Magistrats de l'exécutif de la République romaine

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Magistrats de l'exécutif de la République romaine
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Monarchie romaine
753 – 509 av. J.-C.
RĂ©publique romaine
509 – 27 av. J.-C.
Empire romain
27 av. J.-C. – 476
Empire byzantin
395 – 1453

Magistratures ordinaires
Consul
Proconsul
Préteur
Propréteur
Censeur
Tribun
Édile
Questeur
Magistratures extraordinaires
Dictateur
MaĂźtre de cavalerie
Tribun consulaire
Interroi
DĂ©cemvir
Triumvir
Titres et honneurs
Empereur romain
Auguste
CĂ©sar
Préfet du prétoire
TĂ©trarque
Dux
Magister militum
Princeps senatus
Pontifex maximus
Préfet de Rome
Imperator
LĂ©gat
Licteur
Institutions et lois
Constitution romaine
SĂ©nat romain
Assemblées
Magistrats
Cursus honorum
Auctoritas
Droit romain
Mos majorum
Citoyenneté
Imperium
Potestas
SĂ©rie Rome antique

Sous la RĂ©publique romaine, la branche exĂ©cutive est composĂ©e aussi bien de magistrats ordinaires que extraordinaires. Chaque magistrat ordinaire est Ă©lu par une des deux principales assemblĂ©es lĂ©gislatives. Le principal magistrat extraordinaire, le dictateur, est nommĂ© avec l’aval du SĂ©nat. Au dĂ©but de la RĂ©publique, les magistrats cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie aux rĂšgles constitutionnelles de la RĂ©publique est probablement graduelle. Les magistratures se dĂ©veloppĂšrent progressivement durant l'histoire de la RĂ©publique. Le pouvoir des magistrats doit composer avec l'autoritĂ© (auctoritas) du SĂ©nat et avec les assemblĂ©es du peuple (populus) qui votent les lois sur proposition des magistrats . La chute de la RĂ©publique et l’instauration de l’Empire romain en 27 av. J.-C. transforme radicalement la place des magistrats dĂ©sormais subordonnĂ©s Ă  la volontĂ© et Ă  l'autoritĂ© de l'empereur.

Sommaire

Introduction

Fonctionnement thĂ©orique de la RĂ©publique romaine vers les IIIe et IIe siĂšcle av. J.‑C.

Pendant la RĂ©publique romaine, les magistrats (magistratus) sont les reprĂ©sentants revĂȘtus de l'autoritĂ© du peuple. Chaque magistrat est Ă©lu par le peuple de Rome (populus Romanus). Par cette dĂ©finition, les tribuns et les Ă©diles plĂ©bĂ©iens ne sont pas techniquement des magistrats[1], puisqu'ils sont Ă©lus que par les plĂ©bĂ©iens, plutĂŽt que par tout le peuple de Rome (qui inclut aussi les patriciens)[2]. Les deux plus hauts rangs de magistrats ordinaires, les consuls et les prĂ©teurs, dĂ©tiennent l’imperium (mot latin pour « commandement suprĂȘme Â»). L’imperium autorise un magistrat Ă  commander des forces militaires. Les consuls dĂ©tiennent un plus haut niveau d’imperium que les prĂ©teurs. Les dictateurs et maĂźtres de cavalerie, d'autre part, sont des magistrats, extraordinaires, car ils sont nommĂ©s par un autre magistrat. Le dictateur par un consul (lui-mĂȘme Ă©lu par le peuple), et le maĂźtre de cavalerie par le dictateur[2].

Chaque magistrat romain (magistratus) est investi d’une partie plus ou moins importante du pouvoir, et ainsi tous les magistrats ont un certain rang de pouvoir (maior potestas ou « pouvoirs majeurs Â»)[2]. Les magistrats avec plus de pouvoir surpassent ceux qui en ont moins. Les dictateurs possĂšdent plus de pouvoirs que n’importe quel autre magistrat. AprĂšs le dictateur, c'est le censeur, puis le consul, le prĂ©teur, l'Ă©dile et enfin le questeur. Chaque magistrat peut seulement bloquer par son veto une action prise par un magistrat de rang Ă©gal ou infĂ©rieur au sien. Par consĂ©quent, aucun magistrat ne peut s’opposer par son veto aux dĂ©cisions du SĂ©nat ou des assemblĂ©es.

Comme les tribuns de la plĂšbe et les Ă©diles plĂ©bĂ©iens ne sont pas Ă  proprement parler des magistrats[1], ils ne sont pas concernĂ©s par la rĂ©partition des « pouvoirs majeurs Â». En gĂ©nĂ©ral, cela fait d’eux des magistrats indĂ©pendants des autres[3],[2]. C’est la raison pour laquelle, par exemple, ils ne peuvent voir leurs actes bloquĂ©s par le veto des consuls. Les tribuns ne comptent pas sur leurs pouvoirs pour faire obstruction par un veto aux magistrats, assemblĂ©es et sĂ©nat, mais sur la sacrosaintetĂ© de leur personne[3] (intercessio). Si un magistrat, une assemblĂ©e ou le sĂ©nat ne se conforment pas aux ordres d’un tribun, celui-ci, en usant de l’intercessio, pourra bloquer cette action particuliĂšre. La moindre agression envers un tribun est considĂ©rĂ©e comme une offense capitale.

Chaque magistrat ordinaire peut faire obstruction (veto) Ă  une action qui est prise par un magistrat d'un rang Ă©gal ou infĂ©rieur. Si cette obstruction se produit entre deux magistrats ayant les mĂȘmes pouvoirs (comme deux prĂ©teurs), on appelle alors cela par potestas[4]. Cette forme d'obstruction n'est pas un veto, c'est alors une opposition pure et simple. Pour prĂ©venir cela, les magistrats utilisent un principe d'alternance, allouant les responsabilitĂ©s par le sort ou l'anciennetĂ©, ou donnant Ă  certains magistrats le contrĂŽle (provinciae) sur certaines fonctions[5]. C'est la raison pour laquelle, par exemple, chaque consul tient les fasces pour un mois, puis les rend Ă  son collĂšgue le mois suivant, ainsi de suite[6].

Si cette obstruction se produit contre un magistrat ayant moins de pouvoir (tel un consul agissant contre un préteur), on appelle alors cela l'intercessio[4]. Dans ce cas, le magistrat oppose son pouvoir supérieur (maior potestas) pour annuler les actes d'un magistrat inférieur.

Pouvoirs des magistrats

Chaque magistrat rĂ©publicain dĂ©tient certains pouvoirs constitutionnels (potestas), qui comprennent l’imperium, la coercitio et l’auspicia (pouvoirs religieux). Ces pouvoirs sont Ă©quilibrĂ©s par plusieurs contraintes constitutionnelles, incluant la collĂ©gialitĂ© (collega), le droit des citoyens d’en appeler au peuple (provocatio) et une division constitutionnelle des pouvoirs (provincia).

Ce ne sont pas tous les magistrats qui dĂ©tiennent les mĂȘmes pouvoirs, ni tous les magistrats qui sont soumis aux mĂȘmes restrictions. À l'intĂ©rieur de la ville de Rome, les pouvoirs des magistrats sont trĂšs limitĂ©s et leurs restrictions importantes, l'Ă©quilibre entre les pouvoirs constitutionnels et leurs limitations penche en faveur de la retenue, alors qu'Ă  l'Ă©tranger, les pouvoirs des magistrats sont quasiment illimitĂ©s.

Seul le peuple de Rome (plébéiens et patriciens) a le droit de conférer ces pouvoirs à un magistrat[7].

Imperium

Article dĂ©taillĂ© : Imperium.

Le plus important des pouvoirs constitutionnels est l’imperium. Il est dĂ©tenu Ă  la fois par les consuls et les prĂ©teurs. DĂ©fini de façon limitĂ©e, il donne simplement Ă  un magistrat l’autoritĂ© nĂ©cessaire pour commander une force militaire. De façon plus gĂ©nĂ©rale, il donne au magistrat l’autoritĂ© constitutionnelle nĂ©cessaire pour commander que ce soit dans le domaine militaire, diplomatique, civil ou autre. L’imperium du magistrat est Ă  son maximum lorsque le magistrat se trouve Ă  l’étranger. Pendant qu’un magistrat se trouve en personne dans la ville de Rome, il peut avoir Ă  abandonner complĂštement son imperium. En privant tous les magistrats de leur imperium dans Rome, la libertĂ© (libertas) est maximisĂ©e tandis que le risque de tyrannie est rĂ©duit au minimum[8].

Les magistrats Ă  imperium s'assoient sur une chaise curule (sella curulis). Ils sont accompagnĂ©s par des licteurs, qui sont leurs gardes du corps et porteurs des fasces. Ceux-ci sont des baguettes (symbolisant le pouvoir de l'État de punir) auxquelles sont accrochĂ©es une hache (symbolisant le pouvoir de l'État d'exĂ©cuter)[9]. Seul un magistrat Ă  imperium peut porter une toge particuliĂšre ou encore se voir accorder le triomphe[10].

Coercitio

Article dĂ©taillĂ© : Coercitio.

Tous les magistrats ont le pouvoir de coercitio, qui est utilisĂ© pour maintenir l’ordre public[11]. Un magistrat a de nombreux moyens de faire respecter son pouvoir de coercitio. Il s'agit notamment de la flagellation (jusqu'Ă  ce qu'elle soit proscrite par les leges Porciae), l'emprisonnement (seulement pour des courtes pĂ©riodes), les amendes, la prise de promesses et de serments, la mise en esclavage, l'exil et parfois mĂȘme la destruction des biens de la personne[12].

Bien qu’à Rome tous les citoyens bĂ©nĂ©ficient d’une protection absolue contre la coercitio, celui-ci garantit le droit Ă  l’appel au peuple (provocatio). La provocatio exige qu'on en appelle Ă  un plĂšbe[6]. Comme aucun tribun ne peut conserver ses pouvoirs Ă  l'extĂ©rieur de la ville de Rome, le pouvoir de coercitio est absolu hors de la ville de Rome.

Auspicia

Article dĂ©taillĂ© : Auspicia.

Les magistrats ont Ă  la fois le pouvoir et le devoir de lire les prĂ©sages (auspicia). Un prĂ©sage est un Ă©vĂšnement qui est compris comme un signe envoyĂ© par les dieux. Les auspices peuvent ĂȘtre utilisĂ©es pour faire obstruction aux ennemis politiques. En dĂ©clarant avoir Ă©tĂ© tĂ©moin d’un prĂ©sage, un magistrat peut justifier sa dĂ©cision de mettre fin Ă  une rĂ©union d’une assemblĂ©e lĂ©gislative ou du SĂ©nat, ou sa dĂ©cision d’opposer son veto contre un collĂšgue.

Les magistrats utilisent ce pouvoir pour savoir la volonté des dieux. Alors que les magistrats ont accÚs à des documents d'oracle, les livres sibyllins, ils les ont rarement consultés, car cela ne peut se faire qu'aprÚs avoir vu un présage[13].

Tous les magistrats supĂ©rieurs (les consuls, prĂ©teurs, censeurs et aussi les tribuns de la plĂšbe) doivent rechercher activement les prĂ©sages (auspicia impetrativa). Le simple fait de dĂ©clarer avoir vu un prĂ©sage (auspicia oblativa) n'est gĂ©nĂ©ralement pas suffisant[13]. Un prĂ©sage doit prendre la forme d'un signe du ciel. Ils peuvent ĂȘtre dĂ©couverts en Ă©tudiant le vol des oiseaux ou les entrailles d'animaux sacrifiĂ©s. Quand un magistrat estime avoir assistĂ© Ă  un prĂ©sage, un augure interprĂšte gĂ©nĂ©ralement pour lui le prĂ©sage. Les augures sont des responsables religieux spĂ©cialisĂ©s dans les prĂ©sages ou les auspices. Un magistrat doit chercher des prĂ©sages quand il prĂ©side une rĂ©union du SĂ©nat ou d'une assemblĂ©e concernant un texte lĂ©gislatif, ou encore pour partir en guerre[13].

Limites des pouvoirs du magistrat

Les magistrats romains ont quelques restrictions à leurs pouvoirs. Trois de ces restrictions sont la collega, la provocatio et la provincia. Tant qu'un magistrat est dans la ville de Rome, la collega et la provocatio sont à leur maximum. Tant que le magistrat est à l'extérieur, la provincia est la principale restriction de son pouvoir. Ils sont aussi limités par la durée de leur mandat (généralement un an).

Collega

Article dĂ©taillĂ© : Collega.

L’une de ces restrictions est la collĂ©gialitĂ© (collega). Chaque magistrature est dĂ©tenue de maniĂšre concurrentielle par au moins deux personnes de façon Ă  minimiser les risques de tyrannie (et faciliter les successions). Par exemple, les consuls gouvernent toujours par paire. Chaque magistrat peut opposer son veto aux actions de son collĂšgue[14].

Provocatio

Article dĂ©taillĂ© : Provocatio.

Une autre restriction est la provocatio, forme primordiale de la procĂ©dure lĂ©gale, prĂ©curseur du principe moderne de l’habeas corpus. Tout citoyen de Rome a un droit absolu de provocatio. Si un magistrat tente d’utiliser ses pouvoirs Ă  l’encontre d’un citoyen (par exemple pour punir un citoyen d’un crime qu’il est prĂ©sumĂ© avoir commis), ce citoyen peut en appeler au peuple (provoco ad populum). Dans ce cas, un tribun intervient avec le pouvoir de secourir le citoyen[6]. Le magistrat ne peut rien intenter contre le citoyen tant que le tribun n'a pas donnĂ© sa dĂ©cision sur l'affaire[15]. Souvent, le tribun amĂšne le cas de justice devant une assemblĂ©e lĂ©gislative, un tribunal ou le collĂšge des tribuns, pour prononcer le verdict final. La provocatio sert Ă  contrĂŽler le pouvoir de cƓrcition (coercitio) des magistrats. Puisque qu'aucun tribun de peut conserver ses pouvoirs hors des murs de Rome, le pouvoir de cƓrcition est absolue au-dehors de la ville de Rome.

Provincia

Article dĂ©taillĂ© : Provincia.

La provincia constitue un contrĂŽle supplĂ©mentaire du pouvoir des magistrats. La provincia oblige Ă  diviser les responsabilitĂ©s. Par exemple, les gouverneurs de provinces ont chacun un pouvoir suprĂȘme sur leur province. En suivant le principe de la provincia, ces gouverneurs ne peuvent amener leur armĂ©e dans une autre province[16].

Mandat annuel

Une fois que le mandat annuel d’un magistrat expire, il doit attendre dix ans avant de pouvoir se prĂ©senter de nouveau Ă  la mĂȘme magistrature. Comme cela crĂ©e des problĂšmes pour certains magistrats (en particulier les consuls et prĂ©teurs), leur imperium peut ĂȘtre occasionnellement « prorogĂ© Â». Il dĂ©tiennent alors les mĂȘmes pouvoirs (comme promagistrat) sans occuper officiellement la magistrature. En pratique, ils agissent comme gouverneurs provinciaux[17].

Magistrats

Par dĂ©finition, un magistrat (magistratus) est un individu qui est Ă©lu par le peuple de Rome (populus Romanus). À ce titre, ils sont considĂ©rĂ©s comme Ă©tant des reprĂ©sentants de tout le peuple de Rome. Chaque magistrat acquiert un degrĂ© de pouvoir (maior potestas). Celui qui en dĂ©tient le plus est le dictateur, suivi ensuite du censeur, du consul, du prĂ©teur, de l'Ă©dile et enfin du questeur.

Consuls

Article dĂ©taillĂ© : Consul (Rome).

Le consul de la République romaine est le plus haut des magistrats ordinaires[3],[8]. Les consuls sont élus par les comices centuriates. Le mandat consulaire dure un an[6], et chaque consul a toujours un autre consul comme collÚgue[8]. Si un consul meurt durant son mandat, un autre consul, appelé consul suffectus, est élu pour terminer l'année. Quand le mandat consulaire arrive à terme, ils obtiennent le titre honorifique de consulaire (consulare) pour le reste de leur vie au Sénat. AprÚs la fin de son mandat, un consul doit attendre dix ans avant de se représenter au consulat[18].

Au fil des ans, un des consuls devient supĂ©rieur Ă  son collĂšgue. Ce surplus de pouvoir est Ă©changĂ© tous les mois entre les deux consuls[6]. Le consul qui a le plus de pouvoir pour un mois donnĂ© dĂ©tient les faisceaux (fasces)[19]. C'est lui qui prĂ©side le SĂ©nat. Cela a pour but de prĂ©venir les conflits, chaque pourvoir suprĂȘme d'un consul peut s'opposer Ă  celui de son collĂšgue (par potestas). Le consul qui dĂ©tient en premier les fasces (le premier mois du mandat) est connu sous le nom de consul prior ou consul maior[20]. Chaque consul peut opposer son veto aux actions de son collĂšgue[9].

La maior potestas du consul est illustrĂ©e par douze licteurs qui accompagnent chaque consul[9]. Chacun d’eux porte une hache cĂ©rĂ©moniale connue sous le nom de faisceaux (fasces), qui symbolise le pouvoir de l’état Ă  punir et exĂ©cuter.

Les consuls ont un pouvoir suprĂȘme Ă  la fois en ce qui concerne les domaines civil et militaire. Le pouvoir suprĂȘme du consul est une consĂ©quence du fait qu'aucun magistrat ordinaire ne dĂ©tient un plus haut rang de maior potestas que le consul (autre que le censeur, qui n'a pas d’imperium). En fait Ă  Rome, c’est le consul qui dĂ©tient les faisceaux qui est Ă  la tĂȘte du gouvernement romain[3]. Alors que les composants de l'administration publique sont dĂ©lĂ©guĂ©s Ă  d'autres magistrats, la gestion du gouvernement est placĂ©e au final sous l’autoritĂ© de ce consul. Il doit alors mettre en vigueur les lois promulguĂ©es par les assemblĂ©es et le SĂ©nat[21] qu’il prĂ©side[3],[21]. Tous les autres magistrats ordinaires, autre que le tribun de la plĂšbe, sont considĂ©rĂ©s comme Ă©tant d'un rang infĂ©rieur au consul.

Les consuls président, en plus du Sénat, les comices tributes, les comices centuriates et les comices curiates[21]. Le consul est également le chef de la diplomatie et doit faciliter les échanges entre les ambassades étrangÚres et le Sénat[3].

Le consul est investi du plus haut niveau de l’imperium ordinaire. Sur ordre du SĂ©nat, il est responsable de mobiliser l'armĂ©e[21]. Alors que les consuls ont l'autoritĂ© militaire suprĂȘme, ils disposent des ressources financiĂšres accordĂ©es par le SĂ©nat pendant qu'ils commandent les armĂ©es. Ainsi, le SĂ©nat dĂ©tient le pouvoir de gĂ©rer le budget d'une campagne militaire[22]. Les lĂ©gions qu'un consul mobilisent lui prĂȘtent serment. Alors qu’il se trouve Ă  l’étranger, chaque consul commande une armĂ©e[3],[21]. À ce moment, ni le SĂ©nat, ni les assemblĂ©es, ni les tribuns ne peuvent s’opposer Ă  lui. Si bien qu’à l’étranger, son autoritĂ© est quasi absolue[3], il a un pouvoir total sur ses soldats, ainsi que sur l'administration civile et militaire, quelle que soit la province dans laquelle il se situe[21].

Préteurs

Article dĂ©taillĂ© : PrĂ©teur.

Les prĂ©teurs administrent les lois civiles[23] et commandent les armĂ©es provinciales. Ils deviennent les chefs des tribunaux. Originellement, seuls deux prĂ©teurs sont Ă©lus pour une annĂ©e donnĂ©e. Le nombre de prĂ©teurs Ă©lus fluctuent ensuite entre six et huit. Quand les deux consuls se trouvent Ă  l’extĂ©rieur de Rome, le prĂ©teur urbain gouverne sur la ville[23] comme « consul-intĂ©rim Â». Chaque prĂ©teur est accompagnĂ© par six gardes du corps, connus sous le nom de licteurs[9].

Les prĂ©teurs sont Ă©lus par les comices centuriates, pour un mandat annuel Ă  l’instar des consuls, et gĂ©nĂ©ralement en mĂȘme temps qu'eux. Les comices centuriates octroient aux prĂ©teurs leur imperium.

Certains prĂ©teurs (praetor urbanus) aident Ă  la gestion du gouvernement central. Ils peuvent administrer les lois civiles ou agir en tant que juge dans les tribunaux. D’autres prĂ©teurs ont des responsabilitĂ©s dans les affaires Ă©trangĂšres. Souvent, ces derniers agissent en gouverneurs de provinces[24].

Depuis que les prĂ©teurs dĂ©tiennent les pouvoirs de l’imperium, ils peuvent commander une armĂ©e. Leur niveau d’imperium, cependant, est un infĂ©rieur Ă  celui des consuls. Ils peuvent nĂ©anmoins diriger une province en tant que gouverneur. Les prĂ©teurs peuvent aussi prĂ©sider les comices tributes ou les comices centuriates si les deux consuls sont hors de Rome, en plus du SĂ©nat[25].

Censeurs

Article dĂ©taillĂ© : Censeur.

Tous les cinq ans (un lustrum), deux censeurs sont Ă©lus par les comices centuriates pour un mandat de dix-huit mois. Contrairement aux autres magistrats, on est gĂ©nĂ©ralement consul avant d'ĂȘtre censeur. Par consĂ©quent, la censure est considĂ©rĂ©e comme plus prestigieuse que le consulat[26]

Cependant, les censeurs ne sont pas élus avec les consuls et les préteurs pour une année donnée. Quand une nouvelle année commence, les consuls nouvellement élus entrent en charge, et président les comices centuriates pour l'élection des nouveaux censeurs. AprÚs qu'ils sont élus, les comices centuriates leurs attribuent les pouvoirs censoriaux (en votant la lex potestate de censoria). Une fois cela fait, la nouvelle censure peut à son tour commencer son mandat.

Les censeurs ne dĂ©tiennent pas l’imperium et ne peuvent donc convoquer ni le SĂ©nat ni aucune assemblĂ©es lĂ©gislatives. Bien qu'ils possĂšdent des chaises curules et portent la toge prĂ©texte, ils ne dĂ©tiennent aucun faisceau (fasces) et ne sont pas accompagnĂ©s de licteurs. Comme ils occupent thĂ©oriquement un rang plus Ă©levĂ© que les consuls (et donc plus Ă©levĂ© que toutes les magistratures ordinaires), leurs dĂ©cisions ne peuvent ĂȘtre bloquĂ©es que par le veto d’un autre censeur ou d’un tribun. Les censeurs n'agissent gĂ©nĂ©ralement pas ensemble, mais un censeur a besoin de l'accord de son collĂšgue pour rĂ©duire le statut d'un citoyen lors du recensement[20]. Ils ont aussi le pouvoir de mettre des amendes individuellement[26].

Pendant qu’ils occupent la censure, ils mĂšnent Ă  bien un recensement qui leur permet d’intĂ©grer des citoyens dans le SĂ©nat ou de les en expulser[27]. Ils peuvent aussi intĂ©grer ou expulser des citoyens de l'ordre Ă©questre[27]. La censure peut infliger des amendes ou mĂȘme vendre les biens d'un citoyen[27]. C'est souvent une punition pour s'ĂȘtre soustrait au cens ou pour l'avoir fraudĂ©. D'autres actions qui peuvent conduire Ă  une condamnation censoriale sont une culture des terres insuffisantes, la lĂąchetĂ© ou la dĂ©sobĂ©issance dans l'armĂ©e, l'abandon des droits civiques, la corruption ou les dettes. Un censeur peut aussi rĂ©assigner un citoyen Ă  une autre tribu, comme l'une des deux tribu urbaine infĂ©rieure (l’Esquilina ou la Suburana). Une peine peut ĂȘtre accompagnĂ©e d'une nota censoriale, qui est une marque apposĂ©e Ă  cĂŽtĂ© du nom d'une personne dans le registre. Plus tard, la lex Clodia permet Ă  un citoyen de faire appel d'une nota censoriale[28].

Une fois un recensement (census) terminé, une cérémonie de purification connue sous le nom de lustrum est effectuée par un censeur. Un lustrum implique généralement des priÚres pour les cinq prochaines années. Le lustrum est la raison principale de la création de cette magistrature. C'est une cérémonie religieuse qui agit comme une certification du recensement[29].

La revue des equites sur le Forum Romanum (recensus ou recognitio) et la sĂ©lection du SĂ©nat (lectio) sont effectuĂ©es aprĂšs que le lustrum est complĂ©tĂ©[30]. La sĂ©lection du sĂ©nat (lectio) est une partie du recensement, et peut ĂȘtre utilisĂ©e pour intĂ©grer de nouveaux sĂ©nateurs (ou en expulser).

Les censeurs ont quelques autres devoirs. Ces devoirs incluent la gestion des contrats publics et du paiements des individus ayant un contrat de travail avec l'État. Tout acte qui aboutit Ă  une dĂ©pense de l'argent public exige l'approbation du SĂ©nat avant que la transaction puisse ĂȘtre effectuĂ©e par la censure[21].

Ils doivent mettre Ă  jour la liste des citoyens et de leurs biens dans la ville, ce qui les pousse Ă  connaĂźtre certains dĂ©tails de leurs vies. Ces enquĂȘtes conduisent parfois les censeurs Ă  agir contre un citoyen pour le punir de diverses fautes morales. De telles fautes comprennent la banqueroute et la lĂąchetĂ©. Comme sentence (« censure Â»), le censeur peut frapper le citoyen d’une amende[6] ou vendre ses biens[27].

Les travaux de la censure affectent plus la vie des citoyens ordinaires que ceux des autres magistrats. Ainsi, la censure a un grand prestige. Bien que la magistrature soit ouverte aux plébéiens en 339 av. J.-C., la plupart des censeurs sont patriciens. AprÚs 209 av. J.-C., tous les censeurs (excepté un) sont des consulaires[31].

Édiles curules

Article dĂ©taillĂ© : Édile.

Les Ă©diles sont des magistrats qui s’occupent des affaires domestiques dans Rome. Ils assistent typiquement les magistrats supĂ©rieurs, spĂ©cialement les tribuns[32]. La magistrature est dans le Cursus honorum, et par consĂ©quent marque le dĂ©but d'une carriĂšre politique. Chaque annĂ©e, deux Ă©diles curules sont Ă©lus ainsi que deux Ă©diles plĂ©bĂ©iens. Les comices tributes, sous la prĂ©sidence d’un magistrat Ă  imperium (gĂ©nĂ©ralement un consul ou un prĂ©teur), Ă©lisent deux Ă©diles curules pour un mandat annuel[29]. Bien que les Ă©diles curules ne dĂ©tiennent pas de faisceaux (fasces), ni n'ont de licteurs, et donc pas de pouvoir de cƓrcition, ils occupent une chaise curule[33]. Le concile plĂ©bĂ©ien, sous la prĂ©sidence d'un tribun, Ă©lit les deux Ă©diles plĂ©bĂ©iens.

Ils bĂ©nĂ©ficient de larges pouvoirs concernant les affaires quotidiennes dans la ville de Rome, ainsi que le maintien de l'ordre dans Rome. Ils gĂšrent les marchĂ©s, les spectacles et les jeux[32]. Ils s’occupent Ă©galement de la conservation des bĂątiments tels que les temples, les aqueducs et les Ă©gouts. Ils gardent aussi les dossiers plĂ©bĂ©iens et publient des Ă©dits[29].

Questeurs

Article connexe : Questeur.

La magistrature de la questure est créée officiellement en 446 av. J.-C.[34] Elle est considérée comme celle de rang le plus bas et est le début d'une carriÚre politique[32]. Les questeurs sont élus par les comices tributes pour un mandat annuel[32].

Ils assistent les consuls dans Rome et les gouverneurs de provinces. Leurs tĂąches sont souvent d’ordre financier. La rĂ©partition des questeurs est supervisĂ©e par le SĂ©nat. L'attribution des responsabilitĂ©s des questeurs urbains est dĂ©cidĂ©e en bloc. Les magistrats provinciaux choisissent souvent des questeurs qui les accompagnent Ă  l'extĂ©rieur[35].

Ceux qui servent les magistrats hors de Rome agissent souvent comme des secrétaires des magistrats[32]. Ils sont normalement responsables de la répartition de l'argent, y compris de la solde militaire.

Les questeurs urbains ont plusieurs responsabilitĂ©s importantes. Ils supervisent le trĂ©sor public, l’aerarium Saturni[23]. Ils suivent toutes les dĂ©penses et les recettes du trĂ©sor. Ils parlent souvent publiquement des soldes disponibles de la trĂ©sorerie[36]. Les questeurs peuvent seulement utiliser l'argent public pour un but particulier s'ils ont l'autorisation du SĂ©nat[21].

L’aerarium est un dĂ©pĂŽt de documents et d'argent. Les textes de lois promulguĂ©s, ainsi que les senatus consulta, y sont dĂ©posĂ©s sous la supervision des questeurs. Sous sa questure, Caton d'Utique expose les fraudes commises par les scribes. Ceux-ci sont les comptables de la trĂ©sorerie, et exploitent souvent l'inexpĂ©rience des questeurs Ă  leurs profits[36].

Tribuns et édiles plébéiens

Article dĂ©taillĂ© : Tribun de la plĂšbe.

Comme les tribuns de la plĂšbe et les Ă©diles plĂ©bĂ©iens ne sont Ă©lus que par les plĂ©bĂ©iens, plutĂŽt que par tout le peuple de Rome, ils ne sont pas techniquement des magistrats. MĂȘme le terme de magistratus plebeii (« magistrats plĂ©bĂ©iens Â») est techniquement une contradiction[37]. Ils sont Ă©lus par le concile plĂ©bĂ©ien. À l’origine, la seule tĂąche d’un Ă©dile plĂ©bĂ©ien est d’assister le tribun. NĂ©anmoins, au fil des ans, la distinction entre Ă©dile plĂ©bĂ©ien et Ă©dile curule a disparu.

Puisque les tribuns sont considĂ©rĂ©s comme l’incarnation des plĂ©bĂ©iens, ils sont sacrosaints[38]. Leur sacrosaintetĂ© est renforcĂ©e par la promesse faite par les plĂ©bĂ©iens de tuer quiconque portera atteinte au tribun durant son mandat. Tous les pouvoirs des tribuns dĂ©rivent de ce statut sacrosaint. Une consĂ©quence Ă©vidente se traduit par le fait qu’il est considĂ©rĂ© comme une offense capitale d’agresser un tribun, d’ignorer son veto ou de contrecarrer ses actions[38]. Comme ils sont indĂ©pendants de tous les autres magistrats[21], ils ne peuvent voir leurs actions bloquĂ©es que par le veto d’autres tribuns.

La sacrosainteté du tribun (ainsi que tous ses pouvoirs tribuniciens) prend seulement effet le temps que le tribun reste à Rome. Si celui-ci quitte Rome, les plébéiens ne peuvent plus appliquer leur serment.

Les tribuns ont l'autorité pour faire respecter le droit de provocatio. C'est une garantie théorique de la sécurité juridique et est un précurseur de notre propre habeas corpus. Si un magistrat menace de prendre des mesures contre un citoyen, ce citoyen peut crier provoco ad populum. Cela a pour effet de faire appel à un tribun de la décision d'un magistrat[6]. Le tribun doit alors évaluer la situation et donner au magistrat son approbation avant que celui-ci puisse agir. Chaque mesure prise malgré une provocatio valide est un acte illégal[6].

Les tribuns peuvent utiliser leur sacrosaintetĂ© lorsqu’on maltraite physiquement un individu (comme lors d’une arrestation)[39] et pour ordonner l’application de la peine capitale contre un individu qui se serait mis en travers de leur route[38]. De plus, les tribuns peuvent s’interposer physiquement[3] (intercessio) contre un magistrat, le SĂ©nat ou une assemblĂ©e, cette action ayant le mĂȘme effet qu’un veto[40]. Si un magistrat, le SĂ©nat ou une assemblĂ©e refusent de respecter le veto d’un tribun, ce dernier peut user de la sacrosaintetĂ© comme protection et les forcer physiquement Ă  s’y conformer.

Alors qu'un tribun peut opposer son veto Ă  toute acte du SĂ©nat, des assemblĂ©es ou des magistrats, il ne peut seulement s'opposer Ă  l'acte, plutĂŽt qu'Ă  la mesure. Par consĂ©quent, il doit ĂȘtre physiquement prĂ©sent quand l'acte se produit. DĂšs que le tribun n'est plus prĂ©sent, l'acte peut ĂȘtre complĂ©tĂ© comme s'il n'y a jamais eu de veto[41].

Dans de rares occasions (comme lors du débat autour des lois licinio-sextiennes ou du tribunat des Gracques), un tribun peut utiliser une forme d'obstruction globale. Il s'agit d'un veto sur toutes les fonctions gouvernementales, et de bloquer tout acte concernant la trésorerie publique[42].

En plus, les tribuns président le concile plébéien. Par conséquent, ils sont habilités à ouvrir et clÎre des séances, ainsi qu'à introduire des affaires devant le concile[43].

Dictateurs et senatus consultum ultimum

Articles dĂ©taillĂ©s : Dictateur (Rome antique) et Senatus consultum ultimum.

En temps de guerre, lors de circonstances critiques pour la RĂ©publique romaine, un dictateur est nommĂ© pour six mois[44]. Le dictateur est aussi connu sous le nom de magister populi (« MaĂźtre de l'armĂ©e citoyenne Â»)[45]. Pendant son mandat, ses pouvoirs sur le gouvernement romain sont absolus. Il n'est pas surveillĂ© par les institutions ou les magistrats. Les historiens contemporains suggĂšrent que la magistrature n'est pas seulement un objectif militaire. Alors que CicĂ©ron et Tite-Live mentionnent l'utilisation militaire de la dictature, d'autres comme Denys d'Halicarnasse la signale Ă  des fins de maintien de l'ordre. Elle est Ă©galement utilisĂ©e pendant les pĂ©riodes de troubles plĂ©bĂ©iens[45].

Le gouvernement est dissout aprĂšs que le SĂ©nat a promulguĂ© un senatus consultum ultimum, autorisant les consuls Ă  nommer un dictateur, qui devient alors le maĂźtre absolu de l’État[6] pour six mois maximum. Il prend le pouvoir immĂ©diatement et nomme un maĂźtre de cavalerie (magister equitum) agissant comme son principal lieutenant[19]. Souvent, le dictateur se retire dĂšs que le problĂšme justifiant sa nomination est rĂ©solu[44], restaurant par la mĂȘme le gouvernement tel qu’il Ă©tait avant son arrivĂ©e.

Le dernier dictateur conventionnel est nommĂ© en 202 av. J.-C. AprĂšs cette date, les cas d’extrĂȘme urgence sont gĂ©rĂ©s par le passage d’un senatus consultum ultimum, qui suspend le gouvernement civil et dĂ©clare la loi martiale (ou quelque chose d’analogue) et dĂ©clare videant consules ne res publica detrimenti capiat (« que les consuls veillent Ă  ce que la RĂ©publique ne subisse aucun dommage Â»). En effet, les consuls sont investis des pouvoirs dictatoriaux. Il y a plusieurs raisons pour que le SĂ©nat commence Ă  user du senatus consultum ultimum plutĂŽt que de nommer un dictateur lors des cas d’extrĂȘme urgence aprĂšs 202 av. J.-C. Pendant le IIIe siĂšcle av. J.‑C., une sĂ©rie de lois est ratifiĂ©e permettant un contrĂŽle du pouvoir dictatorial[46]. De plus, en 217 av. J.-C., une loi est promulguĂ©e qui donne aux assemblĂ©es populaires le droit de nommer les dictateurs, Ă©liminant alors le monopole de l’aristocratie sur ce pouvoir[46].

Les magistrats ordinaires (comme les consuls et les prĂ©teurs) conservent leurs magistratures. Cependant, leur indĂ©pendance est dissoute, et ils deviennent des agents du dictateur. S'ils dĂ©sobĂ©issent au dictateur, ils peuvent ĂȘtre contraints Ă  dĂ©missionner. Le dictateur est accompagnĂ© par vingt-quatre gardes du corps, appelĂ©s licteurs[9]. Les vingt-quatre fasces symbolisent les pouvoirs du dictateur. Alors que le dictateur peut ignorer le droit de provocatio, ce droit existe techniquement pendant le mandat du dictateur[47].

MaĂźtre de cavalerie

Article dĂ©taillĂ© : MaĂźtre de cavalerie.

Chaque dictateur nomme un magister equitum, ou « maĂźtre de cavalerie Â», pour servir comme son plus haut lieutenant[19]. Le maĂźtre de cavalerie a l'autoritĂ© Ă©quivalente Ă  un prĂ©teur, et par consĂ©quent dĂ©tient l’imperium prĂ©torien. Souvent, quand le SĂ©nat dĂ©cide de la nomination d'un dictateur, il spĂ©cifie aussi qui sera le maĂźtre de cavalerie. Il est accompagnĂ© par six licteurs. À de nombreux Ă©gards, il fonctionne davantage comme un magistrat parallĂšle (comme un co-consul infĂ©rieur, qui ne dĂ©tiendrait pas les fasces), puisqu'il est est un subordonnĂ© direct[48].

Chaque fois que le mandat d'un dictateur prend fin, le mandat du maĂźtre de cavalerie prend fin aussi[19]. LĂ©galement, le dictateur est considĂ©rĂ© comme le « maĂźtre de l'infanterie Â» (et donc des lĂ©gions), alors que le maĂźtre de cavalerie (comme son nom l'implique) est considĂ©rĂ© comme le « maĂźtre de la cavalerie Â»[19].

Voir aussi

Bibliographie

Sources antiques
Sources modernes utilisées
Autres ouvrages francophones
Autres ouvrages anglophones

Notes et références

  1. ↑ a et b F.F. Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, p.196
  2. ↑ a, b, c et d F.F. Abbott, op. cit., p.151
  3. ↑ a, b, c, d, e, f, g, h et i Polybe, Histoire gĂ©nĂ©rale, Livre VI
  4. ↑ a et b F.F. Abbott, op. cit., p.154
  5. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.155
  6. ↑ a, b, c, d, e, f, g, h et i CicĂ©ron, De la RĂ©publique, Livre II
  7. ↑ A. Lintott, The Constitution of the Roman Republic, p.95
  8. ↑ a, b et c R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p.20
  9. ↑ a, b, c, d et e R. Byrd, op. cit., p.21
  10. ↑ A. Lintott, op. cit., p.96
  11. ↑ A. Lintott, op. cit., p.97
  12. ↑ A. Lintott, op. cit., p.99
  13. ↑ a, b et c A. Lintott, op. cit., p.102-104
  14. ↑ A. Lintott, op. cit., p.101
  15. ↑ A. Lintott, op. cit., p.94
  16. ↑ A. Lintott, op. cit., p.101-102
  17. ↑ A. Lintott, op. cit., p.113
  18. ↑ R. Byrd, op. cit., p.110
  19. ↑ a, b, c, d et e R. Byrd, op. cit., p.42
  20. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p.100
  21. ↑ a, b, c, d, e, f, g, h et i R. Byrd, op. cit., p.179
  22. ↑ A. Lintott, op. cit., p.21
  23. ↑ a, b et c R. Byrd, op. cit., p.32
  24. ↑ A. Lintott, op. cit., p.107-109
  25. ↑ A. Lintott, op. cit., p.109
  26. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p.116
  27. ↑ a, b, c et d R. Byrd, op. cit., p.26
  28. ↑ A. Lintott, op. cit., p.118-120
  29. ↑ a, b et c A. Lintott, op. cit., p.119
  30. ↑ A. Lintott, op. cit., p.119
  31. ↑ A. Lintott, op. cit., p.120
  32. ↑ a, b, c, d et e R. Byrd, op. cit., p.31
  33. ↑ A. Lintott, op. cit., p.130
  34. ↑ A. Lintott, op. cit., p.35
  35. ↑ A. Lintott, op. cit., p.136
  36. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p.133
  37. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.152
  38. ↑ a, b et c R. Byrd, op. cit., p.23
  39. ↑ A. Lintott, op. cit., p.123
  40. ↑ A. Lintott, op. cit., p.122
  41. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.198
  42. ↑ A. Lintott, op. cit., p.125
  43. ↑ A. Lintott, op. cit., p.34
  44. ↑ a et b R. Byrd, op. cit., p.24
  45. ↑ a et b A. Lintott, op. cit., p.110
  46. ↑ a et b F.F. Abbott, op. cit., p.240
  47. ↑ A. Lintott, op. cit., p.111
  48. ↑ A. Lintott, op. cit., p.112

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