d'un noble titr√© et pair h√©r√©ditaire reprend le titre, mais les cadets peuvent prendre le titre suivant dans la hi√©rarchie, de mani√®re h√©r√©ditaire.

Il faut aussi noter qu'en France, et contrairement √† d'autres pays europ√©ens (la Russie[16] et l'Empire allemand par exemple), en raison de la loi salique[17], les femmes ne portent pas de titres "en propre", fors celui de princesse ; consid√©r√© alors non comme un titre mais comme le t√©moignage de leur qualit√©. Ainsi la fille du comte de X sera Mademoiselle de X et non la comtesse de X (alors qu'en Allemagne, la fille du Graf von X sera elle-m√™me Gr√§fin von X). Les membres f√©minins de la famille royale re√ßoivent l'appellation de princesse, mais il ne s'agit pas d'un titre, mais de la marque de leur qualit√© (diff√©rence entre le Prince : titre de noblesse, en allemand : F√ľrst, et le prince, comme t√©moignage de la qualit√© de la personne : en allemand, Prinz). S'il est vrai qu'en France, c'est la primog√©niture masculine qui domine, les femmes ne sont pas (sauf pour la famille royale et les apanages) exclues de l'h√©ritage : par exemple, Jean II le Bon a r√©cup√©r√© les duch√©s et comt√©s de Bourgogne, et les comt√©s de Flandre et de Nevers par sa femme et par sa m√®re. De m√™me, la Grande Mademoiselle, fille unique du premier mariage de Gaston d'Orl√©ans, a h√©rit√© de l'int√©gralit√© de la fortune et des terres de sa m√®re, derni√®re descendante d'une branche de la maison de Bourbon.

La hiérarchie sociale

Sous le règne du roi Louis XIV

"Le tarif [de l'imp√īt de capitation de 1695] confirme donc ce que savent d√©j√† les lecteurs attentifs de Dangeau et du marquis de Sourches : par la volont√© d√©lib√©r√©e du roi, il est assur√©, depuis 1661, qu'un ministre compte bien plus qu'un duc"[18].

À la fin de l'Ancien Régime

"La haute noblesse, en France, avait, comme ailleurs, le sentiment de sa sup√©riorit√© ; mais diverses circonstances, l'importance de certains emplois dans l'√Čtat, la consid√©ration dont jouissait la magistrature, les alliances multipli√©es avec les financiers, ne permettaient pas qu'il y e√Ľt une ligne de s√©paration marqu√©e dans la soci√©t√© habituelle. Ensuite, le go√Ľt des arts, des talents ; le prix que l'on mettait aux agr√©ments, l'empire qu'on accordait √† la beaut√©, le go√Ľt du plaisir √©tablissaient dans la soci√©t√© une sorte d'√©galit√©, ou du moins bannissaient toute marque caract√©ristique d'in√©galit√©"[19].

L'anciennet√© de la noblesse, un crit√®re social ?

Pour la noblesse, l'ancienneté fut toujours un critère important mais non le seul[20]. De très nombreuses familles nobles anciennes n'ont jamais occupé de premières places au sein de la société française ni même parfois au sein de leur province d'origine.

Au XVIIe siècle

Un critère de classement non reconnu

En 1695, lors de l'instauration de l'imp√īt de capitation par Louis Ph√©lypeaux de Pontchartrain, ministre du roi Louis XIV, le crit√®re de l'anciennet√© des familles est √©cart√© dans l'√©tablissement de la hi√©rarchie sociale : "D√®s lors, nous pensons que le tarif fonde la hi√©rarchie sociale sur quatre crit√®res, tous importants mais allant diminuendo de l'un √† l'autre : la dignit√©, le pouvoir, la fortune, la consid√©ration. L'articulation de ces quatre √©l√©ments est visible en chaque classe du tarif, (...)" [21].

Au XVIIIe siècle

A la Cour et au sein de la haute société

L'admission aux Honneurs de la Cour pr√©voit dans ses statuts une noblesse remontant au moins √† l'ann√©e 1400, or Guy Chaussinand-Nogaret dans son ouvrage sur la noblesse au XVIIIe si√®cle rapporte que sous le r√®gne du roi Louis XV "Le comte de Puisaye √©crit √† cet effet au roi : "L'honneur d'√™tre pr√©sent√© √† votre Majest√© et de monter dans ses carrosses est une faveur particuli√®re qu'elle accorde ou refuse √† son gr√©" "[22].

"À la fin de l'Ancien Régime, les clivages selon l'ancienneté de la noblesse ou le degré de dignité, auxquels Saint-Simon était si fort attaché, sont en vérité négligeables à partir d'un certain degré de réussite. À la Cour les parvenus cohabitent avec les représentants des plus anciennes maisons et les plus hautes en dignité."[23]

Un critère de classement parmi les autres

√Ä la fin du XVIIIe si√®cle, Bernard Ch√©rin, g√©n√©alogiste du roi, prend en compte cinq crit√®res pour classer les familles, √† savoir : l'anciennet√©, les services, les places, les alliances, les possessions[24].

Un facteur d'identité

Sous le r√®gne du roi Louis XVI l'ordonnance S√©gur de 1781 impose quatre degr√©s nobles, soit approximativement cent ans de noblesse, aux requ√©rants pour entrer au service comme sous-lieutenant. Pour les pages de la grande √©curie du roi il faut prouver une noblesse remontant √† l'ann√©e 1550 et pour les grades d'officiers dans la maison militaire du roi les preuves de noblesse tendent √† √™tre les m√™mes que celle des Honneurs de la Cour. Dans son ouvrage sur les preuves de noblesse au XVIIIe si√®cle Beno√ģt Defauconpret traduit ces mesures comme une volont√© du roi de valoriser la noblesse ancienne au d√©triment des anoblis r√©cents avec pour finalit√© de renforcer l'identit√© de la noblesse face √† la mont√©e de la bourgeoisie[25].

La noblesse d'Ancien Régime

Article connexe : Quartiers de noblesse.

L'√©chec de la Fronde (1648-1653) marque la fin des r√©voltes nobiliaires et la ¬ę domestication ¬Ľ des nobles. Cependant, le roi se veut toujours le ¬ę premier gentilhomme de France ¬Ľ et le gardien des privil√®ges de ses sujets. La v√©rification des titres de noblesse par Colbert (1662) marque la cl√īture du ¬ę second ordre ¬Ľ auquel on ne pourra plus acc√©der que par un anoblissement en bonne et due forme (jusque-l√†, vivre ¬ę noblement ¬Ľ √©tait un crit√®re suffisant). La noblesse se caract√©rise par ses privil√®ges fiscaux (exemption de la taille), politiques (acc√®s aux assembl√©es des √Čtats provinciaux), de carri√®re (dans l'arm√©e notamment), honorifiques (entourer le roi √† la Cour, pr√©s√©ance) et judiciaires (elle est jug√©e par un tribunal sp√©cifique : le parlement). C'est pourquoi commence √† poindre l'id√©e de se faire passer pour noble alors qu'on ne l'est pas (afin d'√©luder un imp√īt par exemple). La fausse noblesse appara√ģt d√®s le XVIIe si√®cle et perdure jusqu'√† nos jours pour des raisons diverses dont la plus r√©pandue est la vanit√©

La noblesse h√©r√©ditaire, selon les principes du droit monarchique, avait pour caract√©ristique essentielle d'attribuer la qualit√© noble, et les privil√®ges y √©tant associ√©s, selon un crit√®re de naissance, par filiation, et par filiation l√©gitime √† compter de l'√©dit fiscal de 1600, pour les provinces alors rattach√©es au Royaume de France [26], sous Henri IV. La D√©claration des droits de l‚Äôhomme et du citoyen de 1789, en particulier son article 1 selon lequel ¬ę Les hommes naissent et demeurent libres et √©gaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent √™tre fond√©es que sur l‚Äôutilit√© commune. ¬Ľ, partie int√©grante de la Constitution fran√ßaise actuelle, ainsi que les d√©clarations de droits ult√©rieures, ont interdit le principe et les effets de cette discrimination. En France, cette noblesse fut si d√©cri√©e √† la R√©volution qu‚Äôelle fut violemment combattue, dans le sang, notamment par la guillotine.

La noblesse au Moyen √āge

La noblesse conna√ģt au Moyen √āge un renouvellement incessant du fait des guerres. Des familles bourgeoises s'agr√®gent √† la noblesse par la tierce-foi ou encore la vie noble. En Bretagne, des 34 familles ayant particip√© √† la bataille de Bouvines (1214), seules 4 √† 5 existent encore √† la seconde moiti√© du XVIIe si√®cle.

Au XIVe si√®cle, la noblesse fran√ßaise est gravement entam√©e par d'importantes d√©faites militaires (Poitiers, Azincourt) et les jacqueries ‚ÄĒ soul√®vements populaires anti- f√©odaux ‚ÄĒ se multiplient. La guerre devient de plus en plus l'affaire de professionnels et de mercenaires. Alors que les nobles √©vitent de s'entretuer au combat pour tirer une ran√ßon de leurs prisonniers, les mercenaires ne s'encombrent plus des valeurs ¬ę chevaleresques ¬Ľ.

Au XVe si√®cle, l'arm√©e se professionnalise encore davantage avec la cr√©ation des compagnies d'ordonnance, et l'appel au ban et √† l'arri√®re-ban se fait rare. De nombreux petits nobles deviennent des gentilhommes campagnards dont le journal de Gilles de Gouberville donne id√©e du mode de vie.

Parall√®lement, la noblesse entre toujours davantage dans les fonctions et charges au service de l'√Čtat. Fonctions et charges r√©mun√©ratrices depuis les petits offices de notaire dans les campagnes jusqu'aux hautes fonctions dans les parlements ou √† la cour.

La noblesse √† partir du XVIIe si√®cle

√Ä partir du XVIIe si√®cle, devant de nouveaux besoins d'argent de la monarchie, de nouvelles charges anoblissantes sont cr√©√©es pour les roturiers. : la robe des magistrats, par opposition √† la noblesse d'√©p√©e (des militaires) qui avait √©t√© initi√©e d√®s Philippe le Bel au (d√©but XIVe si√®cle).

Depuis les XVIe si√®cle et XVIIe si√®cle, la vie noble permet encore √† des familles de s'agr√©ger √† la noblesse mais de plus en plus difficilement, l'√Čtat d√©sirant s'assurer de nouvelles ressources financi√®res et contr√īler toujours plus la soci√©t√©[27].

La noblesse d'Empire

Apr√®s l'abolition des privil√®ges, la noblesse conna√ģt une relance sous Napol√©on Ier, avec la noblesse d'Empire. Celle-ci est voulue comme une √©lite stable, issue de la R√©volution fran√ßaise. Lors de la Restauration en 1814, le maintien des titres imp√©riaux r√©guliers[28] est confirm√© par l'article 71 de la Charte, qui dit: ¬ę La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens ¬Ľ.

Apr√®s avoir aboli toute noblesse et tout titre en tant que prince-pr√©sident, Napol√©on III, peu passionn√© pour cette mati√®re, r√©tablit l'usage des titres pour le Second Empire, sans reconna√ģtre toutefois de privil√®ge particulier associ√© √† cette qualit√©. S'il cr√©a lui-m√™me peu de titres[29], il confirma comme noblesse h√©r√©ditaire de nombreux cas de noblesses personnelles (chevaliers-l√©gionnaires successifs[30]) ou de titres du Premier Empire non confirm√©s[31] et autorisa de nombreuses prises de particule, notamment √† de haut cadres militaires[32]; A la chute de l'Empire, le duc de Magenta confirma lui-aussi, √† son tour, quelques noblesses h√©r√©ditaires[33].

Article connexe : noblesse d'Empire.

L'√Čpoque contemporaine

La situation en France

La noblesse féodale a été abolie en France au début de la Révolution française, rétablie sous forme de distinctions héréditaires par le Premier Empire, puis à nouveau supprimée du droit positif avec la IIIe République (qui a cependant maintenu le droit d'usage des titres).

Survivance

Depuis la R√©volution et donc la chute de l'Ancien R√©gime, la noblesse n'a donc plus de droits particuliers dans les instances de l'√Čtat et n'a plus aucun privil√®ge, sinon le droit de porter un titre de noblesse comme extension du nom patronymique, ainsi transmissible de p√®re en fils. Par l‚Äôarticle 71 de la Charte, c‚Äôest Louis XVIII lui-m√™me qui tira un trait sur l‚ÄôAncien R√©gime : ¬ę La noblesse ancienne, y lit-on, reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. ¬Ľ Mais cette apparence de retour au pass√© est accompagn√©e de cette pr√©cision : ¬ę Le roi fait des nobles √† volont√© ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la soci√©t√©.¬Ľ M√™me le principe du majorat cr√©√© par Napol√©on est supprim√© dans un premier temps (avant d‚Äô√™tre r√©tabli en 1817), car il s‚Äôagit d‚Äôun privil√®ge alors que la Charte n‚Äôen reconna√ģt pas.

L'usage de la particule, alors assez libre, n'est donc soumis √† aucun contr√īle des autorit√©s[34] et le "de" vaut preuve peu fiable de noblesse, √† l'instar du von allemand. N'importe qui peut rajouter le nom de sa ville de naissance √† son nom (Martin de Nantes par exemple) ; c'est d'ailleurs assez souvent l'usage chez les politiques et les militaires de la R√©volution fran√ßaise, notamment chez ceux ayant un nom assez commun, tel Merlin de Douai. Au XIXe si√®cle le de est abondamment employ√© par des √©crivains comme Honor√© de Balzac[35] ou G√©rard de Nerval[36],[37].

Aujourd'hui le port des titres de noblesse est admis à titre honorifique, sur la base du décret du 24 janvier 1852[38] . Ce décret fut pris par Napoléon III, alors prince-président, et venait abroger des textes pris sous la IIe République eux-mêmes abolissant l'usage de tout titre ou qualité noble, à savoir le décret du 29 février 1848 et l'article 10 de la constitution de novembre 1848[39] [40]. Les titres de noblesse sont réglementés par l’acte qui les institue et le droit applicable à la date de cet acte. La noblesse en tant qu'ordre est abolie.

Lors des r√©ceptions officielles, la pr√©sidence de la R√©publique honorait ses h√ītes nobles en mentionnant leurs titres sur les cartons d'invitation, ¬ę privil√®ge ¬Ľ supprim√© seulement au cours du septennat de Val√©ry Giscard d'Estaing, lui-m√™me appartenant √† une famille d'ancienne bourgeoisie. L'Elys√©e ne mentionne actuellement plus que les qualit√©s des descendants des familles royales (Orl√©ans et Bourbon) ou imp√©riale (Bonaparte devenue Napol√©on) ayant r√©gn√© sur la France.

La particule n'est pas la marque d'une ascendance noble, la plupart des noms à particule ne sont pas nobles, même si 90% des nobles portent une particule. En France, les individus qui se reconnaissent nobles ne retiennent ni rang ni pouvoir de leur ascendance. Ils s’en tiennent à des valeurs qui n’ont pas d’autorité. La noblesse actuelle ne se différencie plus que par une éducation propre à son ancienne caste, elle n'a plus de privilèges distincts de ceux des non nobles.

La France, √† la diff√©rence du Royaume-Uni, est une r√©publique, et √† ce titre la noblesse n'y a d'existence que symbolique, sans privil√®ge ni statut juridique. En Suisse se trouvaient des r√©publiques, telles que celles de Berne ou Gen√®ve, o√Ļ la noblesse existait. Les notions ici rapport√©es d√©finissent la vision d'un corps qui se sent encore exister selon les r√®gles qu'il d√©finit pour lui-m√™me. Les titres de noblesse sont enregistr√©s au Sceau de France, organisme du minist√®re de la Justice qui v√©rifie, sur preuves, la l√©gitimit√© du port du titre[40].

Les titres nobiliaires sont toujours en usage et, quand ils sont r√©guliers[41], existent juridiquement comme une extension du nom, bien que, juridiquement, ils ne conf√®rent aucun privil√®ge. Contrairement aux noms propres, ils ne sont pas concern√©s par la r√©forme du code civil de 2005[note 1], car ¬ę le titre nobiliaire n‚Äôob√©it pas aux r√®gles du code civil mais au droit applicable √† l‚Äôacte de cr√©ation du titre ¬Ľ[42].

Cependant, l'usage et la politesse permettent le port de titre(s) dit de courtoisie (ce qui est fréquent aujourd'hui dans la noblesse de France ou dans la fausse noblesse).

Cercles

Certains domaines de la vie publique ou √©conomique sont proportionnellement surrepr√©sent√©s par des gens issus de la noblesse : nombreux cadres dans le corps diplomatique, l'arm√©e et d'autres secteurs de l'administration, ainsi que dans la haute finance. On en retrouve aussi plus qu'ailleurs dans les relations publiques, certains domaines culturels, comme la conservation du patrimoine et m√™me la mode, o√Ļ le port d'un nom aristocratique est consid√©r√© comme un avantage et un gage de savoir-vivre.

Les nobles ont parfois une vie sociale riche dans le but de favoriser leurs r√©seaux de sociabilit√© et d'entraide. Quand ils en ont les moyens financiers, ils se c√ītoient et s'invitent souvent √† l'occasion de d√ģners ou de bals. Les plus hupp√©s d'entre eux organisent des soir√©es au profit d'une Ňďuvre de charit√©, avec un droit d'entr√©e tr√®s √©lev√© et une tombola.

Il existe par ailleurs des associations ouvertes exclusivement √† des personnes nobles, comme entre autres en France l'ANF (Association d'entraide de la noblesse fran√ßaise), en Italie le CNI (Corps de la Noblesse Italienne), en Espagne l'AHFE (Association d'Hidalgos a Fuero de Espa√Īa), au Portugal l'ANHP (Association de la Noblesse Historique de Portugal), l'ANRB (Association de la Noblesse du Royaume de Belgique) en Belgique. Quelques ordres militaires de droit canonique (mais dans lesquels des non nobles sont aussi admis), tel l'Ordre de Malte ou celui du Saint S√©pulcre, existent √©galement encore.

D'autres associations, telle l'Association de la Noblesse Bretonne (ANB), admettent sous des statuts particuliers des membres (pas forc√©ment nobles) qui partagent ses valeurs mais qui ne remplissent pas simultan√©ment les crit√®res de noblesse. L'Association de la Noblesse Europ√©enne elle, repr√©sente les int√©r√™ts de la noblesse europ√©enne aupr√®s de toutes personnes physiques ou morales, institutions, instances, autorit√©s, tribunaux situ√©s sur le territoire de l‚ÄôUnion europ√©enne, qui ont ou auraient √† traiter de questions relatives au statut et/ou au r√īle de la noblesse europ√©enne et de ses membres[43]. Les membres de l'association, √† l‚Äôexception de l‚Äôensemble des souverains europ√©ens en exercice qui sont membres de droit, doivent √™tre agr√©√©s par la commission des preuves.

Monarchies européennes

Les titres de noblesse existent encore aujourd'hui dans les monarchies europ√©ennes, soit parce qu'ils sont attach√©s √† l'histoire des familles royales, soit comme r√©compense pour services rendus √† la nation. Aujourd'hui, on observe une distinction entre la noblesse ancienne et la noblesse contemporaine : la premi√®re remonte parfois √† des temps imm√©moriaux, la seconde a gagn√© ses titres (souvent h√©r√©ditaires comme en Belgique ou en Espagne) par son action dans l'arm√©e, la haute finance (Empain), la politique (Thatcher, Su√°rez), les sciences (Alexander Fleming, Dirk Frimout), les arts (Dali, James Ensor, Gros, Sean Connery, Elton John, Annie Cordy, Joaqu√≠n Rodrigo) ou les sports (Eddy Merckx, Sebastian Coe, Ellen MacArthur). Les souverains britannique, espagnol, belge, n√©erlandais, luxembourgeois, su√©dois, danois, et norv√©gien peuvent encore octroyer des titres de noblesse, et ceux-ci sont limit√©s au rang de chevalier, baron, vicomte, comte ou marquis. Sauf de rarissimes exceptions, on ne cr√©e plus de ducs (sauf en Espagne pour les anciens chefs de gouvernement par exemple), et encore moins de princes. Les familles anciennement r√©gnantes qui continuent de conf√©rer des titres de noblesse cr√©ent, ipso facto, des apparences de noblesse (voir fausse noblesse ou noblesse d'apparence), que ces maisons anciennement r√©gnantes fussent Imp√©riales, Royales, Princi√®res ou Ducales.

Noblesse en Belgique
  • Aspects juridiques

Dans le Royaume de Belgique, les titres de noblesse font l'objet d'une reconnaissance officielle et sont honorifiques. La matière est régie par l'article 113 de la Constitution belge qui prévoit que ces titres sont accordés par le Roi dans un arrêté royal contresigné par le Ministre des Affaires étrangères et sous la responsabilité de ce dernier. Ils ne donnent en droit aucune faveur, privilège ou avantage.

Le titre nobiliaire a un lien avec le nom patronymique et est enregistré dans l'acte officiel de l'état civil. Etant considéré comme un élément de l'identité d'une personne, l'article 230 du Code pénal belge prévoit une peine à l'encontre de quiconque se sera publiquement attribué des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas.

La constitution ni la loi ne pr√©cisent les crit√®res utilis√©s pour l'anoblissement. Toutefois, l'AR de 1978 reconna√ģt que les m√©rites cumul√©s sur plusieurs g√©n√©rations peuvent fonder l'attribution d'un titre h√©r√©ditaire.

Les titres nobiliaires sont fix√©s par la loi de 1838. Contrairement √† une id√©e commun√©ment r√©pandue, un titre de noblesse ne peut pas √™tre achet√©. Il existe quatre modes de transmission ou d'acquisition de la noblesse :

  • descendance : les enfants d'un noble porteront ce titre s'ils remplissent les conditions parfois li√©es au titre telles que primog√©niture et sexe, mode le plus courant ;
  • concession : √† la suite de l'attribution d'une faveur nobiliaire par le roi ;
  • reconnaissance : par la validation d'un titre ancien auquel le citoyen peut l√©gitimement pr√©tendre ;
  • admission : par reconnaissance d'un titre de noblesse √©tranger.

Lorsque le Roi accorde une concession de titre, l'arrêté royal précise si cette faveur est conférée de manière héréditaire ou personnelle. Il arrive que lorsqu'une faveur nobiliaire a été conférée à titre personnel, elle fasse ensuite l'objet d'une concession héréditaire par un nouvel arrêté royal.

Lors des d√©bats constitutionnels, Seron et Jottrand ont explicitement mis en question le bien fond√© des titres de nobles et leur caract√®re h√©r√©ditaire[44]. Des juristes ont aussi mis en cause le caract√®re d√©mocratique des titres de noblesse dans la mesure o√Ļ ils constituent un accessoire honorifique du patronyme et permettent √† celui qui le porte de se situer dans une hi√©rarchie sociale.

Blaise Pascal avait d'ailleurs √©crit[45] : ¬ę Que la noblesse est un grand avantage qui d√®s dix-huit ans met un homme en passe, connu et respect√© comme un autre pourrait avoir m√©rit√© √† cinquante ans. C‚Äôest trente ans gagn√©s sans peine. ¬Ľ

  • Aspects sociologiques

La r√©flexion sociologique de Pierre Bourdieu sur les go√Ľts et styles de vie publi√©e dans son livre La Distinction (1972) s'applique aussi √† une certaine noblesse. Distinction signifie autant la notion de raffinement que celle de s√©paration. Ce regard sociologique remettant en cause les m√©canismes m√™me de cr√©ation et de survie de la noblesse pourrait ne pas √™tre volontiers accept√© par les membres de cette micro-soci√©t√©.

En pratique, la noblesse jouit au XXIe si√®cle d'un certaine forme de pouvoir et d'influence tacite. Dans les ann√©es 1980, un journaliste aupr√®s de la RTBF, G√©rard de Selys Longchamps, a r√©alis√© une √©tude sur la pr√©sence de la noblesse dans les 3 500 principales entreprises belges. Dix pour cent de ces entreprises √©taient dirig√©es par des personnes appartenant √† la noblesse. Il s‚Äôagit d‚Äôun pourcentage √©lev√©, car la noblesse ne repr√©sente que 0,2% de la population totale de la Belgique.

Le baron G√©rard de Selys Longchamp trouve que la transmissibilit√© des titres de noblesse est une ineptie biologique : ¬ę Je trouve inconvenant qu‚Äôun individu soit, avant m√™me sa naissance, pr√©destin√© √† jouer un r√īle dans le sort d‚Äôune nation. D‚Äôapr√®s moi, pareille conception participe de th√©ories pseudo-scientifiques qui justifient le racisme en se raccrochant au principe selon lequel certaines personnes sont g√©n√©tiquement sup√©rieures √† d‚Äôautres. ¬Ľ

La noblesse dit par ailleurs d'elle-m√™me que son √©tat implique surtout des obligations. Les nobles d√©fendent et maintiennent √† l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi et la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils pr√īnent comme valeurs √©thiques : honn√™tet√©, fid√©lit√© et respect de la parole donn√©e, sens du devoir, aide au prochain en commen√ßant par les membres de la famille, respect de l'h√©ritage moral et mat√©riel transmis par les parents et les anc√™tres.

Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.

En Belgique, de 20 000 √† 25 000 personnes portent un titre de noblesse, ce qui repr√©sente 0,25 % de la population. Cette r√©partition est cependant in√©gale entre francophones et n√©erlandophones. Cette disproportion et d'autres consid√©rations ont men√© √† la mise en place en 1978 d'une Commission d'avis sur les faveurs nobiliaires (AR du 31 janvier 1978). Le 15 janvier 2002 une proposition de loi a √©t√© soumise au S√©nat visant √† abroger diverses dispositions concernant la noblesse. Elle a √©t√© rendue caduque √† la dissolution des chambres en avril 2003.

Chaque ann√©e, le roi anoblit une vingtaine de Belges de diff√©rents horizons de la soci√©t√©. Malgr√© un accent r√©cent sur l'√©quilibre des femmes et des hommes dans ces nominations, les derni√®res listes comportent moins de femmes. Par discrimination positive, les femmes sont promues √† des titres plus √©lev√©s que les hommes. Par ailleurs, le droit de la noblesse ne permet pas que les femmes transmettent leur √©tat ou titre de noblesse √† leurs enfants. Ces principes datant de l'Ancien R√©gime sont encore en vigueur au XXIe si√®cle et sont contest√©s par les personnes et les instances charg√©es de la promotion de l'√©galit√© des femmes et des hommes.

Depuis quelques d√©cennies, il semble qu'une attention nouvelle soit port√©e √† reconna√ģtre les m√©rites. Alors que jadis l'activit√© industrielle, politique, √©conomique pr√©valait, au XXIe si√®cle des accomplissements dans les domaines intellectuels, artistiques, sportifs ou sociaux qualifient leur auteurs. Ainsi, par arr√™t√© royal du 20 d√©cembre 2002, le titre personnel de vicomte a √©t√© accord√© au lieutenant-colonel Frank De Winne, aviateur et astronaute.

Depuis le 10 février 2003, il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles suite à des prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé[46]. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission (motu proprio). Le titre de Comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du prince Philippe relèverait de ce droit.

En pratique, le service du protocole du Minist√®re des affaires √©trang√®res compte une cellule P&S5 charg√©e des questions relatives √† la noblesse belge et les mati√®res relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secr√©taire de la commission nomm√©e plus haut ainsi que pour le Conseil de la Noblesse belge. Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nomm√©s pour un terme de quatre ans renouvelable une fois √† condition que la limite d'√Ęge de 70 ans ne soit pas d√©pass√©e. Lors de leur nomination, les membres sont class√©s dans le groupe linguistique fran√ßais ou dans le groupe linguistique n√©erlandais.

Chaque ann√©e, la commission essaie d'√©tablir d'une mani√®re ¬ę √©quilibr√©e ¬Ľ une liste des √©ventuels b√©n√©ficiaires, en tenant compte de la langue, de la r√©gion, des activit√©s professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie √©galement d'arriver √† un √©quilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La r√©alisation de cet √©quilibre peut √™tre √©tal√©e sur plusieurs ann√©es.

Les noms des personnes √† qui une faveur nobiliaire est conf√©r√©e sont publi√©es chaque ann√©e au Moniteur, journal officiel de l'√Čtat belge, avant la F√™te nationale belge.

Entre 1815 et 1857, il y avait encore en Belgique 1 277 familles nobles. Au cours de la p√©riode de 1830 √† 1857, 469 familles ont re√ßu un titre et 104 d‚Äôentre elles se sont √©teintes. √Ä la fin des ann√©es 1950 il y avait encore 788 familles nobles. Durant son r√®gne (1950-1993), le Roi Baudouin a accord√© des faveurs nobiliaires √† 489 personnes.

Il existe un annuaire de la Noblesse belge, une Association de la Noblesse du Royaume de Belgique (ANRB), Le Carnet Mondain et High Life de Belgique, des initiatives privées qui publient contre paiement ou abonnement les noms et adresses et/ou évènements civils et festifs de la haute société.

Symboles

En France

La chevalière
Chevalière armoriée
Article d√©taill√© : chevali√®re.

La chevali√®re (armori√©e) est port√©e en France par les hommes la plupart du temps √† l'annulaire de la main gauche (avec l'alliance s'ils sont mari√©s), contrairement √† l'usage dans d'autres pays europ√©ens o√Ļ elle est plut√īt port√©e √† l'auriculaire (en Grande-Bretagne toujours, parfois aussi en Suisse ou en Belgique). En revanche, les femmes la portent toujours √† l'auriculaire.

Il en existe plusieurs mod√®les : ovale, tonneau, ronde, carr√©e, losange[47], etc. Les armoiries des familles nobles y sont repr√©sent√©es et sont ¬ę timbr√©es ¬Ľ, c'est-√†-dire surmont√©es :

  • soit d'une couronne si la famille poss√®de un titre de noblesse (la forme de ces couronnes varie en fonction du titre port√©; les couronnes de vidame et de chevalier ne sont plus utilis√©es),
  • soit d‚Äôun heaume (casque, avec ou sans lambrequins) d'√©cuyer, symbole de la chevalerie, pour celles qui ne poss√®dent pas de titre de noblesse (n√©anmoins beaucoup d'entre elles ajoutent aujourd'hui une couronne √† leurs armes[48]); en effet, tous les membres masculins de la noblesse, titr√©s ou non, sont ipso-facto √©cuyers; cette qualit√© ne se porte donc plus.
  • Remarque: Les descendants de nobles ou de titr√©s du Premier empire se sont rendus √† ces usages et ne timbrent plus leurs armes de toques napol√©oniennes.


Si les personnes n'appartenant pas à la noblesse ne peuvent en principe timbrer d'une couronne ou d'un heaume l'écu ou les initiales gravé(es) sur leur chevalière, cette règle n'a jamais vraiment été suivie , de même que l'usurpation de titre n'a jamais été réellement punie pour les nobles. En Suisse, tous les citoyens peuvent porter des armoiries surmontées d'un heaume.

La chevali√®re peut se porter en baise-main (pointe de l'√©cu vers l'extr√©mit√© des doigts) ou en bagarre (pointe de l'√©cu vers l'int√©rieur de la main). Il est de plus en plus courant de la porter en bagarre. Toutefois en France les familles nobles suivent plut√īt la tradition voulant que seules les personnes dont le cŇďur est pris la portent de cette fa√ßon, montrant ainsi qu'elles ne sont pas libres.

Et si porter une chevalière n’est pas gage de noblesse, ne pas en porter n’est pas gage de roture, car beaucoup de nobles n'en portent pas, le plus souvent par discrétion ou refus d'être catalogués comme tels, ou simplement parce que leurs ancêtres n'avaient pas d'armes attestées[49]).

La particule

La particule n'est pas signe de noblesse. En effet, 98% des personnes portant un nom √† particule ne peuvent pas produire un acte r√©cognitif de noblesse de leurs a√Įeux. Il n'existe en France qu'environ 8000 familles reconnues comme provenant de nobles d'origine fran√ßaise - toutes noblesses confondues, depuis les croisades jusqu'au Second Empire - sur 120 000 noms environ d'apparence noble. Par cons√©quent, dans 45 cas sur 50, une personne qui porte un nom √† particule ne rel√®ve pas de ce cas.

Des familles ¬ę roturi√®res ¬Ľ peuvent avoir des noms √† particule, et inversement de nombreuses familles nobles n'en portent pas (environ 10% en France), bien qu'√©tant souvent titr√©es[50].

L'existence d'une particule peut s'expliquer par le fait que le nom rappelle une filiation (fils de, appartenant √† la famille de), une origine g√©ographique, ou bien √™tre li√©e √† la possession d'une terre, d'un fief[51], √™tre due √† une usurpation ancienne (aux temps o√Ļ l'usage du nom √©tait assez libre (Ancien R√©gime)) ou √† une gr√Ęce du pouvoir central. Le nom qui suit la particule √©tant rattach√© au fief, c'est le nom qui la pr√©c√®de qui est le nom de famille originel[52]). La plupart des familles portant nom patronymique et nom de terre ne font plus usage que du second, qu'elles soient d'origine noble ou non[53].

Par ailleurs, pour de nombreuses familles originaires du Nord de la France et portant un nom flamand précédé d'une particule, celle-ci est traditionnellement écrite avec une majuscule, s'agissant d'un article défini en langue flamande[54].

  • Usage langagier : traditionnellement, lorsqu'on cite un nom commen√ßant par la particule de (et uniquement de et non d' , ni des, ni du), on omet cette particule. Ainsi, ¬ę N. de X. ¬Ľ sera appel√© ¬ę X. ¬Ľ et ¬ę N. de La W. ¬Ľ: ¬ę La W. ¬Ľ, alors que ¬ę N. du Z. ¬Ľ reste appel√© ¬ę du Z. ¬Ľ, ¬ę N. des Y. ¬Ľ: ¬ę des Y. ¬Ľ ou ¬ę N. d'O. ¬Ľ: ¬ę d'O. ¬Ľ. Une exception existe lorsque le nom de famille ne comporte qu'une seule syllabe: on citera dans ce cas la particule de: on dira par exemple ¬ę les d'Eu ¬Ľ et non ¬ę les Eu ¬Ľ.

Ailleurs dans le monde

Chine

En Asie de l'Est, la noblesse est fondée sur le modèle culturellement dominant de la Chine. L'empereur peut donner des degrés de noblesse, mais ceux-ci ne sont pas permanents et diminuent d'un rang à chaque génération. Durant la dynastie Qin, ces titres sont honorifiques et le pouvoir est surtout détenu par des lettrés.

√Čtats du Commonwealth

Il existe une caste noble que certaines castes europ√©ennes apparentent √©galement √† des usurpateurs de titres, ceux dits r√©habilit√©s par achat. Cela revient √† faire l'acquisition de titre(s) dit(s) tomb√©(s) en d√©su√©tude commun√©ment appel√© titre nobiliaire : N‚Äôayant plus d‚Äôh√©ritier direct, le porteur du titre n‚Äôa pas eu de descendance ou que celle-ci a disparu avant ou avec lui, titre reconnu uniquement dans tous les pays membres du Commonwealth. Titre acquis par voie administrative et p√©cuniaire apr√®s recherches de descendance √©ventuelle pour ne pas risquer un conflit ouvert pour la possession du titre.

Indonésie

Un regent javanais et sa famille (1888)

Bien que l'Indon√©sie soit une r√©publique, on y trouve encore de nombreuses cours royales et princi√®res dont les membres forment une noblesse de sang dont on reconna√ģt les titres mais qui n'ont plus de privil√®ges. Les chefs de ces maisons ont encore un r√īle symbolique et rituel. Il existe en outre des rites par lesquels on accorde une distinction nobiliaire √† des individus. Enfin, √† Java, les descendants d'une noblesse de robe cr√©√©e au XVIIe si√®cle par le Sultan Agung du royaume de Mataram, les priyayi, sont souvent reconnaissables √† leur nom de famille, alors que ce dernier n'est pas encore une institution r√©pandue pour la grande majorit√© des Indon√©siens.

Article d√©taill√© : Noblesse indon√©sienne.

Japon

Un daimyo en visite d'√Čtat.

L'empire du Japon [55], √©tat d√©mocratique, ne reconnait de noblesse que pour le seul noyau de la famille imp√©riale, c'est-√†-dire le tennŇć, ses oncles et tantes par les hommes, ses fr√®res et sŇďurs, leurs enfants et les siens.

Historiquement, ce qu'on appelle, stricto sensu, noblesse japonaise (kuge) s'est depuis l'origine articul√©e autour du souverain imp√©rial, d'o√Ļ proc√©daient tous honneurs, apanages et charges : noblesse imm√©moriale, issue d'anciens clans de courtisans (uji) r√©pertori√©s d√®s l'√©poque protohistorique (maisons Fujiwara et Mononobe), dont nombre d'origine cor√©enne (Soga); noblesse de cour (√† Nara puis √† Kyoto), servants de la proche famille imp√©riale, politiques et fonctionnaires h√©r√©ditaires de l'administration imp√©riale, souvent issus de cadets de grandes familles. Les chefs de ces clans portaient des titres hi√©rarchis√©s ou kabane.

Parall√®lement, d√®s le VIIe si√®cle, s'est constitu√©e une mani√®re de noblesse de service qui a peu √† peu accapar√© la r√©alit√© du pouvoir, sans jamais √©liminer les kuge, les samoura√Į[56]. Cette classe, sans √©quivalent en Europe[57], s'est rapidement f√©d√©r√©e autour de descendants de princes imp√©riaux (les Heike et les Genji), puis des shoguns. Ses principaux chefs, politiques et gouverneurs r√©gionaux (les daimyo[58] et les shomyo[59]) ont √©t√© graduellement admis au sein des kuge (d'autant plus qu'ils en proc√©daient le plus souvent)[60]. Dans l'ensemble, les samoura√Į ont fourni au Japon shogounal la plupart de ses cadres, de ses militaires et de ses fonctionnaires, surtout provinciaux. Les chefs h√©r√©ditaires de sectes ou de temples √©taient g√©n√©ralement d'origine samoura√Į et class√©s comme tels.

Lors de la restauration de Meiji (1868), le nouveau gouvernement institua une nouvelle noblesse, ou kazoku, inspir√©e du syst√®me fran√ßais (napol√©onien) et anglais[61]: outre les kuge, ses b√©n√©ficiaires furent surtout des politiques (prince Ito Hirobumi, artisan de la colonisation japonaise de la Cor√©e), des hauts fonctionnaires et des hommes d'affaires (baron Iwasaki Yatar√ī, fondateur du groupe Mitsubishi), pour la plupart d'origine buke.

Familles d'origine samoura√Į

Pr√®s de deux millions de Japonais pr√©tendent descendre, par les hommes, de ces fonctionnaires militaris√©s h√©r√©ditaires. N√©anmoins, la plupart des familles de samoura√Į administrant des provinces pour le compte de clans f√©odaux, leurs noms figuraient dans des registres provinciaux uniques, dont beaucoup ont √©t√© d√©truits lors de la restauration de Meiji: Il est donc souvent bien difficile de remonter les lign√©es et de corroborer ces revendications, comme il est aussi difficile de suivre la lign√©e r√©elle au hasard des m√©andres des innombrables adoptions dont elle a fait l'objet...

Toutefois, de nombreux politiques[62] et de membres des Forces d'autod√©fense sont d'origine samoura√Į av√©r√©e.

Fukuzawa Yukichi, samoura√Į de rang m√©diocre et grand intellectuel japonais, photographi√© lors de sa visite en Allemagne ; les armoiries de son clan figurent sur son habit.

Armoiries

L'immense majorit√© des familles japonaises disposent d'armoiries, sans pour autant pr√©tendre √† une quelconque origine noble. Ces armoiries ou kamon[63], bicolores, sont g√©n√©ralement port√©es sur les v√™tements traditionnels - lors de c√©r√©monies familiales (mariages et deuils) - et ne comportent ni heaumes, couronnes, plumetis, lambels et autres devises √† l'occidentale[64]. Elles √©taient/sont aussi employ√©es pour d√©corer des objets ou des meubles. Les motifs en sont peu nombreux et on d√©nombre officiellement moins de 5 000 blasons japonais, toutes variantes confondues[65] : de nombreuses familles, quoique portant des noms diff√©rents et n'ayant pas de relations av√©r√©es, utilisent des armoiries identiques.

Polynésie

En Polynésie, le statut de chef tribal est souvent semi-héréditaire.

Aux Tonga, des titres de noblesse furent conf√©r√©s √† des grands chefs traditionnels lors de la fondation du Royaume des Tonga en tant qu'√Čtat d'inspiration occidentale, au dix-neuvi√®me si√®cle. Ainsi furent pos√©s les fondements de la noblesse tongienne, qui dispose √† ce jour d'un grand prestige, ainsi que de pr√©rogatives politiques[66].

Annexes

Bibliographie

  • Nicolas Viton de Saint-Allais, Nobiliaire Universel De France Ou Recueil G√©n√©ral Des G√©n√©alogies Historiques Des Maisons Nobles De Ce Royaume, (¬ßTomes 1 √† 21), √©dit√© √† Paris chez l'auteur 10 Rue de la Vrilli√©re √† Paris, 1814 √† 1819, archiv√© √† la Library university of Wisconsign num√©ris√© par Google Books
  • Martin Aurell, La noblesse au Moyen √āge, Paris, Armand Colin, 1996 ;
  • Christophe Badel, La Noblesse de l‚Äôempire romain. Les masques et la vertu, Seyssel, Champ Valon, coll. ¬ę √Čpoques ¬Ľ, 2005 (ISBN 2-87673-415-X)
  • Jean-Marie Constant, La noblesse fran√ßaise aux XVIe et XVIIe si√®cle, Paris, Hachette, coll. ¬ę La vie quotidienne ¬Ľ, 1994 (ISBN 2-01-235139-5)
  • Philippe Contamine, La noblesse au royaume de France de Philippe le Bel √† Louis XII, Paris, PUF, coll. ¬ę Moyen √āge ¬Ľ, 1997 (ISBN 2-13-049688-1)
  • Georges Duby, Les trois ordres ou l'imaginaire du f√©odalisme, Paris, Gallimard, coll. ¬ę Biblioth√®que des histoires ¬Ľ, 1978 (ISBN 2-07-028604-5)
  • Philippe Du Puy de Clinchamps, La noblesse, 5e √©d., Paris, L'Interm√©diaire des Chercheurs et Curieux, 1996 ;
  • Jacques Heers, Le Clan familial au Moyen √āge, Paris, PUF, coll. ¬ę Quadrige ¬Ľ, 1993 (ISBN 2-13-044658-2)
  • G√©rard de S√®de, Aujourd'hui, les nobles ..., Alain Moreau √©d., Paris 1975
  • Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse ?, Tallandier, coll. ¬ę Approches ¬Ľ, 1988 (ISBN 2-235-01780-0)
  • L√©o Verriest, Noblesse, chevalerie, lignages, Bruxelles, chez l'auteur, 1959
  • Karl-Ferdinand Werner, Naissance de la noblesse, Paris, Fayard, 1998 (ISBN 2-213-02148-1)
  • Marquis Silva de Balboa, La Noblesse Fitz-James, Paris, Fayard, 1991
  • J. Van Den Berghe, Noblesse Oblige, Globe, Grand-Bigard, 1997
  • Pascal, Pens√©es, 1670
  • Pierre Bourdieu, La distinction : critique sociale du jugement, √©ditions de Minuit, 1979, collection Le sens commun, 672 pages, (ISBN 2-7073-0275-9)
  • Pierre Bourdieu, La Noblesse d‚Äô√Čtat. Grandes √©coles et esprit de corps, Minuit, 1989
  • Vincent Van Quickenborne et Jean-Marie Dedecker, D√©veloppements pr√©liminaires. Proposition de loi abrogeant diverses dispositions concernant la noblesse S√©nat de Belgique, 15 Janvier 2002
  • Jean de La Varende, La noblesse, Paris, pour les Amis de La Varende, 1964, 16 ff. non pag.
  • Ren√© Laplanche, "Roger de la Boutresse, Genest Emile Aubert de la Faige-Centenaire des fiefs du Bourbonnais",√©ditions "Les Cahiers Bourbonnais", N¬į161, 1997.

Notes

  1. ‚ÜĎ Cette r√©forme permet aux enfants de porter le nom de l'un de leurs deux parents, ou les deux.

Références

  1. ‚ÜĎ Cf.l'ensemble des ouvrages d'histoire du droit constitutionnel.
  2. ‚ÜĎ Jules C√©sar, ¬ę Livre VI ¬Ľ, sur forumromanum.org, Guerre des Gaules, Les Belles Lettres, 1926, liv. VI, 15.
  3. ‚ÜĎ Ainsi, un gentilhomme breton pouvait, dans certains cas et sur autorisation expresse, mettre sa qualit√© "en jach√®re" pour exercer une activit√© relevant du 3e ordre, sans que la qualit√© de sa descendance en fut affect√©e.
  4. ‚ÜĎ En effet, certains anciens chevaliers, de retour de croisade, s'√©tablirent √† leur retour en France artisans verriers sans jamais voir leur qualit√© contest√©e.
  5. ‚ÜĎ Alain Tixier, Qu'est-ce que la noblesse ?, pages 15 √† 73.
  6. ‚ÜĎ En marge de ce contexte nous faisons remarquer que le qualificatif d'√©cuyer peut simplement √™tre honorifique ou donner des privil√®ges de la noblesse √† titre viager et non √™tre le signe d'une noblesse h√©r√©ditaire. Cf. Fran√ßois Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, page 47 notamment, et Jean-Louis de Tr√©ourret de Kerstrat, Des qualifications nobiliaires, pages 17 √† 32.
  7. ‚ÜĎ Fran√ßois Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, pages 83 √† 91.
  8. ‚ÜĎ Beno√ģt Defauconpret, Les preuves de noblesse au XVIIIe si√®cle si√®cle, page 81.
  9. ‚ÜĎ a et b Fran√ßois Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, pages 11 √† 12.
  10. ‚ÜĎ Fran√ßois Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, pages 63 √† 82.
  11. ‚ÜĎ Litt√©ralement, compagnon d'armes (comes) du roi ou de l'empereur
  12. ‚ÜĎ Ainsi que du syst√®me (jamais respect√©) mis en place sous Fran√ßois Ier d'assiette des titres, o√Ļ un baron devait, pour le moins, disposer de trois seigneuries, un vicomte de trois baronnies, etc.
  13. ‚ÜĎ Sous l'Ancien R√©gime, ne correspond pas, stricto sensu, √† un titre, indiquant seulement que la personne qui le porte est noble (ou anoblie), usage d√©finitivement ent√©rin√© par un arr√™t du Parlement de Paris du 30 octobre 1554, stipulant que le titre d'√©cuyer √©tait caract√©ristique de noblesse jusqu'√† preuve du contraire. Raison pour laquelle ce titre ne fut pas repris dans le syst√®me napol√©onien, syst√®me respectant √† la lettre le principe d'√©galit√© de statut des citoyens sur le territoire de la R√©publique, et se contentant donc d'y titrer des individus. Et les hauts cadres de l'Empire (famille imp√©riale, mar√©chaux et ministres) ne furent donc jamais, pour cette m√™me raison, gratifi√©s de fiefs en m√©tropole, mais re√ßurent (pour certains) des apanages dans des territoires conquis
  14. ‚ÜĎ Le premi√®re race attest√©e portait le "patronyme" de Bouchard, et remonterait au tout d√©but de l'√©poque carolingienne.
  15. ‚ÜĎ Cette d√©clinaison des titres, tr√®s en usage de nos jours, n'a vraiment commenc√© que sous la Restauration.
  16. ‚ÜĎ En effet, les titres (comte ou baron) accord√©s par l'empereur √©taient des titres palatins, li√©s au nom de famille. Les qualit√©s (prince ou chevalier) avaient le m√™me effet, suivant ici le syst√®me fran√ßais.
  17. ‚ÜĎ Les titres √©tant en effet d'origine militaire, ordre dont longtemps les femmes furent exclues.
  18. ‚ÜĎ Fran√ßois Bluche et Jean-Fran√ßois Solnon, La v√©ritable hi√©rarchie sociale de l'ancienne France. Le tarif de la premi√®re capitation (1695), page 42.
  19. ‚ÜĎ S√©nac de Meilhan in Fran√ßois Bluche, La noblesse fran√ßaise au XVIIIe si√®cle, page 41.
  20. ‚ÜĎ Patrick Clarke de Dromantin, Les r√©fugi√©s jacobites dans la France du XVIII√® si√®cle : l'exode de toute un noblesse pour cause de religion, Bordeaux : Presses universitaire de Bordeaux, 2005, p. 111.
  21. ‚ÜĎ Fran√ßois Bluche, Jean-Fran√ßois Solnon, La v√©ritable hi√©rarchie sociale de l'ancienne France. Le tarif de la premi√®re capitation (1695), 1983, p. 68.
  22. ‚ÜĎ Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse au XVIIIe si√®cle, 2000, p. 71.
  23. ‚ÜĎ Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse au XVIIIe si√®cle, 2000, p. 93.
  24. ‚ÜĎ Fran√ßois Bluche, La noblesse fran√ßaise au XVIIIe si√®cle, 1995, p. 15-16.
  25. ‚ÜĎ Beno√ģt Defauconpret, Les preuves de noblesse au XVIIIe si√®cle, 1999, p. 61-66 et 74-77.
  26. ‚ÜĎ Anne Zink, Les √©ditions de coutumes de France √† l'√©poque moderne, Ivs Fvgit, 15, 2007-2008, pp. 467-492 - ISSN: 1132-8975
  27. ‚ÜĎ Au d√©but du XVIIIe si√®cle, dans le cadre des recherches sur la noblesse, la possession centenaire expression de la vie noble, sera reconnue mais remise en cause quelques d√©cennies plus tard.
  28. ‚ÜĎ C'est-√†-dire d√Ľment enregistr√©s et assis (constitution du majorat correspondant)
  29. ‚ÜĎ Tels le fid√®le Fialin, cr√©√© duc de Persigny, l'intr√©pide Mac Mahon (de tr√®s ancienne extraction), duc de Magenta, ou encore l'habile Rouher(ancienne bourgeoisie), baron...
  30. ‚ÜĎ En effet, selon les principes en vigueur dans l'ordre de la L√©gion d'honneur (et de l'ordre de Saint Louis), tout chevalier de la l√©gion d'honneur b√©n√©ficiait de la noblesse personnelle (viag√®re). N√©anmoins, trois g√©n√©rations successives de chevaliers-l√©gionnaires permettaient au dernier d'entre eux de demander r√©guli√®rement l'obtention de la noblesse h√©r√©ditaire √† son profit, donc √† celui de sa descendance r√©guli√®re. Ainsi, les Flury-H√©rard, trois fois confirm√©s, b√©n√©fici√®rent de l'application de ce principe sous le Second Empire. Il est int√©ressant de noter que si la R√©publique n'applique plus, et pour cause, ce principe, elle ne l'a toutefois pas d√©nonc√©...
  31. ‚ÜĎ Titres dont les b√©n√©ficiaires n'avaient pu, soit obtenir de lettres de la part de l'administration imp√©riale (de moins en moins prodigue en la mati√®re au fur et √† mesure que l'Empire s'effondrait),soit constituer de majorat.
  32. ‚ÜĎ Cr√©ant ainsi de nombreux faux nobles, bien qu'il fut alors entendu, et d√®s le d√©but, que les b√©n√©ficiaires bourgeois (car certains nobles, notamment les descendants de personnes titr√©es sous le Premier Empire en profit√®rent aussi) de ces particules n'appartenaient pas √† la noblesse administrative de l'Empire.
  33. ‚ÜĎ Uniquement au profit de chevaliers-l√©gionnaires successifs
  34. ‚ÜĎ Ce n'est qu'√† partir de la Troisi√®me R√©publique que l'√Čtat, pour de simples raisons de classification administrative, fixa les noms de famille dans leur orthographe. N√©anmoins, nombre de noms subirent encore d'importantes modifications, notamment lors de l'enregistrement des appel√©s de la 1re guerre mondiale.
  35. ‚ÜĎ C'est en fait le p√®re de l'√©crivain, haut fonctionnaire issu d'une famille de laboureurs, qui modifia son nom de Balssa en de Balzac. Nom qui s'apparente √† celui de l'√©crivain et po√®te Guez de Balzac, avec lequel la famille d'Honor√© ne semble pr√©senter aucun lien de parent√©.
  36. ‚ÜĎ Le po√®te G√©rard Labrunie reprenait ici la particule que portait d√©j√† son grand-p√®re, bourgeois du XVIIIe si√®cle qui poss√©dait la terre de Nerval.
  37. ‚ÜĎ Colin Lucas, Nobles, Bourgeois and the Origins of the French Revolution, Past and Present, Oxford University Press 60, 1973, p.90-91.
  38. ‚ÜĎ D√©cret du 24 janvier 1852 http://books.google.fr/books?id=d_kxAAAAIAAJ&pg=PA39#v=onepage&q&f=false
  39. ‚ÜĎ Constitution du 4 novembre 1848, article 10, http://fr.wikisource.org/wiki/Constitution_du_4_novembre_1848 D√©cret du 29 f√©vrier 1848 http://books.google.fr/books?id=0jITAAAAQAAJ&dq=d%C3%A9cret%20du%2023%20f%C3%A9vrier%201848&pg=PA37#v=onepage&q=d%C3%A9cret%20du%2023%20f%C3%A9vrier%201848&f=false
  40. ‚ÜĎ a et b Marc Guillaume, [PDF]Le sceau de France p. 4-5.
  41. ‚ÜĎ C'est-√†-dire obtenus ou confirm√©s r√©guli√®rement par le gouvernement fran√ßais √† l'√©poque o√Ļ celui-ci reconnaissait la noblesse.
  42. ‚ÜĎ Conf√©rence du 3 juillet 2006 de Marc Guillaume, directeur du Sceau
  43. ‚ÜĎ http://www.european-noble.eu/Statuts.htm
  44. ‚ÜĎ Discussions lors du Congr√®s national de Belgique 1830-1831
  45. ‚ÜĎ Etant lui-m√™me de petite noblesse.
  46. ‚ÜĎ AR du 31 janvier 1978, AM 26 mai 1978, modifi√© par l'AR du 10 f√©vrier 2003, AM 14 f√©vrier 2003
  47. ‚ÜĎ Forme r√©serv√©e √† l'usage des dames
  48. ‚ÜĎ A contrario, certains chefs de famille, g√©n√©ralement d'ancienne extraction, pr√©f√®rent timbrer leurs armes d'un heaume dont le nombre de barres de la visi√®re indique le titre du titulaire.
  49. ‚ÜĎ Ainsi, par exemple, de nombreuses familles d'origine non fran√ßaise - comme les descendants r√©guliers d'anciens chevaliers d'ordres russes - n'en portent pas.
  50. ‚ÜĎ A l'inverse, de nombreuses particules furent accord√©es, notamment √† la Restauration, √† de nombreux nobles de fra√ģche date, titr√©s de l'Empire issus de la vieille bourgeoisie (dont les anc√™tres √©taient d√©j√† inscrits bourgeois sous l'Ancien R√©gime), donnant ainsi une patine nouvelle √† leur r√©cente qualit√©.
  51. ‚ÜĎ Et la possession d'un terre noble ne donnait que tr√®s rarement, selon la l√©gislation en usage sous l'Ancien R√©gime, la noblesse au propri√©taire; en effet, s'il pouvait b√©n√©ficier des droits et devoirs associ√©s √† l'usage dudit fief, il ne pouvait pas s'en pr√©valoir pour changer de qualit√©, puisque un tel changement de statut √©tait du seul ressort de l'administration royale, s'agissant surtout d'un statut fiscal...
  52. ‚ÜĎ Quoique certaines maisons portent, en guise de particule, le pr√©nom r√©guli√®rement port√© par plusieurs de leurs anc√™tres successifs: ainsi les Adh√©mar.
  53. ‚ÜĎ La courtoisie invite d'ailleurs √† respecter cet usage, √©tabli d√®s le XVIIe si√®cle.
  54. ‚ÜĎ Ainsi, il convient d'√©crire ¬ę De Gaulle ¬Ľ et non "de Gaulle", le nom de famille du g√©n√©ral √©tant la francisation (ancienne) de "van der Walle", o√Ļ le seul ¬ę van ¬Ľ vaut particule
  55. ‚ÜĎ Le nom officiel du Japon est nihonkoku (śó•śú¨ŚõĹ?), c'est-√†-dire le pays √†/de l'origine du jour/soleil
  56. ‚ÜĎ Terme vieilli (de nos jours, on dit plut√īt buke); samurai provient du verbe saburau, signifiant garder, servir
  57. ‚ÜĎ Par extension, on pourrait vaguement l'apparenter √† la hidalguia espagnole ou √† la gentry anglaise, etc.
  58. ‚ÜĎ Grands seigneurs apanag√©s
  59. ‚ÜĎ Petits seigneurs apanag√©s
  60. ‚ÜĎ L'importance des daimyos et des shomyo dans la hi√©rarchie nobiliaire (voir la liste des clans japonais) √©tait proportionnelle aux revenus officiels (calcul√©s en koku de riz) qu'ils tiraient de leurs apanages, ainsi qu'√† leur situation g√©ographique; n√©anmoins, ces revenus √©tant calcul√©s par le pouvoir shogounal lors de la prise de fonction du chef de famille, ils correspondaient g√©n√©ralement assez peu √† la r√©alit√© des richesses de la r√©gion concern√©e. Au XVIIe si√®cle, un koku √©quivalait - officiellement - √† quelque 180 litres de riz, soit la quantit√© n√©cessaire pour nourrir un adulte pendant une ann√©e
  61. ‚ÜĎ Syst√®me aboli √† la fin de la derni√®re guerre
  62. ‚ÜĎ Par exemple, le Premier ministre actuel, Naoto Kan, et son pr√©d√©cesseur, Yukio Hatoyama, sont tous deux d'origine samoura√Į indiscutable et n'en font pas myst√®re.
  63. ‚ÜĎ Toutefois, ces armoiries servaient, √† l'origine, de symbole de clan (sashimono), que les samoura√Į de bas rang portaient sur leurs v√™tements comme autant de marques d'appartenance. Seuls les samoura√Į de haut rang disposaient alors de leurs propres armoiries.
  64. ‚ÜĎ Les armoiries japonaises ne se gravent pas non plus sur des chevali√®res, bijou dont les Japonais ignorent g√©n√©ralement l'usage.
  65. ‚ÜĎ Tr√®s exactement 4 710 blasons (originaux et variantes incluses) selon le tr√®s officiel "Armoiries japonaises" (śó•śú¨„ĀģŚģ∂Áīč), travail collectif publi√© par Seigen (ťĚíŚĻĽŤąé).
  66. ‚ÜĎ (en) "The History of the Tongan Constitution", Sione Latukefu, gouvernement des Tonga, 14 juillet 2008

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