Maire

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Maire
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Le maire[1] repr√©sente l'autorit√© municipale. Dans de nombreux cas, il est le d√©tenteur du pouvoir ex√©cutif au niveau d'une ville ou d'un village en France et au Qu√©bec. Ce titre correspond √† celui de bourgmestre en Belgique et au Luxembourg, et √† celui de pr√©sident du Conseil de la commune au Maroc. Dans un gouvernement √† g√©rance municipale, comme dans certaines villes du Canada et des √Čtats-Unis, le maire n'a qu'un r√īle protocolaire, le conseil √©tant le d√©tenteur du pouvoir ex√©cutif. Son √©lection ou sa d√©signation, son r√īle et ses attributions sont variables selon les villes ou les pays concern√©s.

Sommaire

En France

Article d√©taill√© : Maire (France).

En France, le maire est élu en son sein par le conseil municipal, pour un mandat de six ans renouvelable et par le suffrage universel direct. La fonction de maire ne peut être exercée que par un citoyen français titulaire de ses droits civils et civiques. Il est secondé par un ou plusieurs adjoints également élus en son sein par le conseil municipal.

Les maires fran√ßais ont un r√īle important car ils b√©n√©ficient d'un d√©doublement fonctionnel, en √©tant √† la fois agent de l‚Äô√Čtat et agent de la commune en tant que collectivit√© territoriale. Ils ex√©cutent les d√©lib√©rations du conseil municipal mais disposent de pouvoirs propres importants, en mati√®re d'urbanisme, de police municipale et de personnel notamment.

Si les r√īles et responsabilit√©s des maires sont identiques globalement, quelle que soit la taille de la commune, des r√®gles particuli√®res s'appliquent n√©anmoins aux trois plus grandes villes fran√ßaises, Paris, Lyon et Marseille, √† la banlieue parisienne, et, pour des raisons historiques, aux communes de l'Alsace-Moselle.

Les fonctions de maire sont indemnisées et dépendent de la taille de la commune.

Au Canada

Selon la r√©partition des comp√©tences dans le syst√®me f√©d√©ral canadien, les municipalit√©s sont de juridiction exclusivement provinciale. Le r√īle du maire et le fonctionnement des municipalit√©s est donc diff√©rent d'une province √† l'autre.

Au Québec

Au Québec, les maires sont élus tous les 4 ans à date fixe. L'élection du maire se fait indépendamment de celle des conseillers. À l'exception de la ville de Montréal, un candidat à la mairie ne peut se présenter aussi comme conseiller. Le maire incarne, de concert avec les conseillers municipaux, les pouvoirs exécutifs de la municipalité. Il possède aussi un droit de veto qui lui permet de refuser d'approuver une décision pourtant majoritaire du conseil municipal. Toutefois ce droit de veto est dit suspensif, c'est-à-dire qu'il ne permet que de repousser à une séance ultérieure du conseil municipal la question soulevée. Si la disposition est adoptée de nouveau, le maire ne peut plus y mettre son veto. Il doit l'accepter.

Selon l'article 52 de la Loi sur les cit√©s et villes (L.R.Q., c. C-19), les pouvoirs du maire se d√©crivent comme suit : "Le maire exerce le droit de surveillance, d'investigation et de contr√īle sur tous les d√©partements et les fonctionnaires ou employ√©s de la municipalit√©, et vois sp√©cialement √† ce que les revenus de la municipalit√© soient per√ßus et d√©pens√©s suivant la loi, et √† ce que les r√®glements et les ordonnances du conseil soient fid√®lement et impartialement mis √† ex√©cution. Il soumet au conseil tout projet qu'il croit n√©cessaire ou utile, et lui communique toutes informations et suggestions relatives √† l'am√©lioration des finances, de la police, de la sant√©, de la s√Ľret√©, de la propret√©, au bien-√™tre et au progr√®s de la municipalit√©". Le maire poss√®de √©galement un pouvoir de suspension des employ√©s et des fonctionnaires municipaux, pouvoir qui est toutefois soumis √† certaines conditions (art 52 al.2 LCV). Le Code municipal du Qu√©bec (L.R.Q., c. C-27.1) prescrit lui aussi √† peu pr√®s les m√™mes pouvoirs (art. 142 CM).

Le Code civil du Québec octroie également au maire le pouvoir de célébrer les mariages civils.

À Montréal, on désigne par le mot maire aussi les dirigeants principaux des arrondissements.

Une femme qui est √©lue √† la mairie est appel√©e ¬ę mairesse ¬Ľ, exemple : la mairesse Boucher.

En République démocratique du Congo

En République démocratique du Congo, les villes sont subdivisées en communes. Le détenteur du pouvoir executif de la ville porte le titre de maire, et celui de bourgmestre au niveau communal. La capitale, Kinshasa a un gouverneur.

Notes et références

  1. ‚ÜĎ La mairesse est la forme f√©minine au Qu√©bec)

Voir aussi

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Liens externes


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