Lieutenant-Gouverneur

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Lieutenant-gouverneur est un titre qui désigne des fonctions officielles dans des territoires anciennement gouvernés par la couronne britannique.

Sommaire

En Australie

Au départ de la colonisation britannique, la Nouvelle-Galles-du-Sud, était supervisée par un gouverneur et les autres colonies comme la Tasmanie ("Van Diemen's Land" à l'époque) ou la Nouvelle-Zélande ("Bay of Islands" à l'époque) par un lieutenant-gouverneur.

Aujourd'hui, il n'y a pas de lieutenant-gouverneur au niveau f√©d√©ral mais il y a encore, au niveau des √©tats, des lieutenants-gouverneurs, des Administrateurs ("Administrators") et des Pr√©sidents ("Chief Justices") de la Cour supr√™me de l'√©tat qui ont normalement des r√īles distincts; cependant, dans beaucoup d'√©tats, notamment Nouvelle-Galles-du-Sud, Victoria et Australie m√©ridionale, le r√īle de lieutenant-gouverneur est jou√© par le pr√©sident de la Cour Supr√™me. En 2001, la Constitution du Queensland a √©t√© modifi√©e pour recr√©er le poste de lieutenant-gouverneur. Quand un gouverneur meurt, d√©missionne ou s'absente, un "Administrateur" ou un "lieutenant-gouverneur" doit le remplacer. Celui ci n'a aucun r√īle tant que le gouverneur est en activit√© mais il est pr√™t √† prendre sa place en cas de besoin.

Au Canada

Dans les provinces canadiennes, le lieutenant-gouverneur représente à la fois la monarchie et le principe fédéral auprès du gouvernement provincial.

Description

Bien qu'il soit nomm√© par le gouverneur g√©n√©ral sur les conseils du premier ministre du Canada, le lieutenant-gouverneur, selon les termes d'une d√©cision rendue en 1892 par le Comit√© judiciaire du Conseil priv√©, ¬ę est tout autant le repr√©sentant de Sa Majest√©, pour les besoins du gouvernement provincial, que l'est le gouverneur g√©n√©ral pour les besoins du gouvernement du Dominion ¬Ľ.

Le lieutenant-gouverneur est investi de tous les pouvoirs officiels et discrétionnaires et de toutes les prérogatives du monarque ou du gouverneur général. Ainsi, c'est lui qui doit ouvrir, proroger et dissoudre l'assemblée législative provinciale, sanctionner (ou, de manière théorique, refuser de sanctionner) les mesures législatives provinciales et les décrets, et accorder l'approbation préalable aux projets de loi de finances. Le lieutenant-gouverneur est aussi chargé d'assermenter le premier ministre provincial et, vraisemblablement en dernier recours, de destituer un gouvernement. Quoique obsolescents, ces pouvoirs discrétionnaires ne sont pas obsolètes.

Le lieutenant-gouverneur est aussi un représentant officiel du gouvernement fédéral. C'est de lui qu'il reçoit sa nomination, sa rémunération et ses directives. Il peut aussi faire l'objet d'un renvoi motivé. Son mandat habituel de cinq ans est souvent prolongé. En vertu de la Loi constitutionnelle de 1867 (anciennement l'Acte de l'Amérique du Nord britannique (AANB), le lieutenant-gouverneur possède le pouvoir de réserver la sanction royale des projets de loi provinciaux à la décision du gouverneur général par le biais du pouvoir de réserve prévu à l'article 90 de la Loi constitutionnelle de 1867. Ce pouvoir n'a jamais été utilisé à l'époque moderne au Canada et la Cour suprême du Canada l'a jugé caduc dans le Renvoi: résolution pour modifier la Constitution, [1981] 1 R.C.S. 753.

Une version pr√©liminaire de l'AANB emploie l'expression ¬ę surintendant ¬Ľ, mais √† la Conf√©rence de Qu√©bec, en 1864, on propose que la subordination des gouvernements provinciaux se fasse notamment en laissant le pouvoir de nommer et de renvoyer les lieutenants-gouverneurs entre les mains du gouvernement central.

Liste des Lieutenants gouverneurs au Canada

Aux √Čtats-Unis

42 des 50 √Čtats am√©ricains ont un lieutenant-gouverneur. Dans la plupart des cas, il est le second personnage de l'√Čtat apr√®s le gouverneur, le rempla√ßant en cas d'absence ou d'incapacit√© temporaire. Dans le cas o√Ļ le gouverneur meurt, d√©missionne ou est renvoy√© de son poste, le lieutenant-gouverneur devient le gouverneur en titre mais dans certains √Čtats comme le Massachusetts, il n'assure que l'int√©rim en attente d'√©lections anticip√©es.

Dans 23 √Čtats, le gouverneur et le lieutenant-gouverneur sont √©lus ensemble, sur le m√™me ticket, s'assurant ainsi qu'ils soient tous les deux du m√™me parti politique. Dans les 19 autres √Čtats, ils sont √©lus s√©par√©ment, pouvant alors √™tre d'un parti diff√©rent. Au Tennessee, il est √©lu par le S√©nat de l'√Čtat. Le lieutenant-gouverneur est aussi fr√©quemment le pr√©sident de la chambre haute du Congr√®s de l'√Čtat, le S√©nat, refl√©tant ainsi les pratiques f√©d√©rales o√Ļ le Vice-pr√©sident des √Čtats-Unis est aussi le pr√©sident du S√©nat am√©ricain. Dans quelques √Čtats dont Hawaii et l'Utah, la fonction de lieutenant-gouverneur est √©quivalente √† celle du secr√©taire d'√Čtat.

Parmi les 7 √Čtats sans fonction de lieutenant-gouverneur, le pr√©sident du s√©nat de l'√Čtat (Maine, New Hampshire, New Jersey, Virginie-Occidentale et Wyoming) ou le secr√©taire d'√Čtat (Arizona, Oregon) assume la fonction de gouverneur en cas de vacance du poste. Les √©lecteurs du New Jersey ont approuv√© un amendement constitutionnel en novembre 2005, pour cr√©er la fonction de lieutenant-gouverneur qui deviendra effective lors des √©lections g√©n√©rales de 2009. Bien que la constitution de Virginie Occidentale n'ait pas √©tabli une telle fonction, le titre de Lieutenant-gouverneur est port√© par le pr√©sident du S√©nat. Au Tennessee, le titre complet du chef du s√©nat est lieutenant-gouverneur et Speaker du S√©nat.

L'Arizona, l'Oregon et le Wyoming n'ont pas de lieutenant-gouverneur. Dans ces trois √Čtats ainsi qu'√† Porto Rico, le secr√©taire d'√Čtat devient gouverneur en cas de vacance du poste.

Les territoires am√©ricains des Samoa, Guam et des √ģles Vierges et le commonwealth am√©ricain des Mariannes du Nord ont un lieutenant-gouverneur.

Île de Man

Le lieutenant-gouverneur de l'√ģle de Man est le repr√©sentant de la couronne britannique.

Îles Anglo-Normandes

Les deux lieutenant-gouverneurs, un pour le bailliage de Jersey, un pour le bailliage de Guernesey, sont les représentants de la couronne britannique. Ils sont nommés par le souverain britannique, au titre de duc de Normandie, sur avis du gouvernement britannique.


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